SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
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Session 2011-2012 Zitting 2011-2012
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23 décembre 2011 23 december 2011
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Question écrite n° 5-4597 Schriftelijke vraag nr. 5-4597

de Bert Anciaux (sp.a)

van Bert Anciaux (sp.a)

à la vice-première ministre et ministre de l'Intérieur

aan de vice-eersteminister en minister van Binnenlandse Zaken
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Aide urgente - Centraux 100 - Données chiffrées Dringende hulpverlening - 100-centrales - Cijfergegevens 
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téléphone
premiers secours
médecine d'urgence
lutte anti-incendie
telefoon
eerste hulp
geneeskundige noodhulp
brandbestrijding
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23/12/2011Verzending vraag
28/8/2012Antwoord
23/12/2011Verzending vraag
28/8/2012Antwoord
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Réintroduction de : question écrite 5-890 Réintroduction de : question écrite 5-890
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Question n° 5-4597 du 23 décembre 2011 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 5-4597 d.d. 23 december 2011 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

On raconte beaucoup de choses à propos du service offert par les centraux 100. Il n'est certainement pas aisé de se procurer des informations précises sur le véritable fonctionnement de ces centres. Il est ainsi frappant de constater que la distinction entre l'aide urgente et l'aide non urgente n'est pas clairement définie.

La ministre peut-elle répondre aux questions suivantes en fournissant des détails par central et pour les années 2007 à 2010 ?

1) Quel est le nombre de personnes qui travaillent dans les différentes centraux 100, sous quel statut travaillent-elles, quelle est leur ancienneté et quels sont les niveaux ?

2) Combien d'appels les centres 100 ont-ils reçus et combien de fois une ambulance a-t-elle dû être envoyée ?

3) Quelles sont les différentes catégories utilisées pour la classification des demandes d'aide lors du traitement de celles-ci ?

4) Combien d'interventions a-t-on considérées comme non urgentes ? Qui juge du caractère urgent d'un appel ?

5) De quels instruments dispose-t-on pour éviter ou sanctionner le recours abusif aux services d'urgence ? Qui doit intervenir en cas d'abus ? Combien de fois a-t-on dressé un procès-verbal pour un abus et quelles en ont été les conséquences ?

6) Quel est le coût annuel de cette aide ?

7) Quelles sont les règles qui régissent la récupération des coûts de l'aide non urgente ? Combien de fois une telle récupération a-t-elle eu lieu et combien ces récupérations ont-elles rapporté ?

 

Over de dienstverlening van de 100-centrales worden er veel verhaaltjes verteld. Het vinden van duidelijke informatie over de juiste werking blijkt zeker niet eenvoudig. Daarbij valt op hoe onduidelijk het onderscheid tussen dringende hulp en niet-dringende hulp wordt gedefinieerd.

Kan de geachte minister me antwoorden op de volgende vragen en dit per vraag graag gedetailleerd per centrale en voor de periode 2007 tot en met 2010:

1) Hoeveel personeelsleden werken er in de verschillende 100-centrales, in welke statuten, met welke anciënniteit en op welke niveaus?

2) Hoeveel oproepen ontvingen de 100-centrales en hoeveel keer moest er een ambulance worden uitgestuurd?

3) Welke verschillende categorieën van hulpvragen hanteert men bij het afhandelen van hulpvragen?

4) Hoeveel tussenkomsten werden beschouwd als niet-dringend? Wie beoordeelt de al dan niet dringendheid van de oproep?

5) Over welke instrumenten beschikt men om misbruik van de noodhulpdiensten te voorkomen of te bestraffen? Wie dient hier op te treden? Hoeveel keer werd er hierover proces-verbaal opgemaakt en met welke gevolgen?

6) Hoe groot is de jaarlijkse kostprijs van deze hulpverlening?

7) Welke regels gelden er voor het terugvorderen van de kosten voor niet-dringende hulpverlening? Hoeveel keer gebeurde dit en wat bracht dit op?

 
Réponse reçue le 28 aôut 2012 : Antwoord ontvangen op 28 augustus 2012 :

1. Actuellement, mes services ont recrutés 45 opérateurs fédéraux dans les Centres de secours 100/112. En outre, environ 277 opérateurs communaux ont entamé leur année de transition depuis le 1er novembre 2011 dans le cadre de la fédéralisation. Au niveau statut, 23 opérateurs fédéraux sont contractuels contre 22 statutaires. Pour les opérateurs communaux, 43 sont contractuels contre environ 234 nommés. Mes services poursuivent l’analyse des informations recueillies auprès des opérateurs communaux et des communes, mais ne sont pas encore en mesure de donner une estimation précise de leur ancienneté. Tous les opérateurs ont été recrutés au niveau C. Après la fédéralisation, ces opérateurs auront le niveau C au grade d’assistant technique

Ma collègue la ministre de la Santé publique prend également à sa charge neuf équivalents temps plein.

