SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
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Session 2011-2012 Zitting 2011-2012
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15 mars 2012 15 maart 2012
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Question écrite n° 5-5859 Schriftelijke vraag nr. 5-5859

de Dirk Claes (CD&V)

van Dirk Claes (CD&V)

à la vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances

aan de vice-eersteminister en minister van Binnenlandse Zaken en Gelijke Kansen
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Stades de football - Sécurité - Projet "Stade ouvert" Voetbalstadions - Veiligheid - Project "Open Stadion" - Stand van zaken 
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équipement sportif
organisation sportive
soutien économique
sportaccommodatie
sportorganisatie
economische steun
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15/3/2012Verzending vraag
24/4/2012Antwoord
15/3/2012Verzending vraag
24/4/2012Antwoord
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Question n° 5-5859 du 15 mars 2012 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 5-5859 d.d. 15 maart 2012 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

La ministre a présenté, fin septembre 2009, le projet « Stade ouvert ». Ce projet devrait apporter davantage de sécurité et de cohésion dans les stades de football belges grâce à l'implication et à la sensibilisation des supporters. Les clubs de football de première et deuxième divisions pouvaient demander une intervention financière.

Je souhaiterais obtenir une réponse aux questions suivantes :

1) Quelle est, selon vous, la plus-value du projet « Stade ouvert » ?

2) Pourquoi l'appel à candidats pour ce projet était-il limité aux clubs de football de première et deuxième divisions ?

3) Quels clubs se sont-ils portés candidats pour les subsides ?

4) Quels projets ont-ils été introduits ?

5) Quels clubs et projets ont-ils été sélectionnés pour les subsides ?

6) Sur la base de quels critères certains clubs ont-ils été ou non sélectionnés ?

7) Quel montant recevra chaque club ou chaque projet ?

8) Sur la base de quels critères le montant attribué à chaque projet a-t-il été défini ?

9) Quelle instance assure le suivi des projets sélectionnés pour ce qui concerne l'utilisation correcte des subsides reçus ?

10) Envisagez-vous de renouveler régulièrement ce projet ?

 

Eind september 2009 stelde de toenmalige minister van Binnenlandse Zaken het project "Open Stadion" voor. Het project zou meer veiligheid en cohesie moeten brengen in de Belgische voetbalstadions door middel van supportersbetrokkenheid en sensibilisering. Voetbalclubs uit de eerste en tweede klasse konden een financiële tegemoetkoming aanvragen.

Graag had ik een antwoord gekregen op volgende vragen:

1) Welke meerwaarde heeft het project "Open Stadion" volgens u?

2) Waarom werd de kandidaatstelling voor dit project beperkt tot de voetbalclubs van eerste en tweede klasse?

3) Welke clubs hebben zich kandidaat gesteld voor de financiële subsidies?

4) Welke projecten werden ingediend?

5) Welke clubs en projecten werden geselecteerd voor de financiële subsidies?

6) Op basis van welke criteria werden bepaalde clubs al dan niet geselecteerd?

7) Welk bedrag zal elke club of elk project ontvangen?

8) Op basis van welke criteria werd bepaald welk bedrag aan welk project wordt geschonken?

9) Welke instantie verzekert de follow-up van de geselecteerde projecten voor wat betreft de correcte besteding van de ontvangen subsidies?

10) Is de minister van plan om dit project geregeld te herhalen?

 
Réponse reçue le 24 avril 2012 : Antwoord ontvangen op 24 april 2012 :

1. L’asbl Stade Ouvert entend contribuer, comme point d’appui, à une plus-value sociale maximale des clubs de football. Elle souhaite les encourager et les aider à exploiter, de manière cohérente et durable, leur pouvoir (d’attraction) en faveur d’une société où personne n’est hors jeu.

Stade Ouvert et les projets que les clubs mènent dans ce cadre mobilisent de nombreuses personnes qui, autrement, ne franchiraient pas le pas vers le monde du football, le volontariat, le marché de l’emploi, une vie plus saine, le sport en général, voire un toit. Quelques exemples concrets :

  • SDF et sans-abris : une vie remise sur les rails par le biais de la Belgian Homeless Cup ;

  • Personnes aveugles et malvoyantes : tribunes adaptées dans certains clubs ;

  • Enfants en âge scolaire : un style de vie plus sain par le biais du projet « Gezond scoort » ;

  • Personnes d’origine allochtone : plus de respect via différents projets au sein des clubs et par le biais de la campagne Respect United ;

  • Personnes disposant d’un revenu faible : accès aux matches grâce à des tickets gratuits ou à prix réduit ;

  • Personne vivant dans la pauvreté : une alimentation saine via les restaurants sociaux ;

  • Supporters : une meilleure relation avec la direction du club et, par là, une augmentation des femmes et enfants dans les stades.

