SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
________________
Session 2012-2013 Zitting 2012-2013
________________
5 juin 2013 5 juni 2013
________________
Question écrite n° 5-9223 Schriftelijke vraag nr. 5-9223

de Bert Anciaux (sp.a)

van Bert Anciaux (sp.a)

à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales

aan de vice-eersteminister en minister van Sociale Zaken en Volksgezondheid, belast met Beliris en de Federale Culturele Instellingen
________________
La relation entre les chances de survie des malades du cancer et l'hôpital qui les soigne De relatie tussen de overlevingskansen van kankerpatiënten en het ziekenhuis waarin ze worden verpleegd 
________________
cancer
établissement hospitalier
kanker
ziekenhuis
________ ________
5/6/2013 Verzending vraag
13/11/2013 Antwoord
5/6/2013 Verzending vraag
13/11/2013 Antwoord
________ ________
Requalification de : demande d'explications 5-3434 Requalification de : demande d'explications 5-3434
________ ________
Question n° 5-9223 du 5 juin 2013 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 5-9223 d.d. 5 juni 2013 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

Le Collège d'oncologie, actif au sein du Centre fédéral d'expertise des soins de santé (KCE), a constaté que les chances de survie des malades du cancer augmentent sensiblement s'ils sont soignés dans un hôpital spécialisé dans une certaine thérapie. Bref, la qualité des soins augmente spectaculairement dans les hôpitaux spécialisés mais il n'en existe que quelques-uns dans notre pays. Par exemple, pour le cancer de l'œsophage, il existe deux hôpitaux de ce genre et seulement 35 % des patients souffrant de cette maladie y sont traités.

Déjà auparavant, le KCE avait conseillé de centraliser bien davantage les connaissances et le traitement mais on n'y a pas vraiment donné suite. Cette politique menée aux Pays-Bas prouve toutefois de manière spectaculaire son efficacité.

La ministre peut-elle confirmer les constats du Collège d'oncologie du KCE et les expériences spectaculairement positives aux Pays-Bas ?

La ministre estime-t-elle que cette approche doit faire partie des priorités de la politique fédérale des soins de santé ?

De quels instruments et réglementation la ministre dispose-t-elle pour centraliser davantage les connaissances et l'expérience relatives aux soins et au traitement des cancers spécifiques afin d'en augmenter substantiellement les chances de succès ? Une politique est-elle déjà menée à ce sujet ? Si oui, quelle est-elle ? Avec quelles mesures et effets ?

 

Het College voor Oncologie, werkzaam binnen het Federaal Kenniscentrum voor Gezondheidszorg (KCE), stelde vast dat de kans op overleving voor patiënten met kanker substantieel stijgt indien ze worden verzorgd in een ziekenhuis dat gespecialiseerd is in een bepaalde therapie. Kortom, de kwaliteit van de verzorging stijgt spectaculair bij gespecialiseerde ziekenhuizen, maar zo zijn er maar enkele in ons land. Bijvoorbeeld voor slokdarmkanker bestaan er twee dergelijke ziekenhuizen en daar worden uiteindelijk maar 35% van de patiënten met die aandoening behandeld.

Al eerder adviseerde het Kenniscentrum Gezondheidszorg om de kennis en behandeling veel meer te centraliseren, maar daaraan wordt niet echt doortastend een gevolg gegeven. Nochtans bewijst dit beleid in Nederland op indrukwekkende wijze zijn successen.

Kan de minister de vaststellingen van het College voor Oncologie van het Federaal Kenniscentrum voor Gezondheidszorg en de indrukwekkend positieve ervaringen in Nederland bevestigen?

Beoordeelt de minister dat die aanpak tot de prioriteiten van het federaal gezondheidsbeleid moet horen?

Over welke instrumenten en regelgeving beschikt de minister om de kennis en ervaring met betrekking tot de verzorging en behandeling van specifieke kankers meer te centraliseren teneinde zo de kansen op succes bij de behandeling ervan substantieel te verhogen? Wordt daaromtrent al een beleid gevoerd? Zo ja, welk beleid en met welke maatregelen en effecten?