2. Mes services disposent des nombres d’appels émis vers les numéros d’urgence 100 et 112, sauf pour les années où les Centres de secours 100/112 de Flandre orientale et du Brabant flamand sont passés à la technologie CAD d’ASTRID (respectivement en 2007 et 2009). La province du Brabant wallon ne dispose pour le moment pas d’un Centre de secours 100/112, mais les appels sont traités par les Centres de secours 100/112 des provinces voisines. Le nombre d’interventions médicales a été tenu à jour de manière uniforme depuis 2007. Il manque cependant les chiffres pour les Centres de secours 100/112 de Namur et du Luxembourg car ils sont passés, respectivement en 2007 et en 2008, à une nouvelle technologie (CITYGIS). Il manque également les chiffres pour les Centres de secours 100/112 de Flandre orientale et de Louvain, qui disposent d’une nouvelle technologie (le CAD d’ASTRID). Enfin, il manque également les chiffres pour le Centre de secours 100/112 de Bruxelles, qui fonctionne sur un système indépendant.

Appels 100/112

(x1000)

2007

2008

2009

2010

Bruxelles

367

395

405

378

Hainaut

343

333

337

341

Anvers

306

323

322

328

Liège

280

274

266

275

Flandre orientale

x

252

268

256

Brabant flamand

131

131

x

168

Flandre occidentale

169

188

166

166

Limbourg

149

158

150

140

Namur

125

136

124

117

Luxembourg

75

75

66

69

Total

x

2 265

x

2 238

Interventions Médicales

(x1000)

2007

2008

2009

2010

Anvers

61

68

71

78

Luxembourg

x

x

13

13

Flandre occidentale

44

47

48

53

Bruxelles

x

x

x

x

Flandre orientale

x

x

x

x

Limbourg

26

27

28

29

Brabant flamand

27

29

x

x

Liège

46

48

51

57

Hainaut

71

75

79

81

Namur

x

25

27

28

3. Pour le questionnement de base, on demande où l’événement a eu lieu ou a lieu, de quel type d’événement il s’agit et s’il y a des blessés, et ce conformément à l'article 4 de l'arrêté royal du 2 avril 1965, déterminant les modalités d'organisation de l'aide médicale urgente et portant désignation des communes comme centres du système d'appel unifié. On peut également demander un numéro de téléphone ou la qualité de l'appelant de sorte que l’opérateur du centre d’appels puisse recontacter cette personne si nécessaire. Ensuite a lieu, en fonction du type d’événement, un questionnement médical, un questionnement relatif au service d’incendie ou un questionnement policier.

Des manuels ont été rédigés pour le questionnement médical organisé sous forme de protocole et que vous trouverez sur le site Internet du Service public fédéral (SPF) Santé publique. .

4. Tous les départs médicaux résultent d’appels considérés comme urgents. Les numéros d’urgence 100 et 112 sont uniquement destinés à une aide médicale urgente. Pour une aide médicale non urgente, on peut être renvoyé vers le numéro d’appel des médecins de garde ou suggéré de s'adresser au transport médico sanitaire. En cas de doute sur l’urgence, on enverra néanmoins une ambulance sur place. Toutefois, je rappelle aussi le projet de ma collègue la ministre de la Santé publique, repris par le Gouvernement dans les priorités de l'accord de Gouvernement, et qui, sous la forme d'un numéro 1733 opéré au travers des agents expérimentés du système 100/112, offrira une régulation de la médecine générale durant les gardes sur base de protocoles et d'une coordination avec les services d'urgence.

En ce qui concerne les appels destinés au service d’incendie, une série d’événements ont toutefois été définis comme non urgents. À cet égard, nous pensons par exemple aux interventions pour nids de guêpes, aux nuisances suite à une inondation ou aux dégâts causés par une tempête. Dans ces cas, il est possible qu’une caserne de sapeurs-pompiers reçoive une liste d’adresses en une seule fois.

À cette fin, on utilise l’option “événements reportés”. De ce fait, l'opérateur ne doit pas parcourir immédiatement la procédure complète pour traiter l'appel d'urgence et alerter la caserne. L'événement est mis "en attente" et est ensuite regroupé avec des événements similaires. L'opérateur est ainsi libre plus rapidement pour traiter d'autres appels urgents.

Toutes les données relatives aux appels non urgents sont transmises aux services d'incendie à un moment plus calme.