Ce ne sont là que quelques exemples parmi les nombreux projets existants. Pour de plus amples informations, il est toujours possible de consulter le site Internet www.openstadion.be.

2. Le budget disponible ne permet pas que le projet puisse valablement s’étendre aux divisions inférieures.

En outre, il y a également l’aspect lié à l’ampleur de Stade ouvert. L’esprit d’entreprise et le fait d’entreprendre au niveau sociétal se retrouvent le plus souvent dans les grands clubs.

3. Pour la saison 2011-2012, les clubs suivants ont introduit un dossier: Boussu-Dour, KRC Genk, KV Turnhout, KVC Westerlo, KV Ostende, Beerschot AC, KAA Gent, R Antwerp FC, Standard de Liège, KSV Roulers, Cercle de Bruges, Sporting Lokeren, RAEC Mons, Mechelse Hattrick (une collaboration entre le KV et le Racing de Malines), Oud-Heverlee Leuven, Club de Bruges, Waasland-Beveren, SK Lierse, Royal Charleroi SC, KV Kortrijk, Zulte-Waregem, RSC Anderlecht et Saint-Trond.

La subvention des clubs sélectionnés est un cofinancement avec la Loterie nationale et le Service public de programmation (SPP) Intégration sociale.

4. Il s’agit de toute une série de projets :

  • Concertation avec le quartier ;

  • Crèche pendant les jours de match ;

  • Programme scolaire socio-éducatif ;

  • Intégration sociale des personnes avec un handicap ;

  • Accessibilité ;

  • Projets axés sur le respect :

  • A Clean Stadium (lutte contre la toxicomanie) ;

  • Bourse de l’emploi ;

  • Engagement de stagiaires, premiers emplois, mise au travail sociale ;

  • Responsables de bus pour les supporters en déplacement ;

  • Formation des animateurs sportifs multiculturels ;

  • Football le mercredi après-midi pour les enfants défavorisés du quartier ;

  • Football G ;

  • Homeless Cup ;

  • Centres ouverts d’apprentissage ;

  • Cours de langue ;

  • Projet de sport de quartier ;

  • Sport en prison ;

  • Zumba pour femmes défavorisées ;

5. Il convient avant tout de préciser que les montants énumérés ci-après sont un cofinancement (voir aussi question 3) et incluent tous les projets subventionnés de ce club, en ce compris les coûts salariaux et les frais de fonctionnement. Les projets énumérés concernent néanmoins uniquement ceux qui sont liés aux compétences du Service public fédéral (SPF) Intérieur.

  • Club de Bruges : « SFCB on Wheels ». 20 700 euros ;

  • Mechelse Hattrick : « G-Force » : amener plus de supporters G au stade et augmenter l’implication des supporters dans le football G, et « Clean » : attention accordée à la prévention des drogues ; 20.700 euros ;

  • KRC Genk : « Sport je fit » et « football de quartier ». 18 700 euros ;

  • R Antwerp FC : « Projet de sport de quartier ». 16 900 euros ;

  • Oud-Heverlee Leuven : « OHL Tifosi » : en collaboration avec les clubs de supporters, organiser des initiatives d’ambiance et des campagnes de prévention de la consommation d’alcool et de drogues, et de lutte contre le racisme. 16 000 euros ;

  • Standard de Liège : « centre artistique pour supporters ». 1 .000 euros ;

  • Waasland-Beveren : « Implication des supporters » par une concertation, des soirées entre supporters, la mise en place d’un bus-navette pour les supporters. 11 000 euros ;

  • KVC Westerlo : « De Kemphaan » : une plate-forme pour les supporters destinée à regrouper tous les supporters et à élaborer des actions de sensibilisation ciblées. 13 500 euros ;

  • Beerschot AC : « Downtown » : ce projet accorde une attention particulière au quartier qui entoure le stade, à la diversité et à l’implication. 16.500 euros ;

  • KV Ostende : « Journée multiculturelle » et « football de quartier ». 8 800 euros ;

  • KAA Gent : « Buffalo Bus Coaches » : sécurité, confort et hospitalité pour les supporters qui font le trajet en bus pour un déplacement. 13 500 euros ;

