SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
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Session 2011-2012 Zitting 2011-2012
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28 décembre 2011 28 december 2011
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Question écrite n° 5-4917 Schriftelijke vraag nr. 5-4917

de Bert Anciaux (sp.a)

van Bert Anciaux (sp.a)

au ministre de la Défense

aan de minister van Landsverdediging
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Défense - Bâtiments - Coût et économies d'énergie - Defensie - Gebouwen - Energiekost en -besparingen - Energieverbruikvriendelijkheid 
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armée
bâtiment
économie d'énergie
krijgsmacht
gebouw
energiebesparing
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28/12/2011Verzending vraag
18/1/2012Antwoord
28/12/2011Verzending vraag
18/1/2012Antwoord
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Réintroduction de : question écrite 5-2999 Réintroduction de : question écrite 5-2999
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Question n° 5-4917 du 28 décembre 2011 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 5-4917 d.d. 28 december 2011 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

Compte tenu du changement climatique et des obligations résultant du Protocole de Kyoto, mais aussi eu égard aux économies budgétaires, la Défense ferait bien de rendre ses bâtiments plus performants énergétiquement.

En ces temps de crise économique, cela constitue en outre une mesure appropriée. D'une part, on peut réaliser des économies structurelles en réduisant la facture d'énergie, d'autre part, l'économie est stimulée par les investissements nécessaires.

Je souhaite poser les questions suivantes :

1) L'autorité flamande dispose du plan d'action pour les économies d'énergie dans les bâtiments publics. Un plan similaire existe-t-il pour la Défense ? Dans l'affirmative, quels en sont les principaux objectifs et comment compte-t-on les atteindre ? Dans la négative, le ministre envisage-t-il d'élaborer un tel plan d'action ? Si non, quels sont les arguments motivant sa décision négative ?

2) Le ministre peut-il me fournir des chiffres en ce qui concerne le coût moyen d'énergie par mètre carré de surface de bureaux dans les bâtiments de la Défense ? Peut-il dresser l'évolution du coût moyen de l'énergie pour la période 2001-2011 ? Dans la négative, quels sont les chiffres disponibles en ce qui concerne les coûts d'énergie et/ou les économies d'énergie pour la Défense ?

3) Quelles économies d'énergie le ministre a-t-il prévues en ce qui concerne les bâtiments de la Défense ? Quelles économies ont-elles de ce fait déjà été réalisées ? Quelles économies sont-elles encore escomptées ?

4) Dans quel budget prévoit-on chaque année d'instaurer des mesures visant à économiser l'énergie dans les bâtiments de la Défense ? Le ministre considère-t-il ce budget suffisant ou envisage-t-il de l'augmenter ?

5) Quels sont les principaux obstacles à la réalisation de mesures visant à économiser l'énergie et qu'a entrepris, ou prévu, le ministre pour y remédier ?

6) Le personnel de la Défense est-il sensibilisé aux économies d'énergie ? Dans l'affirmative, de quelle manière ? Dans la négative, le ministre envisage-t-il des campagnes en la matière ?

7) Existe-t-il des accords au niveau de la Défense pour qu'une partie de la consommation d'énergie soit couverte par l'énergie renouvelable ? Dans l'affirmative, quels sont-ils concrètement ? Dans la négative, des projets en ce sens sont-ils prévus pour l'avenir ?

 

Omwille van de klimaatsverandering en de verplichtingen die voortkomen uit het Kyoto Protocol, maar ook omwille van budgettaire besparingen doet Defensie er goed aan haar gebouwen meer energieverbruikvriendelijk te maken.

In tijden van economische crisis is dit bovendien een aangewezen maatregel. Enerzijds is er een structurele besparing door in de energiefactuur te snoeien, anderzijds wordt de economie gestimuleerd met de nodige investeringen.

Hierover de volgende vragen:

1) De Vlaamse Overheid kent het actieplan "Energiezorg in Vlaamse overheidsgebouwen", bestaat er iets gelijkaardig vanuit Defensie? Zo ja, welke zijn daarbij de belangrijkste doelstellingen en hoe denkt men die te bereiken? Zo neen, overweegt de geachte minister om ook zo een actieplan op te maken? Zo niet, op basis van welke argumenten motiveert hij deze negatieve keuze?

2) Kan hij de cijfers meedelen betreffende de gemiddelde energiekost per vierkante meter werkvloer met betrekking tot de gebouwen van Defensie? Kan hij mij een evolutie schetsen van deze gemiddelde energiekost voor de periode 2001-2011? Zo neen, welke cijfers betreffende de energiekosten en/of energiezuinigheid binnen Defensie zijn er wel beschikbaar?