5. Lorsque l’on est confronté à un abus du numéro d’urgence, l’opérateur prévient généralement l’appelant qu’en cas de nouvel abus, il sera temporairement bloqué. Lorsque le problème perdure, des démarches judiciaires peuvent être entreprises. L’initiative étant prise par les Centres de secours 100/112, mes services ne disposent pas de chiffres précis, mais il est rare qu’un procès-verbal soit dressé.

6. En raison du caractère multidisciplinaire et complexe des appels d’urgence et parce que la majorité des coûts de l'Aide médicale urgente sont à retrouver dans les budgets des hôpitaux, des communes et de l'INAMI (Institut national d’assurance maladie-invalidité), il est difficile de définir un budget total pour l’ensemble du projet 112.

7. Les frais afférents à une intervention non urgente telle que la destruction de nids de guêpes peuvent, en vertu de l’arrêté royal du 25 avril 2007 déterminant les missions des services de secours qui peuvent être facturées et celles qui sont gratuites, être facturés par des communes qui disposent d’un service d’incendie.

La commune détermine cependant elle-même quelles missions doivent être payées par le bénéficiaire. Étant donné qu’il existe des différences d’une commune à l’autre en ce qui concerne la décision de récupérer ou non les frais, mes services ne disposent pas de chiffres exacts à ce sujet.

Pour ce qui est des missions d’aide médicale non urgente, le tarif indicatif des missions a été fixé par des décrets régionaux. Étant donné qu’il s’agit d’une compétence des régions, mes services ne disposent pas de données spécifiques à ce sujet.

1. Momenteel hebben mijn diensten 45 federale operators aangeworven in de hulpcentra 100/112. Daarnaast zijn ongeveer 277 gemeentelijke operators op 1 november 2011 aan hun overgangsjaar in het kader van de federalisering begonnen. Op het vlak van het statuut, zijn er 23 contractuele en 22 statutaire federale operators. Van de gemeentelijke operators zijn er 43 contractueel en ongeveer 234 statutair. Mijn diensten zetten de analyse voort van de informatie die verzameld werd bij de gemeentelijke operators en de gemeenten. Op dit moment kunnen mijn diensten echter nog geen precieze schatting geven van hun anciënniteit. Alle operators werden aangeworven in niveau C. Na de federalisering zullen deze operators tot niveau C behoren in de graad van technisch assistent.

Mijn collega, de minister van Volksgezondheid, neemt ook negen voltijdse equivalenten ten hare laste.

2. Mijn diensten beschikken over de aantallen oproepen naar het noodnummer 100 en 112, behalve voor de jaren waarin de Hulpcentra 100/112 Oost-Vlaanderen en Vlaams-Brabant overgestapt zijn naar het CAD van ASTRID (respectievelijk in 2007 en 2009). De provincie Waals-Brabant beschikt op dit ogenblik niet zelf over een Hulpcentrum 100/112, maar de oproepen worden behandeld door de Hulpcentra 100/112 van de naburige provincies. Het aantal medische interventies werd op een uniforme wijze bijgehouden vanaf 2007. De cijfers ontbreken voor het Hulpcentrum 100/112 Namen en Luxemburg omdat zij respectievelijk in 2007 en in 2008 zijn overgestapt op een nieuwe technologie (CITYGIS). Ze ontbreken ook voor het Hulpcentrum100/112 Oost-Vlaanderen en Leuven, die met een nieuwe technologie (het CAD van ASTRID) werken. Ten slotte ontbreken er ook cijfers voor het Hulpcentrum 100/112 Brussel, die werkzaam is op een onafhankelijk systeem.

100/112-oproepen

(x1000)

2007

2008

2009

2010

Brussel

367

395

405

378

Henegouwen

343

333

337

341

Antwerpen

306

323

322

328

Luik

280

274

266

275

Oost-Vlaanderen

x

252

268

256

Vlaams-Brabant

131

131

x

168

West-Vlaanderen

169

188

166

166

Limburg

149

158

150

140

Namen

125

136

124

117

Luxemburg

75

75

66

69

Totaal

x

2 265

x

2 238

Medische interventies

(x1000)

