SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
________________
Session 2012-2013 Zitting 2012-2013
________________
22 novembre 2012 22 november 2012
________________
Question écrite n° 5-7351 Schriftelijke vraag nr. 5-7351

de Sabine Vermeulen (N-VA)

van Sabine Vermeulen (N-VA)

à la ministre de l'Emploi

aan de minister van Werk
________________
Personnel infirmier étranger - Pays d'origine - Pays en développement - Exode des cerveaux - Situation Buitenlandse verpleegkundigen - Herkomstlanden - Ontwikkelingslanden - Braindrain - Stand van zaken 
________________
répartition géographique
personnel infirmier
travailleur migrant
ressortissant de l'UE
ressortissant étranger
pays en développement
exode des compétences
statistique officielle
geografische spreiding
verplegend personeel
migrerende werknemer
EU-onderdaan
buitenlandse staatsburger
ontwikkelingsland
braindrain
officiële statistiek
________ ________
22/11/2012Verzending vraag
21/5/2013Antwoord
22/11/2012Verzending vraag
21/5/2013Antwoord
________ ________
Question n° 5-7351 du 22 novembre 2012 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 5-7351 d.d. 22 november 2012 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

On a pu lire récemment (le 14 novembre 2012) dans la presse qu'en 2011, 631 infirmiers étrangers et infirmières étrangères avaient obtenu un visa pour venir travailler dans notre pays, soit un triplement en quatre ans.

J'ai lu le 26 septembre 2012 dans le magazine « MO » que 15 Philippin(e)s entamaient une nouvelle carrière infirmière à Melsbroek, à Gand et à Anvers.

Voici mes questions :

1) La ministre peut-elle fournir un relevé chiffré des ressortissants européens (Belges exceptés) et non européens travaillant comme aide-soignant ou comme infirmier, avec la ventilation selon la nationalité et la région de travail, pour 2011 et 2012 ?

2) Combien de ceux-ci proviennent-ils de pays en développement, et desquels ?

3) La politique tient-elle compte du risque d'exode des cerveaux et l'effet sur le pays d'origine est-il évalué lors de recrutement (d'infirmiers ou d'autres professionnels, ainsi que pour des travailleurs hautement qualifiés embauchés grâce à la carte bleue européenne) de personnes issues de pays en développement ?

 

Recent (14 november 2012) konden we in de pers lezen dat in 2011 631 buitenlandse verpleegkundigen een visum verkregen om in ons land te komen werken. Dat is een verdrievoudiging op vier jaar tijd.

Op 26 september 2012 las ik in MO-magazine dat opnieuw 15 Filippijnse verpleegkundigen een nieuwe carrière in Melsbroek, Gent en Antwerpen startten.

Hieromtrent aan u de volgende vragen:

1) Kan de geachte minister een cijfermatig overzicht geven van het aantal EU- (uitgezonderd België) en niet-EU-werkkrachten die werkzaam zijn als zorg- of verpleegkundige in de zorgsector, met een opdeling per nationaliteit en per gewest waar ze tewerkgesteld worden voor 2011 en 2012?

2) Hoeveel van de buitenlandse verpleegkundigen komen uit ontwikkelingslanden en uit welke ontwikkelingslanden?

3) Houdt het beleid rekening met de gevaren op braindrain en wordt bij het rekruteren uit ontwikkelingslanden (zowel voor verpleegkundigen, voor andere beroepen, als voor hoger opgeleiden tewerkgesteld via de Europese blauwe kaart) nagegaan wat het effect is op de herkomstlanden?

 
Réponse reçue le 21 mai 2013 : Antwoord ontvangen op 21 mei 2013 :

1. Les statistiques de base concernant les infirmiers et aides-soignants ne peuvent donner qu’une répartition par lieu de domicile. Les données sont actualisées au 6 décembre 2012.