  • Cercle de Bruges : « Cercle rond de gemeenschap » : familiariser le quartier et les supporters avec les aspects liés à la sécurité, au respect et à l’égalité. 9 300 euros ;

  • KSV Roulers : « Sport de quartier » et « Assist » : faciliter l’accès des groupes défavorisés au marché de l’emploi. 2.000 euros ;

  • KV Kortrijk : « Sport de quartier” »et « Assist », faciliter l’accès des groupes défavorisés au marché de l’emploi. 9 100 euros ;

  • KVK Turnhout : « Respect » : organiser des soirées de discussion avec divers groupes cibles. 6 300 euros ;

  • Sporting Lokeren : « Un stade pour tous » : intégration des groupes défavorisés par une diminution des seuils. 7 000 euros ;

  • Boussu-Dour : Créer des liens avec les jeunes défavorisés du quartier, les jeunes supporters et les enfants en âge d’école du quartier. 2 000 euros ;

  • RAEC Mons : Projet axé sur l’accessibilité. 2 000 euros ;

  • SK Lierse : Par le biais de formations, mobiliser des chômeurs de longue durée pour nettoyer le stade après les matches. 2 000 euro ;

  • R Charleroi SC : « Leercentrum ». 2 000 euros ;

  • RSC Anderlecht : « Belgian Homeless Cup » 2 000 euros.

6. Les clubs de football de première et deuxième divisions doivent introduire la demande et la signer. Le siège du club doit se trouver en Belgique. Le demandeur peut également être une personne morale distincte qui défend ou poursuit les intérêts des supporters.

Je renvoie également à la réponse à la question 8.

Les propositions de projet doivent être introduites pour le 21 novembre 2011 pour être prises en considération en vue de l’octroi de subsides.

Les demandes peuvent uniquement se faire sur la base d’un formulaire de demande comportant 2 volets, outre des données générales sur le club :

  • Volet A : Fonctionnement (vision, plate-forme locale, communication et plus-value sociale et financière/ budget) pour les trois prochaines années ;

  • Volet B : Fiches de projet qui doivent reprendre les engagements de projet.

7. Les montants sont alloués par club et non par projet. Les clubs déterminent leur budget et font ensuite (au moment de l’attribution du montant) des choix en fonction de l’ensemble du projet Stade ouvert en leur sein. Pour les montants, je renvoie à la réponse à la question 5.

8. Les projets sociaux introduits sont évalués sur la base des critères formels suivants :

  1. Le degré et le mode d’ancrage du community working, en termes d’insertion dans une approche à long terme, d’encadrement et de méthode de travail ;

  2. Le degré et le mode d’ancrage du community working dans une plate-forme locale plus vaste ;

  3. Le degré et le mode de communication au sujet du community working ;

  4. La mesure dans laquelle et la façon dont le club vise à atteindre, entretient et fait rapport de la plus-value sociale et financière de son community working ;

  5. La plus-value sociale, avec une attention particulière à la promotion du fair-play, de la sécurité, de la cohésion sociale et de l’implication des supporters à l’intérieur et dans les environs du stade ;

  6. L’aboutissement et la portée des projets présentés ;

  7. Les effets axés sur le développement, exprimables et démontrables des projets présentés ;

  8. La durabilité du financement et des partenariats au niveau du projet ;

  9. L’attention accordée à la communication au sujet du projet ;

  10. La création d’une personne morale locale, distincte, sous l’impulsion d’un club de football, qui permette la concrétisation et l’ancrage local de l’engagement sociétal, est un atout supplémentaire pour le projet.

9. Le suivi est assuré par l’asbl Stade Ouvert, en collaboration avec la Cellule Football du Service public fédéral Intérieur.

10. Le soutien proposé à l’asbl Stade Ouvert est en tous les cas dans la lignée de ma récente déclaration de politique.

1. De vzw Open Stadion wil, als steunpunt, bijdragen aan een maximale maatschappelijke meerwaarde van voetbalclubs. Ze wil hen stimuleren tot en helpen bij het samenhangend en duurzaam benutten van hun (aantrekkings)kracht ten voordele van een samenleving waar niemand buitenspel staat.