3) Welke energiebesparingen met betrekking tot de gebouwen van Defensie heeft hij gerealiseerd en gepland? Welke besparingen hebben dit reeds opgeleverd? Welke besparingen worden er nog verwacht?

4) Welk budget is er jaarlijks voorzien om energiebesparende maatregelen door te voeren in de gebouwen van Defensie? Acht hij dit budget als voldoende en overweegt hij om het budget te verhogen?

5) Wat zijn de belangrijkste hinderpalen in het realiseren van energiebesparende maatregelen en wat ondernam of plant hij om deze weg te werken?

6) Wordt het personeel van Defensie gesensibiliseerd over energiezorg? Zo ja, op welke wijze gebeurt dit? Zo neen, plant hij hieromtrent nog verdere campagnes?

7) Bestaan er verbintenissen vanuit Defensie om een deel van haar energieverbruik uit hernieuwbare energie te halen? Zo ja, welke zijn deze concreet? Zo neen, zijn er plannen in deze richting voor de toekomst?

 
Réponse reçue le 18 janvier 2012 : Antwoord ontvangen op 18 januari 2012 :

L’honorable membre est prié de trouver ci-après la réponse à ses questions

1) En 2008, le « Plan de la politique environnementale 2008-2012 » a été rédigé, reprenant comme objectifs majeurs la consommation énergétique liée aux infrastructures militaires de la Défense avec une attention spécifique pour une diminution de 9 % pour la période 2008 à 2016 de la consommation des énergies fossiles et/ou particulièrement polluantes, en application de la directive UE 2006/32.

Afin d’atteindre cet objectif, les vecteurs suivants ont été mis en place:

- Tout d'abord, les consommations en électricité, gaz, mazout de chauffage et eau sont suivies dans le système de gestion logistique de la Défense ILIAS. Cette information est suivie soit par site, soit par citerne.

- Le personnel est sensibilisé par des campagnes d’information. De plus, le personnel clé est informé du suivi des consommations au niveau des quartiers.

- L’infrastructure existante est rationalisée. Un des critères de décision pour l’aliénation des casernes est entre autre constitué par les coûts d’exploitation et d’entretien des installations techniques du site.

- Enfin, de nombreuses mesures actives en matière d’Utilisation Rationnelle d’Énergie (URE) ont été réalisées soit dans le cadre des projets de rénovation ou de nouvelles constructions, soit en tant que projet ponctuel, de sorte qu'il est investi dans les techniques les plus économiques et ce par l'application des directives PEB (Performances Energétiques des Bâtiments).

2) et 3)

Les données de consommation énergétique de la Défense ont été suivies de manière structurée et centralisée depuis 2004. Depuis l’année 2005, ces données sont complètes et fiables et peuvent donc être exploitées. Le tableau ci-dessous représente les données de consommation par type d’énergie.

Remarque : Les chiffres pour l’année 2011, n’étant pas encore complets, ne sont pas repris.

La diminution de 9 % en 8 ans, définie dans le Plan de la Politique Environnementale, a donc déjà été réalisée et évoluera encore davantage. En ce qui concerne l’énergie de chauffage, les économies d'énergie ont été réduites à néant budgétairement en grande partie en raison de l’augmentation considérable des prix unitaires du mazout et du gaz naturel.

4) Les derniers vecteurs par lesquels la Défense peut diminuer son empreinte énergétique de façon active sont les investissements d’optimisation énergétique. Ceci se réalise sous différentes formes :

- Tous les projets de rénovation et de nouvelles constructions sont élaborés suivant les normes en vigueur PEB (en portant attention à la qualité de l’isolation et des vitrages) et en intégrant les nouvelles technologies en matière de HVAC (Heating, Ventilation and Air-Conditioning), comme les pompes à chaleur et les installations de cogénération, là où cela est possible et rentable (retour < 15 ans). L’impact budgétaire fait intégralement partie du coût total du projet.

- Des projets d’isolation de toitures existantes entre autres à Rocourt, Evere, Bourg-Léopold pour un budget total de plus de trois millions d'euros.

- Enfin, la Défense réserve depuis 2010 une enveloppe annuelle de 1,5 millions d'euros pour des investissements d’optimisation énergétique spécifique dans le domaine technique.

5) Malgré la détermination et la nécessité de poursuivre dans le futur les beaux résultats du passé, les investissements ponctuels sont limités au strict nécessaire et au minimum urgent en raison de la politique d’austérité.

6) Le personnel de la Défense est effectivement sensibilisé au souci énergétique. Ceci est entre autre réalisé par le biais de thèmes annuels, qui sont publiés au moyen d'affiches dans les unités de la Défense et qui sont suivis par les unités techniques d’environnement locales.