INFIRMIERS

Nombre total (selon lieu de domicile)

2012

NATIONALITE

Flandre

Wallonie

Bruxelles-Capitale

Belgique

 

nombre

nombre

nombre

nombre

%

EUROPE

105.274

48.126

7.834

161.234

99,32

Belgique

103.954

45.965

6.744

156.663

96,50

France

135

852

481

1.468

0,90

Roumanie

231

336

214

781

0,48

Italie

47

639

59

745

0,46

Pays-Bas

423

33

19

475

0,29

Espagne

48

114

90

252

0,16

Portugal

39

59

133

231

0,14

Pologne

184

6

20

210

0,13

Allemagne

64

55

9

128

0,08

Grande- Bretagne

33

9

4

46

0,03

Bulgarie

24

3

18

45

0,03

Luxembourg

6

14

11

31

0,02

Grece

5

9

8

22

0,01

autres europe

81

32

24

137

0,08

ASIE

73

26

107

206

0,13

Liban

11

12

89

112

0,07

Philippines

27

 

9

36

0,02

autres Asie

35

14

9

58

0,04

AFRIQUE

168

268

357

793

0,49

Congo (Rep. dem.)

58

66

118

242

0,15

Cameroun

38

90

95

223

0,14

Tunisie

12

48

47

107

0,07

Rwanda

13

14

29

56

0,03

Maroc

12

14

14

40

0,02

Cote d'Ivoire

2

7

11

20

0,01

autres Afrique

33

29

43

105

0,06

AMERIQUE

18

14

16

48

0,03

AUTRES

19

20

24

63

0,04

TOTAL

105.552

48.454

8.338

162.344

100,00

source: SPF Santé Publique, calculs SPF Emploi,Travail et Concertation sociale

AI DES-SOIGNANTS

Nombre total selon le lieu de domicile

2012

NATIONALITE

Flandre

Wallonie

Bruxelles-Capitale

Belgique


nombre

nombre

nombre

nombre

%

EUROPE

48.139

28.607

5.023

81.769

97,36

Belgique

47.310

26.940

4.311

78.561

93,54

France

91

774

441

1.306

1,56

Italie

50

626

67

743

0,88

Pays-Bas

400

15

12

427

0,51

Espagne

36

102

48

186

0,22

Pologne

60

16

47

123

0,15

Portugal

21

34

40

95

0,11

Allemagne

24

40

6

70

0,08

Roumanie

34

14

16

64

0,08

Russie

19

4

3

26

0,03

autres Europe

94

42

32

168

0,20

ASIE

105

26

15

146

0,17

Turquie

13

5

4

22

0,03

Philippines

14

 

4

18

0,02

Iran

11

2

3

16

0,02

autres Asie

67

19

4

90

0,11

AFRIQUE

430

682

696

1808

2,15

Congo (Rep. dem.)

153

189

325

667

0,79

Cameroun

75

244

140

459

0,55

Rwanda

33

45

55

133

0,16

Maroc

27

45

48

120

0,14

Angola

25

11

12

48

0,06

Togo

8

26

12

46

0,05

Cote d'Ivoire

7

21

13

41

0,05

Algerie

1

23

9

33

0,04

Burundi

9

11

12

32

0,04

Guinee

8

9

15

32

0,04

Congo (Rep. pop.)

9

5

15

29

0,03

Nigeria

17

1

3

21

0,03

autres Afrique

58

52

37

147

0,18

AMERIQUE

36

13

23

72

0,09

AUTRES

55

64

71

190

0,23

TOTAL

48.765

29.392

5.828

83.985

100,00

source: SPF Santé Publique, calculs SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

Selon l’étude de J Wets et T Debruyn de 2011 , la plupart des infirmières d’origine étrangère qui sont actives en Belgique possèdent un diplôme belge et n’ont pas fait de migration de travail. Seul 15 % des infirmières nées à l’étranger y ont obtenus leur diplôme. Le phénomène d’immigration d’infirmières et de personnel de santé en Belgique est assez récent et leur nombre augmente depuis 2000. Néanmoins, les flux de pays extra européens sont encore très faibles.

Le tableau par nationalité nous montre que plus de 97% du personnel infirmier et 96 % des aides-soignants sont de nationalité belge. Parmi les 3 % restant, on trouve principalement des européens dont une partie importante de français. Un peu plus de 1000 infirmier(e)s et 2 200 aides-soignants viennent de pays non européens et particulièrement d’Afrique ce qui ne veut pas dire qu’ils n’ont pas obtenus leur diplôme en Belgique.