 
Réponse reçue le 13 novembre 2013 : Antwoord ontvangen op 13 november 2013 :

J'approuve pleinement la recommandation du KCE quant à la nécessité de continuer à explorer les pistes en ce qui concerne la centralisation et la concentration des soins vu le lien manifeste entre le volume de patients traités et le taux de survie.

Des initiatives politiques ont déjà été prises antérieurement en matière de centralisation des soins. On peut citer à cet égard la mise en place des programmes de soins oncologiques et des programmes de soins de base en oncologie. L'arrêté royal du 21 mars 2003 fixe les normes d'agrément applicables au programme de soins oncologiques ou au programme de soins de base et offre un cadre à l'organisation multidisciplinaire des soins, un encadrement minimal étant requis afin de garantir la qualité des soins. L'enregistrement au Registre du Cancer est l'une des normes d'agrément définies dans l'arrêté royal: certains paramètres doivent obligatoirement être enregistrés et transmis au Registre du Cancer au moyen des formulaires de la COP (consultation oncologique pluridisciplinaire).

Dans le souci d'optimaliser les soins aux patientes atteintes du cancer du sein, on a mis en place les programmes de soins spécialisés pour le cancer du sein. L'arrêté royal du 26 avril 2007 fixe les normes d'agrément auxquelles un hôpital doit répondre pour être agréé pour un programme de soins spécialisé pour le cancer du sein.

L'amélioration du taux de survie et de la qualité de vie du patient est l'un des objectifs premiers du Plan Cancer. L'action 13 du Plan Cancer est axée sur la prise en charge des tumeurs rares ou des tumeurs nécessitant un traitement ou des technologies extrêmement spécialisé(es). Dans ce cadre, le Centre Fédéral d'Expertise (KCE) mène actuellement une étude dont les résultats devraient être présentés au Comité d’Administration du KCE en février 2014.

Les soins aux patients atteints du cancer sont un processus pluridisciplinaire qui requiert l'intervention d'une équipe spécialisée de prestataires de soins. C'est d'autant plus le cas pour les tumeurs rares ou nécessitant un traitement extrêmement spécialisé. Le médecin traitant doit, en concertation avec son patient, voir s'il ne s'impose pas, dans son cas, de l'envoyer dans un centre plus spécialisé.

Je ne doute pas que le feed-back individuel sur les indicateurs de qualité (qu'il est prévu que le Registre du Cancer fournisse aux hôpitaux) conduira, à terme, à des actions correctrices à l'échelon local.

La mise au point d'un système de qualité intégratif en oncologie figure parmi les recommandations que le KCE formule. En 2011, il a publié un rapport sur les pré requis pour l'élaboration d'un système de qualité en oncologie. Début 2013, j'ai chargé le Centre du Cancer d'étudier la possibilité d'instaurer un système de qualité en oncologie, en prenant le rapport y afférent du KCE comme point de départ. Il s'agit de l'une des priorités pour 2013-2014. Le Centre du Cancer va continuer à travailler sur cette question en concertation avec les acteurs de terrain. Une première série de groupes de travail ‘Système de Qualité en Oncologie’ ont été organisé le 4 juin et le 7 octobre 2013. Les conclusions seront disponibles fin janvier 2014.

La centralisation ne devra pas se limiter au cancer de l'œsophage et de l'estomac, partant du principe que la centralisation des soins en oncologie pourrait également s'avérer bénéfique pour la prise en charge d'autres pathologies requérant des soins extrêmement spécialisés.

C'est pourquoi j'ai saisi le Conseil National des établissements hospitaliers d'une demande d'avis concernant, d'une part, la nature de la pathologie pour laquelle il est souhaitable qu'il y ait une concentration des soins et, d'autre part, les conditions auxquelles les établissements, services, fonctions et programmes de soins doivent répondre pour pouvoir être considérés comme un centre de référence. Le Conseil National devait rendre son avis la fin du mois d'octobre 2013. Étant donné la complexité du problème, les conclusions prévues fin octobre ne seront pas disponibles. Il n’y a pas de consensus sur l’approche par typologie de tumeur & le groupe de travail pense qu’il ne faut pas se limiter à l'onco-chirurgie.

