| SÉNAT DE BELGIQUE | BELGISCHE SENAAT | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| ________ | ________ | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Session 2011-2012 | Zitting 2011-2012 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| ________ | ________ | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 29 mars 2012 | 29 maart 2012 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| ________ | ________ | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Question écrite n° 5-6001 | Schriftelijke vraag nr. 5-6001 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
de Bert Anciaux (sp.a) |
van Bert Anciaux (sp.a) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes |
aan de vice-eersteminister en minister van Buitenlandse Zaken, Buitenlandse Handel en Europese Zaken |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| ________ | ________ | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Cour européenne de Justice - Belgique - Condamnations - État de la question - Évolution | Europees Hof van Justitie - Belgische Staat - Veroordelingen - Stand van zaken - Evolutie | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| ________ | ________ | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Cour de justice de l'Union européenne |
Hof van Justitie van de Europese Unie |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| ________ | ________ | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| ________ | ________ | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Aussi posée à : question écrite 5-6002 | Aussi posée à : question écrite 5-6002 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| ________ | ________ | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Question n° 5-6001 du 29 mars 2012 : (Question posée en néerlandais) | Vraag nr. 5-6001 d.d. 29 maart 2012 : (Vraag gesteld in het Nederlands) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Les médias ont récemment annoncé que la Belgique est le pays de l'Union européenne qui s'est vu infliger en 2011 le plus grand nombre de condamnations par la Cour européenne de Justice. Selon les informations, il s'agit de chiffres absolus, ce qui est d'autant plus alarmant. À ce sujet, j'aimerais poser les questions suivantes : 1) Le ministre peut-il fournir une liste de toutes les condamnations de la Belgique par la Cour européenne de Justice ? 2) Peut-on ventiler cette liste ? 3) Peut-on relier cette liste aux compétences de ministres ou ministères, pour que l'on sache clairement quels départements atteignent le score le plus élevé (et donc le plus mauvais) ? 4) Comment le ministre explique-t-il le grand nombre de condamnations ? 5) Comment le nombre de condamnations évolue-t-il dans le temps ? Est-il question d'une augmentation ou d'une diminution ? 6) Comment la Belgique procédera-t-elle pour réduire drastiquement le nombre de condamnations ? |
Recent meldden de media dat België in 2011 de door het Europees Hof van Justitie meest veroordeelde staat van de EU is. Uit het bericht blijkt dat het absolute aantallen betreft… en dat maakt het bericht nog schrijnender. Hierover de volgende vragen: 1) Kan de geachte minister een lijst bezorgen van alle veroordelingen van de Staat door het Europees Hof van Justitie? 2) Kan deze lijst worden gerubriceerd? 3) Kan deze lijst worden gekoppeld aan bevoegdheden van ministers of ministeries, zodat duidelijk wordt welke beleidssectoren het hoogst (dus slechts) scoren? 4) Hoe verklaart de geachte minister het hoge aantal veroordelingen? 5) Hoe verloopt het aantal veroordelingen in de tijd? Is er sprake van een toename of een afname? 6) Hoe zal België ervoor zorgen dat het aantal veroordelingen drastisch terugloopt? |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Réponse reçue le 20 juillet 2012 : | Antwoord ontvangen op 20 juli 2012 : | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Questions 1, 2 et 3. Condamnations de la Belgique en 2011