Entre 2011 et 2012, le nombre de visa accordés pour l’exercice d’infirmier(e) s’est accru de 372 unités dont 134 Belges et 20 Français mais aussi des Roumains et Portugais. Pour les principaux pays en développement, les Congolais, Camerounais ou Rwandais ont connu une baisse de 27 unités. Pour les aides-soignants, la tendance est identique, le nombre d’enregistrements s’est accru de 505 unités dont 392 Belges et 25 Français. Les Congolais, Camerounais diminuent de 56 tandis que les Rwandais connaissent une légère augmentation de 18 unités.

2. Les données présentées ventilent les infirmières par nationalité ce qui ne veut pas dire qu’elles ont émigré de leur pays d’origine en étant déjà infirmières. Néanmoins, ces données ventilent les nationalités les plus représentées en Asie et en Afrique. Elles correspondent à des pays en développement (sauf la Turquie et le Liban) repris dans la liste des pays en développement de l’Organisation de Coopération et de développement économiques (OCDE). Le Congo et le Cameroun sont les deux nationalités les plus représentées.

3. Si l’on s’en tient au tableau par nationalité, il n’y aurait que 3.5 % des infirmières qui n’auraient pas la nationalité belge et seulement 0,7 % de pays non européens. Un petit millier d’infirmières auraient la nationalité de pays africains et pour la plupart, elles seraient originaires de la République démocratique du Congo et du Cameroun. Si elles ont la nationalité de ces pays, cela n’implique pas qu’elles sont toutes venues en Belgique comme infirmières sachant que nombre d’entre elles ont obtenu leur diplôme en Belgique.

L’étude précitée de Wets et De Bruyn aborde l’impact de la migration sur le développement des pays d’origine et rappelle que le débat ne fait pas l’unanimité dans les travaux des chercheurs. La vision pessimiste souligne que la fuite des cerveaux entraine une pénurie de personnel qualifié avec une demande qui reste identique entraînant une hausse des salaires et un accroissement des inégalités. En outre, le retour des migrants dans leur pays d’origine reste très limité. Les optimistes mettent en avant les retours financiers des migrants vers le pays d’origine et leurs effets bénéfiques sur le développement du pays d’origine particulièrement important lorsque le migrant revient au pays avec des qualifications acquises à l’étranger. Entre ces deux visions, certains ont introduit une dimension temporelle. Ainsi à court terme, les départs seraient le plus souvent préjudiciables et les transferts financiers seraient utilisés majoritairement pour des activités non productives tandis qu’à long terme, particulièrement si le migrant revient dans son pays d’origine, l’apport peut être particulièrement positif. La localisation est également importante. En effet, l’émigration de personnel de santé dans de petits pays est bien plus préjudiciable que dans de grands pays comme les Philippines. Ceci montre combien les retombées en termes de développement dépendent de nombreux facteurs.

Il est à noter que pour répondre à des pratiques de recrutement non éthiques, certaines organisations actives dans le secteur ont rédigé des codes de conduite. Il s’agit par exemple de l’OMS en 2010 ou encore du secteur de la santé européen (EPSU-HOSPEEM) qui a également approuvé un code éthique commun en 2008.

Dans le cadre de la Blue Card, le recrutement non éthique est un motif de refus. L’entrée récente en vigueur de cette règlementation ne permet pas encore d’avoir des données sur l’impact de cette disposition. De manière générale, il est encore trop tôt pour avoir des statistiques significatives sur le nombre et l’origine des personnes concernées.

1. De basisstatistieken voor verpleegkundigen en verzorgenden geven slechts een uitsplitsing naar woonplaats. De gegevens zijn bijgewerkt tot 6 december 2012.