7) En plus des objectifs en matière de consommation énergétique, le « Plan de la politique environnementale de la Défense 2008-2012 » reprend également des objectifs clairs concernant l’implémentation d’énergies renouvelables au sein de la Défense :

a. La part en énergie renouvelable de la consommation électrique de la Défense sera de 8 % en 2012. Lors du renouvèlement du contrat d’énergie en 2009, la possibilité de fourniture de l’électricité verte sera prévue dans le cahier des charges.

b. En outre, les options d’énergie solaire et d’énergie éolienne seront examinées et implémentées là où c’est possible.

En 2010, la Défense a effectivement entamé le renouvèlement des contrats de fourniture d’électricité pour la Région Wallonne et la Région de Bruxelles Capitale, en exigeant 100 % d’électricité verte. Ce premier contrat est actif depuis le 1er janvier 2011. Fin 2011, le contrat pour la Région Flamande a été renouvelé de la même façon, de sorte qu’à partir du 1er janvier 2012, la Défense sera fournie entièrement en électricité 100 % verte.

Sur le plan technique également, des opportunités ont été identifiées pour pouvoir passer vers des énergies renouvelables. Dans les quartiers de Peutie, Neder-Over-Heembeek, L’École Royale Militaire, Saffraanberg et Zutendaal, des installations de cogénération ont été réalisées. Lors de grandes rénovations et de projets de nouvelles constructions, l’option de pompe à chaleurs est toujours examinée comparativement aux techniques classiques de chauffage et de refroidissement.

L’énergie solaire s’est avérée être une option impossible pour la Défense. En effet, depuis toujours, la Défense est exonérée du précompte immobilier pour la simple raison et sous la stricte condition qu'elle ne peut pas développer des activités économiques sur ses terrains. Malheureusement, les administrations régionales sont d’avis que la production d’électricité d’énergie solaire constitue bel et bien une activité économique et que la Défense serait alors dans ce cas redevable du précompte immobilier pour les terrains où elle produirait de l’électricité. En outre, la Défense ne peut faire appel aux nombreuses primes pour le placement de telles installations. De ces différentes considérations, il apparaissait que le retour d’investissement de l’énergie solaire pour la Défense était trop long.

En fin, l’énergie éolienne s’avérerait également une option irréalisable pour la Défense. Différents cas pratiques ont été étudiés. Il apparaît dans la pratique que les sites retenus étaient soit situés dans des zones de vent peu propices, soit étaient situés dans des zones d'interdiction due au trafic aérien ou encore étaient situés dans des régions trop densément peuplées pour pouvoir y installer des turbines éoliennes.

Het geachte lid gelieve hierna het antwoord te willen vinden op de door hem gestelde vragen

1) In 2008 werd een “Milieubeleidsplan Defensie 2008-2012” opgesteld met als belangrijkste doelstelling het energieverbruik van Defensie, gebonden aan de infrastructuur, met specifieke aandacht voor het verminderen van fossiele en/of bijzonder vervuilende stoffen met 9% van 2008 tot 2016 in navolging van de EU Richtlijn 2006/32.

Teneinde deze doelstelling te bereiken, werden er bepaalde vectoren in plaats gesteld:

- Vooreerst worden de verbruiken opgevolgd in het logistieke beheerssysteem van Defensie ILIAS voor zowel elektriciteit, gas, water als huisbrandolie. Deze informatie wordt ofwel per site ofwel per citerne opgevolgd.

- Alle personeel wordt gesensibiliseerd door informatiecampagnes en tevens wordt het sleutelpersoneel geïnformeerd over de opvolging van de verbruiken niveau kwartier.

- De bestaande infrastructuur wordt gerationaliseerd. Een van de criteria om kazernes af te stoten is onder andere de uitbatings- en onderhoudskost van de technische installaties ter plaatse.

- Ten slotte worden er actieve maatregelen qua Rationeel Energie Gebruik (REG) genomen die ofwel verwerkt worden in de nieuw- en vernieuwbouw van gebouwen ofwel via punctuele maatregelen, zodat er geïnvesteerd wordt in de zuinigste technieken en door middel van toepassing van de EPB-richtlijnen (Energieprestatieregelgeving).

2) en 3)

De energieverbruiksgegevens van Defensie werden pas vanaf 2004 op gestructureerde en gecentraliseerde wijze opgevolgd. Vanaf 2005 zijn deze gegevens voldoende volledig en betrouwbaar om geëxploiteerd te worden.

Onderstaande verbruikstabel geeft een overzicht van de uitgaven per energiedomein.

Opmerking: De cijfers voor het jaar 2011 zijn nog niet volledig en werden daarom niet weergegeven.