Question 4) Il convient de s’adresser au ministre compétent. Question 5) Depuis 2007, l’évolution est la suivante : 2007 : 9 condamnations, 1 recours rejeté, 2 radiations 2008 : 7 condamnations, 3 radiations 2009 : 15 condamnations, 1 recours rejeté, 2 radiations 2010 : 6 condamnations, 1 recours rejeté, 4 radiations 2011 : 9 condamnations, 1 recours rejeté On ne peut donc pas parler d’augmentation, ni de diminution. Pour 2011, il faut relever que le nombre de neuf condamnations de la Belgique n’est pas particulièrement élevé, au regard du nombre de condamnations subies par les autres États membres. Ainsi, l’Italie et le Portugal ont été condamnés huit fois, l’Espagne sept fois, l’Autriche et la France six fois, l’Allemagne et le Luxembourg cinq fois. Pour les années antérieures, la Belgique était le quatrième Etat le plus condamné en 2010, le deuxième en 2009, le sixième en 2008 et le cinquième en 2007. Question 6) Tout d’abord, il est remarqué qu’une minorité d’affaires termine devant la Cour de justice Union européenne (UE). La majorité des affaires sont résolues de manière informelle ou en phase précontentieuse (phase précédent la procédure devant la Cour de justice UE). Ainsi, 61 affaires (84, 72 %) ont été clôturées en 2010 pendant la phase précontentieuse et 11 affaires (15,72 %) ont fait l’objet d’un recours contre la Belgique devant la Cour de justice UE. Le Comité de concertation et le Conseil des ministres fédéral ont pris en 2009[1], 2010[2] et 2011[3] des mesures afin d’améliorer les résultats en matière de procédures d’infraction, et qui doivent veiller à ce que les procédures d’infraction à venir soient limitées à celle dans lesquelles il existe une contestation entre la Belgique et la Commission. Les procédures, dans le cadre desquelles les autorités belges suivent le point de vue de la Commission doivent être résolues dans les plus brefs délais durant la phase informelle ou précontentieuse. Ces mesures visent la prévention, la proactivité (y compris le “benchmarking”) et la sensibilisation. Les autorités compétentes réalisent dans ce cadre un screening permanent des procédures d’infraction afin d’identifier les affaires dans lesquelles les autorités suivent le point de vue de la Commission et celles dans le cadre desquelles elles contestent les griefs de la Commission. Là où les autorités belges partagent l’avis de la Commission, elles essayent de se mettre en ordre dans les plus brefs délais. Outre les mesures précitées, l’accent est mis sur l’exécution des arrêts condamnant la Belgique, le traitement rapide des procédures d’infraction pour transposition tardive et l’envoi dans les délais impartis du point de vue belge à la Commission dans la procédure précontentieuse. La Belgique a aussi rejoint le 1er janvier 2011 le projet EU-Pilot de la Commission relatif à la gestion de la phase informelle. Il s’agit d’un système online, informel et confidentiel entre la Commission et les États membres de l’UE, dont l’objectif est la résolution des plaintes et des demandes d’information des citoyens et entreprises sur la transposition et l’application conforme du droit UE. Les mesures susmentionnées portent leurs fruits. Primo, du fait de la participation à l’EU-Pilot depuis janvier 2011, il y a moins de procédures précontentieuses : seules 7 nouvelles procédures, autre que pour une transposition tardive, contre 36 nouvelles procédures d’infraction en 2010. Secundo, le nombre de procédures précontentieuses en cours a également drastiquement baissé. Alors que pour le tableau d’affichage du marché intérieur de la Commission de mai 2011, 101 procédures d’infraction pour non-conformité et non-application du droit UE étaient encore en cours, elles ont été réduites à 75 en novembre 2011. Cela n’a pas échappé à la Commission: “Belgium accounts for the biggest improvement, reducing its number of open Internal Market infringements proceedings from 101 to 75. Due to this significant improvement, Belgium is no longer the Member State with the highest number of infringement cases”. La Belgique maintient cette tendance positive, et au 13 avril 2012, 66 procédures pour non-conformité étaient en cours à l’encontre de la Belgique. Un mouvement de rattrapage est encore nécessaire en matière d’infractions précontentieuses du fait de transposition tardive, dont le nombre est passé de 22 à 32 en 2011. Au 24 avril 2012, 36 procédures d’infraction pour transposition tardive sont encore en cours. 