2007

2008

2009

2010

Antwerpen

61

68

71

78

Luxemburg

x

x

13

13

West-Vlaanderen

44

47

48

53

Brussel

x

x

x

x

Oost-Vlaanderen

x

x

x

x

Limburg

26

27

28

29

Vlaams-Brabant

27

29

x

x

Luik

46

48

51

57

Henegouwen

71

75

79

81

Namen

x

25

27

28

3. Voor de basisbevraging wordt gevraagd waar de gebeurtenis plaats heeft gevonden of plaatsvindt, over welk type gebeurtenis het gaat en of er gewonden zijn, en dit conform aan artikel 4 van het Koninklijk besluit houdende vaststelling van de modaliteiten tot inrichting van de dringende geneeskundige hulpverlening en houdende aanwijzing van de gemeenten als centra van het eenvormig oproepstelsel. Er kan ook een telefoonnummer worden gevraagd of gevraagd worden wie men aan de lijn heeft, zodat de operator vanuit de meldkamer deze persoon indien nodig kan terugcontacteren. Vervolgens vindt er naargelang het type gebeurtenis een medische bevraging, een brandweergerelateerde bevraging en een politionele bevraging plaats.

Er werden handleidingen opgesteld voor de medische bevraging, georganiseerd in de vorm van een protocol en die u kunt terugvinden op de website van de Federale Overheidsdienst (FOD) Volksgezondheid.

4. Alle medische uitrukken zijn een gevolg van oproepen die als dringend worden beschouwd. De noodnummers 100 en 112 zijn enkel bedoeld voor dringende geneeskundige hulpverlening. Voor niet-dringende medische hulpverlening kan men worden doorverwezen naar het telefoonnummer voor dokters van wacht of voorgesteld worden om zich te richten tot het medisch-sanitair vervoer. Bij twijfel over dringendheid zal men niettemin een ziekenwagen uitsturen. Ik herinner echter ook aan het project van de minister van Volksgezondheid dat door de regering opgenomen is in de prioriteiten van het regeringsakkoord en dat, onder de vorm van een nummer 1 733 dat bemand wordt door ervaren mensen van het systeem 100/112, een regulatie zal bieden van de algemene geneeskunde tijdens de wachtdiensten op basis van protocols en een coördinatie met de nooddiensten.

Voor brandweeroproepen zijn wel een aantal gebeurtenissen gedefinieerd als niet-dringend. We denken hierbij bijvoorbeeld aan tussenkomsten voor wespennesten, aan overlast na een overstroming of aan stormschade. In deze gevallen is het mogelijk dat een brandweerkazerne in één keer een lijst van adressen doorgestuurd krijgt.

Er wordt hiervoor gebruik gemaakt van de optie “uitgestelde gebeurtenissen”. Hierdoor moet de operator niet meteen het hele proces doorlopen om de noodoproep af te handelen en de kazerne te alarmeren. De gebeurtenis wordt “in wacht” gezet om hierna gebundeld te worden met gelijkaardige gebeurtenissen. Hierdoor is de operator sneller vrij om andere, dringende oproepen af te handelen.

Alle gegevens over de niet-dringende oproepen worden op een minder druk moment doorgegeven aan de brandweerkorpsen.

5. Wanneer men geconfronteerd wordt met misbruik van het noodnummer, waarschuwt de operator meestal de oproeper dat men, indien er opnieuw misbruik wordt gemaakt, de persoon tijdelijk zal geblokkeerd worden. Wanneer het probleem zich blijft voordoen, kunnen gerechtelijke stappen worden ondernomen. Omdat het initiatief genomen wordt vanuit de Hulpcentra 100/112, beschikken mijn diensten niet over precieze aantallen, maar er wordt zelden een proces-verbaal opgemaakt.

6. Vanwege het multidisciplinaire en ingewikkelde karakter van de noodoproepen en omdat het grootste deel van de kosten voor de Dringende medische hulpverlening terug te vinden zijn in de budgetten van de ziekenhuizen, de gemeenten en het RIZIV (Rijksinstituut voor ziekte- en invaliditeitsverzekering) is het moeilijk om een totaalbudget te definiëren voor het volledige project 112.

7. Kosten voor niet-dringende hulpverlening, zoals het verwijderen van wespennesten, kunnen volgens het Koninklijk Besluit van 25 april 2007 tot vaststelling van de opdrachten van de hulpdiensten die kunnen gefactureerd worden en diegene die gratis zijn, gefactureerd worden door gemeenten die over een brandweerdienst beschikken.

De gemeente legt echter zelf vast welke opdrachten door de begunstigde betaald moeten worden. Omdat er verschillen zijn per gemeente over de beslissing om de kosten al dan niet terug te vorderen, beschikken mijn diensten niet over exacte cijfers hierover.

Met betrekking tot de opdrachten inzake niet dringende medische hulpverlening, werd het indicatieve tarief van de opdrachten vastgelegd door regionale decreten. Omdat dit onder de bevoegdheid van de verschillende gewesten valt, beschikken mijn diensten niet over specifieke gegevens hierover.