Open Stadion en de projecten die de clubs voeren binnen de koepel Open Stadion brengen aldus heel wat mensen op de been. Mensen die anders de stap naar het voetbal, maar ook naar vrijwilligerswerk, tewerkstelling, een gezonder leven, sport in het algemeen en zelfs een dak boven hun hoofd, niet zouden zetten. Enkele concrete voorbeelden:

  • Dak- en thuislozen: een leven op de rails via de Belgian Homeless Cup;

  • Personen met een visuele beperking: blindentribunes bij sommige clubs;

  • Schoolkinderen: een gezondere levensstijl via het deelproject Gezond scoort;

  • Personen van allochtone afkomst: meer respect via diverse projecten bij clubs en via de campagne Respect United;

  • Mensen met een laag inkomen: toegang tot wedstrijden via gratis of goedkopere tickets;

  • Mensen in armoede: gezond eten via sociale restaurants;

  • Supporters: een betere relatie met hun bestuur en via deze weg ook meer vrouwen en kinderen in de stadions.

Dit is slechts een greep uit de vele projecten, voor meer info kan men steeds terecht op de website www.openstadion.be.

2. Het beschikbare budget laat niet toe om die uit te breiden tot lagere afdelingen.

Bovendien hangt het ook samen met de schaal van Open Stadion. Ondernemerschap en het maatschappelijk ondernemen komt het vaakst voor bij grotere clubs.

3. Voor het seizoen 2011-2012 hebben volgende clubs een dossier ingediend: Boussu-Dour; KRC Genk; KV Turnhout; KVC Westerlo; KV Oostende; Beerschot AC; KAA Gent; R Antwerp FC; Standard de Liège; KSV Roeselare; Cercle Brugge; Sporting Lokeren; RAEC Mons; Mechelse Hattrick (een samenwerking tussen KV en Racing Mechelen); Oud-Heverlee Leuven; Club Brugge; Waasland-Beveren; SK Lierse; Royal Charleroi SC; KV Kortrijk; Zulte-Waregem; RSC Anderlecht en Sint-Truiden.

De betoelaging van de geselecteerde clubs is een cofinanciering met de Nationale Loterij en de Programmatorische Overheidsdienst (POD) Maatschappelijke Integratie.

4. Het gaat hier om een resem projecten:

  • Overleg met de buurt;

  • Kindercrèche tijdens matchdagen;

  • Sociaal educatief schoolprogramma;

  • Sociale integratie van personen met een handicap;

  • Toegankelijkheid;

  • Projecten die respect vooropstellen;

  • A Clean Stadium (tegen druggebruik);

  • Jobbeurs;

  • Inzet van stagiairs, startbaners, sociale tewerkstelling;

  • Busverantwoordelijken voor supporters op verplaatsing;

  • Opleiding multiculturele sportanimatoren;

  • Voetbal op woensdagnamiddag voor kansarme kinderen uit de buurt;

  • G-voetbal;

  • Homeless Cup;

  • Open leercentra;

  • Taalcursussen;

  • Buurtsportproject;

  • Sport in de gevangenis;

  • Zumba voor kansarme vrouwen.

5. Eerst en vooral dienen we hier te stipuleren dat de bedragen hieronder opgesomd een cofinanciering zijn (zie ook vraag 3) en alle betoelaagde projecten van die club omvatten, inclusief loon- en werkingskosten. De projecten die opgesomd worden betreffen evenwel enkel diegene die gelinkt zijn met de bevoegdheden van de Federale Overheidsdienst (FOD) Binnenlandse Zaken.

  • Club Brugge: “SFCB on Wheels”. 20 700 euro;

  • Mechelse Hattrick: “G-Force”: meer G-supporters naar het stadion toeleiden en de betrokkenheid van supporters bij G-voetbal verhogen en “Clean”: aandacht voor drugspreventie. 20 700 euro;

  • KRC Genk: “Sport je fit” en “buurtvoetbal”. 18 700 euro;

  • R Antwerp FC: “Buurtsportproject”. 16 900 euro;

  • Oud-Heverlee Leuven: “OHL Tifosi”: in samenwerking met supportersclubs sfeerinitiatieven organiseren en het organiseren van preventiecampagnes rond alcohol en drugs, alsook racismebestrijding. 16 000 euro;

  • Standard de Liège: “centre artistique pour supporters”. 10 000 euro.