10 dossiers sont toutefois en ordre et en attente d’un classement. Dans la mesure où les questions sont davantage qu’auparavant résolues à un stade précoce (phase informelle ou précontentieuse), le nombre d’affaires entamées devant la Cour de justice UE – et, par voie de conséquence, le risque de condamnation - s’en trouve à terme réduit. [1] Plan d’action visant la réduction du nombre d’infractions, adopté par le Conseil des Ministres du 19/09/2009 et le Comité de concertation du 16/09/2009 ; Transposition et application des directives européennes, réflexion visant de meilleurs scores en termes de transposition, adoptée par le Conseil des Ministres du 06/02/2009. [2] Participation à l’EU-Pilot, approuvé par le Conseil des Ministres du 04/11/2010 et le Comité de concertation du 16/11/2010 ; Transposition et application des directives européennes, réflexion visant de meilleurs scores en termes de transposition, adoptée par le Comité de concertation du 11/06/2009. [3] Processus de réflexion visant l’amélioration des résultats en matière de procédures d’infraction, approuvé par le Conseil des ministres du 16/06/2011 et par le Comité de concertation 04/07/2011. [4] Actieplan inzake vermindering van het aantal inbreuken, goedgekeurd door de Ministerraad van 19/09/2009 en het Overlegcomité van 16/09/2009; Omzetten en uitvoeren van Europese richtlijnen, reflectie met het oog op het behalen van betere omzettingscores als goedgekeurd door de Ministerraad van 06/02/2009 [5] Deelname EU Pilot, goedgekeurd door de Ministerraad op 04/11/2010 en het Overlegcomité van 16/11/2010, Omzetten en uitvoeren van Europese richtlijnen, reflectieproces ter verbetering van het systeem voor de omzetting van richtlijnen als goedgekeurd door het Overlegcomité van 11/06/2009. [6] Reflectieproces met het oog op behalen van een beter resultaat inzake inbreukprocedures, goedgekeurd door de Ministerraad op 16/06/2011 en het Overlegcomité op 04/07/2011 |
Vragen 1, 2 en 3. Veroordelingen van België in 2011
Vraag 4) Het is passend om U te wenden tot de bevoegde minister Vraag 5) Sinds 2007, is de evolutie als volgt : 2007 : 9 veroordelingen, 1 beroep verworpen, 2 schrappingen 2008 : 7 veroordelingen, 3 schrappingen 2009 : 15 veroordelingen, 1 beroep verworpen, 2 schrappingen 2010 : 6 veroordelingen, 1 beroep verworpen, 4 schrappingen 2011 : 9 veroordelingen, 1 beroep verworpen Men kan dus niet spreken over een stijging noch over een daling. Voor 2011 dient er te worden opgemerkt dat het aantal van negen veroordelingen van België niet bijzonder hoog is in vergelijking met het aantal veroordelingen opgelopen door de andere Lidstaten. Zo werden Italië en Portugal acht keer veroordeeld, Spanje zeven keer, Oostenrijk en Frankrijk zes keer, Duitsland en Luxemburg vijf keer. Voor de voorgaande jaren was België de vierde Staat met de meeste veroordelingen in 2010, de tweede in 2009, de zesde in 2008 en de vijfde in 2007. Vraag 6) Ten eerste wordt opgemerkt dat een minderheid van de zaken voor het Hof van Justitie Europese Unie (EU) belandt. De meerderheid van de zaken wordt opgelost in de informele of de precontentieuze fase (fase voorafgaand aan de procedure voor het Hof van Justitie EU). Zo werden in 2010 61 zaken (84,72 %) in de precontentieuze fase opgelost en 11 zaken (15,27 %) voor het Hof van Justitie EU tegen België ingeleid. Het overlegcomité en de federale ministerraad namen in 2009[4], 2010[5] en 2011[6] maatregelen die ertoe moeten leiden betere resultaten te behalen inzake inbreukprocedures, en ervoor moeten zorgen dat toekomstige inbreukprocedures voornamelijk beperkt worden tot die dossiers waar er een betwisting bestaat tussen België en de Commissie. De inbreukprocedures, waar de Belgische overheden het standpunt van de Commissie aanvaarden, moeten dus zo veel mogelijk opgelost worden in de informele fase en in de precontentieuze fase Deze maatregelen beogen preventie, proactiviteit (inclusief “benchmarking”) en sensibilisering. De bevoegde overheden voeren in dat kader een permanente