2012

Verpleegkundigen totaal aantal (naar woonplaats)

Nationaliteit

Vlaanderen

Wallonië

Brussel Hoofdstad

België

 

aantal

aantal

aantal

aantal

%

Europa

105.274

48.126

7.834

161.234

99,32

België

103.954

45.965

6.744

156.663

96,50

Frankrijk

135

852

481

1.468

0,90

Roernenie

231

336

214

781

0,48

Italië

47

639

59

745

0,46

Nederland

423

33

19

475

0,29

Spanje

48

114

90

252

0,16

Portugal

39

59

133

231

0,14

Polen

184

6

20

210

0,13

Duitsland

64

55

9

128

0,08

Verenigd Koninkrijk

33

9

4

46

0,03

Bulgarije

24

3

18

45

0,03

Luxemburg

6

14

11

31

0,02

Griekenland

5

9

8

22

0,01

overige Europa

81

32

24

137

0,08

Azië

73

26

107

206

0,13

Libanon

11

12

89

112

0,07

Filipijenen

27

 

9

36

0,02

Overige Azië

35

14

9

58

0,04

Afrika

168

268

357

793

0,49

De m, Rep Congo

58

66

118

242

0,15

Karneroen

38

90

95

223

0,14

Tunesië

12

48

47

107

0,07

Rwanda

13

14

29

56

0,03

Marokko

12

14

14

40

0,02

Ivoorkust

2

7

11

20

0,01

Overige Afrika

33

29

43

105

0,06

Amerika

18

14

16

48

0,03

Overige

19

20

24

63

0,04

Totaal

105.552

48.454

8.338

162.344

100,00

Bron: FOD Volksgezondheid,berekeningen FOD WASO

2012

Verzorgenden totaal aantal ( naar woonplaats)

Nat ionaliteit

Vlaanderen

Wallonië

Brussel Hoofdstad

België

 

aantal

aantal

aantal

aantal

%

Europa

48.139

28.607

5.023

81.769

97,36

België

47.310

26.940

4.311

78.561

93,54

Frankrijk

91

774

441

1.306

1,56

Italië

50

626

67

743

0,88

Nederland

400

15

12

427

0,51

Spanje

36

102

48

186

0,22

Polen

60

16

47

123

0,15

Portugal

21

34

40

95

0,11

Duitsland

24

40

6

70

0,08

Roe men ië

34

14

16

64

0,08

Rusland

19

4

3

26

0,03

overige Europa

94

42

32

168

0,20

Azië

105

26

15

146

0,17

Turkije

13

5

4

22

0,03

Filipijnen

14

 

4

18

0,02

Iran

11

2

3

16

0,02

Overige Azië

67

19

4

90

0,11

Afrika

430

682

696

1808

2,15

Dem. Rep. Congo

153

189

325

667

0,79

Karneroen

75

244

140

459

0,55

Rwanda

33

45

55

133

0,16

Marokko

27

45

48

120

0,14

Angola

25

11

12

48

0,06

Togo

8

26

12

46

0,05

Ivoorkust

7

21

13

41

0,05

Aigerije

1

23

9

33

0,04

Burundi

9

11

12

32

0,04

Guinea

8

9

15

32

0,04

Volksrep. Congo

9

5

15

29

0,03

Nigeria

17

1

3

21

0,03

Overige Afrika

58

52

37

147

0,18

Amerika

36

13

23

72

0,09

Overige

55

64

71

190

0,23

Totaal

48.765

29.392

5.828

83.985

100,00

Volgens de studie van J Wets en T Debruyn uit 2011 , hebben de meeste buitenlandse verpleegkundigen die actief zijn in België een Belgisch diploma en zijn zij hier niet via arbeidsmigratie gekomen. Slechts 15 % van de in het buitenland geboren verpleegkundigen hebben daar ook hun diploma behaald. Het verschijnsel van de migratie van verpleegkundigen en gezondheidswerkers in België is relatief nieuw en hun aantal stijgt sinds 2000. Toch, is de instroom uit landen van buiten Europa nog steeds erg laag.

Uit de tabel naar nationaliteit blijkt dat meer dan 97 % van de verpleegkundigen en 96 % van de verzorgenden de Belgische nationaliteit hebben. Onder de resterende 3%, vinden wij voornamelijk Europeanen, van wie een aanzienlijk aantal Fransen. Iets meer dan 1000 verpleegkundigen en 2 200 verzorgenden komen uit niet-Europese landen, inzonderheid uit Afrika, wat echter nog niet betekent dat ze hun diploma niet in België hebben behaald.