  • Waasland-Beveren : “Supportersbetrokkenheid” via supportersoverleg, supportersavonden, het inleggen van een pendelbus voor supporters. 11 000 euro;

  • KVC Westerlo: “De Kemphaan”: een platform voor supporters en alzo wil men alle supporters samen brengen en gericht sensibiliseringsacties uitwerken. 13 500 euro;

  • Beerschot AC: “Downtown”: dit project besteedt veel aandacht aan de wijk rondom het stadion, aan diversiteit en aan betrokkenheid. 16 500 euro;

  • KV Oostende: “Multiculturele dag” en “buurtvoetbal”. 8 800 euro;

  • KAA Gent: “Buffalo Bus Coaches”: veiligheid, comfort en hospitality bieden aan supporters die meerijden met de bus voor een verplaatsing. 13 500 euro;

  • Cercle Brugge: “Cercle rond de gemeenschap”: buurt en supporters laten kennismaken met veiligheidsaspecten, respect en gelijkheid”. 9 300 euro;

  • KSV Roeselare: “buurtsport” en “Assist”: kansengroepen makkelijker toegang bieden tot de arbeidsmarkt. 2 000 euro;

  • KV Kortrijk: “Buurtsport” en ‘Assist”, zorgen dat kansengroepen makkelijker op de arbeidsmarkt terecht kunnen. 9 100 euro;

  • KVK Turnhout: “Respect”: het organiseren van praatavonden met allerlei doelgroepen. 6 300 euro;

  • Sporting Lokeren: “Een stadion voor iedereen”: integratie van kansengroepen door het verlagen van drempels. 7 000 euro;

  • Boussu-Dour: banden aanhalen met kansarme buurtjongeren, jeugdige supporters en schoolkinderen uit de buurt. 2 000 euro;

  • RAEC Mons: zij werken rond toegankelijkheid. 2.000 euro;

  • SK Lierse: langdurig werklozen worden via opleidingen ingezet om het stadion na de wedstrijd proper te maken. 2 000 euro;

  • R Charleroi SC: “Leercentrum”. 2 000 euro;

  • RSC Anderlecht: “Belgian Homeless Cup” 2 000 euro.

6. De voetbalclubs uit eerste en tweede klasse dienen de aanvraag in te dienen en te ondertekenen. De zetel van de club moet zich in België bevinden. De aanvrager kan ook een afzonderlijk rechtspersoon zijn die de belangen van de supporters behartigt of nastreeft.

Ik verwijs tevens naar het antwoord op vraag 8.

Projectvoorstellen dienden ingediend te worden voor 21 november 2011 om in aanmerking te komen voor subsidie.

De aanvragen kunnen enkel gebeuren op basis van een aanvraagformulier, met naast algemene gegevens over de club, twee luiken:

  • Luik A: Werking (visie, lokaal platform, communicatie en maatschappelijke en financiële meerwaarde/budget) voor de komende drie jaar;

  • Luik B: Projectfiches alwaar projectengagementen dienen opgenomen te worden

7. Er worden bedragen per club uitgereikt, niet per project. De clubs bepalen hun budget en maken nadien (bij de toewijzing van het bedrag) keuzes in functie van de hele Openstadionwerking bij die club. Voor de bedragen verwijs ik naar het antwoord op vraag 5.

8. De ingediende maatschappelijke projecten worden getoetst aan de volgende formele criteria:

  1. De mate waarin en de wijze waarop de communitywerking wordt verankerd, in termen van inpassing in een langetermijnaanpak, omkadering en planmatige werkwijze;

  2. De mate waarin en de wijze waarop de communitywerking wordt ingebed in een ruimer lokaal platform;

  3. De mate waarin en de wijze waarop de communicatie over de communitywerking geschiedt;

  4. De mate waarin en de wijze waarop de club de maatschappelijke en financiële meerwaarde van haar communittwerking nastreeft, bijhoudt en rapporteert;

  5. De maatschappelijke meerwaarde, met bijzondere aandacht voor de bevordering van fair play, veiligheid, sociale cohesie en supportersbetrokkenheid in en om het stadion;

  6. De opkomst en het bereik van de voorgestelde projecten;

  7. De ontwikkelingsgerichte, uitdrukbare en staafbare effecten van de voorgestelde projecten;

  8. De duurzaamheid van financiering en partnerschappen op projectniveau;

  9. De aandacht voor de projectcommunicatie;

  10. De creatie van een lokale, afzonderlijke rechtspersoon, onder trekkerschap van een voetbalclub, die het sociaal-maatschappelijk engagement lokaal gestalte geeft en verankert, is een extra troef voor het project.

9. De folluw-up gebeurt door de vzw Open Stadion in samenwerking met de Voetbalcel van de Federale Overheidsdienst Binnenlandse Zaken.

10. De steun aan de vzw Open Stadion zit in de lijn van mijn recente beleidsverklaring.