screening uit van de inbreukprocedures om de zaken te identificeren waarin zij akkoord gaan met het standpunt van de Commissie, en deze, die zij betwisten. Daar waar de Belgische overheden akkoord gaan met het standpunt van de Commissie, zetten zij zich in om zich zo snel mogelijk in orde te stellen. Tevens wordt in de bovengenoemde maatregelen de nadruk gelegd op de uitvoering van de arresten waarin België veroordeeld wordt, de snelle afhandeling van de inbreukprocedures omwille van laattijdige omzetting en de tijdige overmaking van de Belgische standpunten aan de Commissie in de precontentieuze fase. België trad op 01 januari 2011 ook toe tot het EU pilootproject van de Commissie inzake het beheer van de pre-inbreukfase. Dat is een informeel en vertrouwelijk online systeem tussen de Commissie en lidstaten van de EU, dat gericht is op het oplossen van klachten en vragen tot informatie van burgers en ondernemers over de conforme omzetting en toepassing van het EU-recht. De bovengenoemde maatregelen werpen hun vruchten af. Door de deelname aan EU Pilot vanaf januari 2011 zijn er ten eerste minder nieuwe precontentieuze procedures: slechts 7 nieuwe inbreukprocedures om andere redenen dan laattijdige omzetting tegenover 36 nieuwe inbreukprocedures in 2010. Het aantal lopende precontentieuze procedures daalde ten tweede ook drastisch. Waar er voor het internemarktscorebord van de Commissie van mei 2011 nog 101 inbreukzaken waren wegens niet-conformiteit en niet-uitvoering van EU-recht, verminderde dit aantal in november 2011 naar 75. Dit ontging de Commissie niet: “Belgium accounts for the biggest improvement, reducing its number of open Internal Market infringements proceedings from 101 to 75. Due to this significant improvement, Belgium is no longer the Member State with the highest number of infringement cases”. België houdt deze positieve trend aan, en op datum van 13 april 2012 telt België nog 66 inbreuken wegens niet-conformiteit en niet-uitvoering van EU-recht. Een inhaalbeweging is nog nodig voor de precontentieuze inbreuken wegens laattijdige omzetting, waar het aantal in 2011 steeg van 22 naar 32. Op datum van 24 april 2012 zijn er nog 36 inbreukprocedures wegens laattijdige omzetting. 10 dossiers zijn evenwel in orde en wachten op hun klassering. Indien de meeste vragen in een voorafgaande fase opgelost worden (informele fase of precontentieuze fase), zal het aantal zaken, ingelegd voor het Hof van Justitie EU, en bijgevolg ook het risico om veroordeeld te worden, op termijn verminderen. [1] Plan d’action visant la réduction du nombre d’infractions, adopté par le Conseil des Ministres du 19/09/2009 et le Comité de concertation du 16/09/2009 ; Transposition et application des directives européennes, réflexion visant de meilleurs scores en termes de transposition, adoptée par le Conseil des Ministres du 06/02/2009. [2] Participation à l’EU-Pilot, approuvé par le Conseil des Ministres du 04/11/2010 et le Comité de concertation du 16/11/2010 ; Transposition et application des directives européennes, réflexion visant de meilleurs scores en termes de transposition, adoptée par le Comité de concertation du 11/06/2009. [3] Processus de réflexion visant l’amélioration des résultats en matière de procédures d’infraction, approuvé par le Conseil des Ministres du 16/06/2011 et par le Comité de concertation 04/07/2011. [4] Actieplan inzake vermindering van het aantal inbreuken, goedgekeurd door de Ministerraad van 19/09/2009 en het Overlegcomité van 16/09/2009; Omzetten en uitvoeren van Europese richtlijnen, reflectie met het oog op het behalen van betere omzettingscores als goedgekeurd door de Ministerraad van 06/02/2009 [5] Deelname EU Pilot, goedgekeurd door de Ministerraad op 04/11/2010 en het Overlegcomité van 16/11/2010, Omzetten en uitvoeren van Europese richtlijnen, reflectieproces ter verbetering van het systeem voor de omzetting van richtlijnen als goedgekeurd door het Overlegcomité van 11/06/2009. [6] Reflectieproces met het oog op behalen van een beter resultaat inzake inbreukprocedures, goedgekeurd door de Ministerraad op 16/06/2011 en het Overlegcomité op 04/07/2011 |