Tussen 2011 en 2012 is het aantal visums verleend voor de uitoefening van de verpleegkunde met 372 eenheden toegenomen, onder wie 134 Belgen en 20 Fransen maar ook Roemenen en Portugezen. Wat de voornaamste ontwikkelingslanden betreft, is het aantal Congolezen, Rwandezen en of Kameroeners gedaald met 27 eenheden. Voor de verzorgenden is de trend vergelijkbaar, het aantal visums steeg tot 505 eenheden, onder wie 392 Belgen en 25 Fransen. Het aantal Congolezen en Kameroeners daalt met 56 eenheden, terwijl er bij de Rwandezen een lichte stijging met 18 eenheden wordt opgetekend.

2. In de voorgestelde gegevens worden de verpleegkundigen uitgesplitst naar nationaliteit, wat niet betekent dat ze uit hun land van herkomst zijn vertrokken als gediplomeerde verpleegkundigen. Toch werden deze gegevens uitgesplitst op basis van de best vertegenwoordigde nationaliteiten uit Azië en Afrika. Zij komen overeen met de ontwikkelingslanden (met uitzondering van Libanon en Turkije) die voorkomen in de Organisatie voor economische samenwerking en ontwikkeling (OESO)-lijst van de ontwikkelingslanden. Congo en Kameroen zijn de twee meest vertegenwoordigde nationaliteiten.

3. Nog steeds op basis van de tabel naar nationaliteit, bezit slechts 3,5 % van de verpleegkundigen niet de Belgische nationaliteit en stamt slechts 0,7 % van hen uit niet-Europese landen. Een kleine duizend verpleegkundigen hebben de nationaliteit van Afrikaanse landen en van hen komen de meesten uit de Democratische Republiek Congo en Kameroen. Hoewel zij de nationaliteit hebben van die landen, betekent dit nog niet dat ze allemaal naar België kwamen als gediplomeerde verpleegkundigen. Van velen van hen is het immers geweten dat zij hun diploma in België hebben behaald.

In de bovengenoemde studie van Wets en De Bruyn wordt de impact van migratie op de ontwikkeling in de landen van herkomst behandeld en wordt erop gewezen dat de onderzoekers daarover in hun werken grondig van mening verschillen. In de pessimistische visie wordt beklemtoond dat de braindrain leidt tot een schaarste aan gekwalificeerd personeel wat, in combinatie met een gelijke vraag, resulteert in hogere lonen en een grotere ongelijkheid. Bovendien blijft de terugkeer van migranten naar hun land van herkomst zeer beperkt. De optimisten echter leggende nadruk op de geldtransfers van de migranten naar hun land van herkomst en op hun heilzame werking op de ontwikkeling van het land, inzonderheid wanneer die migranten terugkeren naar hun vaderland met vaardigheden die zij in het buitenland hebben verworven. Tussen deze twee visies werd door sommigen een tijdsdimensie geïntroduceerd. Op korte termijn zou het vertrek van de migranten meestal schadelijk zijn en zouden de geldtransfers veelal worden gebruikt voor niet-productieve doeleinden, terwijl op de lange termijn, zeker als de migranten terugkeren naar hun land van herkomst, hun bijdrage bijzonder positief kan zijn. De plaats waar dat gebeurt, is ook van belang. Immers, de emigratie van gezondheidswerkers uit kleine landen is veel schadelijker dan uit grote landen zoals de Filippijnen. Dit toont aan hoezeer de impact op de ontwikkeling afhangt van tal van factoren.

Opgemerkt dient te worden dat, als reactie op onethische aanwervingspraktijken, een aantal in de sector actieve organisaties gedragscodes hebben opgesteld. Dit was, bijvoorbeeld, het geval voor de WGO in 2010 of voor de Europese Gezondheidssector (EPSU-HOSPEEM) waar in 2008 ook een gemeenschappelijke ethische code werd goedgekeurd.

Voor een Blue Card vormt een onethische aanwerving een weigeringsgrond. Door de recente vankrachtwording van deze regelgeving zijn nog geen gegevens over de gevolgen van deze bepaling bekend. Algemeen gesproken is het nog te vroeg om over zinvolle statistieken m.b.t. het aantal en de herkomst van de betrokkenen te kunnen beschikken.