De in het Milieubeleidsplan vooropgestelde vermindering van 9% over 8 jaar is dus reeds gerealiseerd en zal nog toenemen. Wat betreft de verwarmingsenergie werden de besparingen budgettair gezien grotendeels teniet gedaan door de aanzienlijke stijging van de eenheidsprijzen van stookolie en gas.

4) De laatste vector waarmee Defensie haar energievoetdruk actief reduceert zijn de energieoptimalisatie-investeringen. Dit gebeurt onder verschillende vormen:

- Alle nieuw- en verbouwprojecten worden volgens de geldende EPB-normen ontworpen (aandacht voor isolatie en dubbele beglazing), inclusief de integratie van nieuwe HVAC –technieken (Heating, Ventilation and Air-Conditioning), zoals warmtepompen en Warmte-Krachtkoppeling-installaties (WKK-installaties) daar waar mogelijk en rendabel (terugverdientijd < 15 jaar). Deze budgettaire impact is vervat in totale kost van het project.

- Isolatieprojecten van bestaande daken onder andere te Rocourt, Evere, Leopoldsburg voor een totaal budget van meer dan drie miljoen euro.

- Tot slot reserveert Defensie sinds 2010 een jaarlijkse enveloppe van 1,5 miljoen euro voor specifieke energieoptimalisatie-investeringen in het technische domein.

5) Ondanks de vaste wil en noodzaak om de mooie resultaten uit het verleden ook in de toekomst verder te zetten, worden de punctuele investeringen vandaag tot het strikt noodzakelijke en dringende minimum beperkt omwille van de politiek van “bezuiniging”.

6) Het personeel van Defensie wordt effectief gesensibiliseerd over energiezorg. Dit gebeurt onder andere door het organiseren van jaarthema’s die via affiches kenbaar worden gemaakt intern alle eenheden van Defensie en die opgevolgd worden door de milieutechnische eenheden ter plaatse.

7) Naast de streefdoelen omtrent het energieverbruik omvat het “Milieubeleidsplan Defensie 2008-2012” eveneens duidelijke doelstellingen met betrekking tot de implementatie van hernieuwbare energie binnen Defensie:

a. Het aandeel aan elektriciteitsverbruik voor Defensie afkomstig van hernieuwbare energiebronnen zal in 2012 8% bedragen. Bij vernieuwing van het energiecontract in 2009 zal de mogelijkheid voorzien worden in het lastenboek om groene energie geleverd te krijgen.

b. Daarnaast zullen de opties zonne-energie en windenergie onderzocht en waar mogelijk geïmplementeerd worden.

In 2010 werd inderdaad gestart met de hernieuwing van het elektriciteitscontract voor Brussel en Wallonië waarbij 100% groene stroom geëist werd. Dit contract is met succes aanbesteed en actief sinds 1 januari 2011. Eind 2011 werd het contract Vlaanderen op dezelfde wijze heraanbesteed met als gevolg dat vanaf 1 januari 2012 Defensie voor 100% groene stroom zal beleverd worden.

Ook op technisch vlak werden opportuniteiten gezocht om daar waar mogelijk over te schakelen op hernieuwbare energiebronnen. Zo werden in de kwartieren van Peutie, Neder-Over-Heembeek, de Koninklijke Militaire School, Saffraanberg en Zutendaal WKK-installaties geplaatst (WarmteKrachtKoppeling) en wordt vandaag bij grondige renovaties of nieuwbouwprojecten steeds de optie van warmtepompen tegenover de klassieke verwarmings- en koelingstechnieken onderzocht.

Zonne-energie bleek al snel voor Defensie een onmogelijke optie. Van oudsher is Defensie niet onderhevig aan de onroerende voorheffing om de eenvoudige reden en onder de strikte voorwaarde dat op onze terreinen geen economische activiteiten worden ontwikkeld. De gewestelijke administraties zijn echter van oordeel dat het produceren van elektriciteit vanuit zonne-energie wel degelijk een economische activiteit is en dat bijgevolg voor die plaatsen waar zonne-energie zou geproduceerd worden, Defensie wel onderhevig zou zijn aan de onroerende voorheffing. Daarnaast kan Defensie ook geen beroep doen op de talrijke premies voor de plaatsing van dergelijk installaties. Uit het geheel van deze overwegingen bleek de terugverdientijd van zonne-energie voor Defensie onaanvaardbaar lang.

Ook windenergie bleek uiteindelijk een niet haalbare kaart voor Defensie. Verschillende praktische cases werden onderzocht. In de praktijk bleek steeds dat de sites ofwel niet in geschikte windzones liggen, ofwel in vliegverkeerzones liggen, ofwel in te dichtbevolkte gebieden liggen om een windturbine toe te laten.