Ik onderschrijf ten volle de aanbeveling van het KCE dat pistes voor centralisatie en concentratie van de zorg verder moeten geëxploreerd worden, gezien het duidelijk aangetoonde verband tussen het volume behandelde patiënten en de overleving.

Eerdere beleidsinitiatieven in verband met centralisatie van de zorg werden reeds genomen door de oprichting van de oncologische zorgprogramma’s en de basiszorgprogramma’s voor oncologie. Het KB van 21 maart 2003 bepaalt de erkenningsnormen voor een oncologisch zorgprogramma of basiszorgprogramma en biedt een kader voor de multidisciplinaire organisatie van de zorg, waarbij een minimale omkadering vereist wordt om de zorgkwaliteit te garanderen. Registratie in het Kankerregister is één van de erkenningsnormen die opgenomen zijn in het KB: het is verplicht om bepaalde gevraagde parameters te registreren en over te maken aan het Kankerregister via de formulieren van de MOC (Multidisciplinaire Oncologische Consultatie).

Om de organisatie van de zorg voor patiënten met borstkanker te optimaliseren, werden de gespecialiseerde zorgprogramma’s voor borstkanker of borstklinieken opgericht. Het KB van 26 april 2007 bepaalt de erkenningsnormen waaraan een ziekenhuis moet voldoen om erkend te worden voor een gespecialiseerd zorgprogramma voor borstkanker.

Verbetering van de overleving en van de levenskwaliteit van de patiënt is één van de primaire doelstellingen van het Kankerplan. Actie 13 van het Kankerplan is gericht op de aanpak van zeldzame tumoren of tumoren die een hoog-gespecialiseerde behandeling of technologie vragen. Het Kenniscentrum voert in dit kader momenteel een studie uit, waarvan de resultaten worden gepresenteerd op de Raad van Bestuur van februari 2014.

De zorg voor patiënten met kanker is een multidisciplinair gebeuren, waarbij de inzet van een gespecialiseerd team van zorgverleners noodzakelijk is. Dit geldt nog meer voor tumoren die zeldzaam zijn, of een hoog-gespecialiseerde behandeling nodig hebben. De behandelende arts moet in samenspraak met de patiënt beoordelen of een doorverwijzing naar een meer gespecialiseerd centrum in een individueel geval noodzakelijk is.

De individuele feedback over de kwaliteitsindicatoren naar de ziekenhuizen die vanuit het Kankerregister gepland wordt, zal zeker leiden tot verbeteracties op lokaal niveau.

Eén van de aanbevelingen van het Kenniscentrum is de ontwikkeling van een integratief kwaliteitssysteem in de oncologie. In 2011 publiceerde het Kenniscentrum een rapport over de voorwaarde tot het opzetten van een kwaliteitssysteem in de oncologie. Ik heb aan het Kankercentrum in het begin van 2013 de opdracht gegeven om de mogelijkheid van een kwaliteitssysteem in de oncologie te onderzoeken, met het rapport hierover van het Kenniscentrum als basis. Dit vormt één van de prioriteiten voor 2013-2014. Het Kankercentrum zal dit thema verder uitwerken in overleg met de actoren van het terrein. Een eerste serie werkgroepen werden georganiseerd binnen de werkgroep “Kwaliteitssysteem in de Oncologie” op 4 juni en 7 oktober 2013.

Centralisatie mag echter niet beperkt worden tot slokdarm- en maagkanker, aangezien centralisatie van de zorg in de oncologie ook potentieel voordelen kan opleveren voor andere pathologieën die hooggespecialiseerde zorg vereisen.

Ik heb daarom een advies gevraagd aan de Nationale Raad voor Ziekenhuisvoorzieningen met betrekking tot de aard van de pathologie waarvoor zorgconcentratie wenselijk is en ik bevraag de Raad ook over de voorwaarden waaraan instellingen, diensten, functies en zorgprogramma’s moeten voldoen om aangemerkt te worden als referentiecentrum. Het advies van de Nationale Raad diende beschikbaar te zijn eind oktober 2013. Gezien de complexiteit van het probleem, zullen deze echter niet beschikbaar zijn einde oktober. Er is geen consensus over de aanpak per typologie van tumor en de werkgroep denk dat men zich niet moet beperken tot de onco-chirurgie.