| SÉNAT DE BELGIQUE | BELGISCHE SENAAT | ||||||||||||||||
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| Session 2011-2012 | Zitting 2011-2012 | ||||||||||||||||
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| 28 décembre 2011 | 28 december 2011 | ||||||||||||||||
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| Question écrite n° 5-4587 | Schriftelijke vraag nr. 5-4587 | ||||||||||||||||
de Bert Anciaux (sp.a) |
van Bert Anciaux (sp.a) |
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à la ministre de la Justice |
aan de minister van Justitie |
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| Armes - Loi sur les armes - Diminution de la détention d'armes - Situation - Évolution - Impact | Wapens - Wapenwet - Vermindering van het wapenbezit - Stand van zaken - Evolutie - Impact | ||||||||||||||||
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| arme à feu et munitions arme personnelle arme prohibée commerce des armes trafic illicite arme de petit calibre |
vuurwapen persoonlijk wapen verboden wapen wapenhandel zwarte handel handvuurwapens |
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| Question n° 5-4587 du 28 décembre 2011 : (Question posée en néerlandais) | Vraag nr. 5-4587 d.d. 28 december 2011 : (Vraag gesteld in het Nederlands) | ||||||||||||||||
Le ministre de la Justice de l'époque n'a pas répondu à la question écrite que j'ai posée en janvier 2011 à ce sujet. Vu l'actualité, je la dépose de nouveau. La loi sur les armes (loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes) complique et décourage depuis quelques années l'achat et la détention d'armes. On peut et l'on doit se poser la question de savoir si cette loi produit les effets escomptés. La loi sur les armes ne crée-t-elle pas plutôt l'illusion d'une société plus sûre ? Quelles possibilités de contournement cette loi offre-t-elle ? L'usage excessif de ces possibilités n'anéantit-il pas les bonnes intentions du législateur ? Mes questions à ce sujet sont les suivantes. 1) Combien d'armes étaient-elles détenues légalement par des particuliers fin 2011 dans notre pays ? 2) Combien d'armes ont-elles été détruites depuis l'entrée en vigueur de la loi sur les armes de mi-2006 ? J'aimerais obtenir une ventilation par année et par type d'arme. 3) Combien d'armes ont-elles été déclarées depuis l'entrée en vigueur de la loi ? J'aimerais obtenir une ventilation par année et par type d'arme. 4) Comment le respect de la loi est-il contrôlé ? Combien d'infractions à la loi sur les armes ont-elles été constatées annuellement depuis son entrée en vigueur en 2006 ? Combien de dossiers judiciaires ont-ils été ouverts pour des infractions à cette loi ? 5) Quel est, selon les services de police, le nombre estimé d'armes illégales en Belgique ? L'acquisition d'une arme illégale est-elle entravée par la loi sur les armes de 2006 ? Les services de police entreprennent-ils des actions ciblées contre la détention illégale d'armes ? Une action commune contre les infractions à la loi sur les armes est-elle menée par la Justice et l'Intérieur ? Combien d'actions sont-elles entreprises annuellement par les services de police et les services judiciaires dans le cadre de cette lutte? Quels en ont été les résultats ? Comment la ministre évalue-t-elle ces actions ? Existe-t-il des études et des rapports à ce sujet ? La lutte contre les armes illégales a-t-elle déjà fait l'objet de discussions au Collège des procureurs généraux ? Dans l'affirmative, quel en est le résultat ? 6) Combien d'armureries ont-elles fermé leurs portes depuis l'introduction en 2006 de cette loi plus stricte sur les armes ? 7) La loi sur les armes a-t-elle pour conséquence que la Belgique est moins considérée comme une plaque tournante du commerce international d'armes prohibées ? Dans l'affirmative, quels sont les arguments sur lesquels repose ce constat positif de la ministre ? Dans la négative, pourquoi cette loi sur les armes ne produit-elle pas les effets escomptés ? |
De schriftelijke vraag die ik hierover in januari 2011 stelde werd niet beantwoord door de toenmalige minister van Justitie. Gezien de actualiteit dien ik deze graag terug in. De "wapenwet" (wet van 8 juni 2006 houdende regeling van economische en individuele activiteiten met wapens) bemoeilijkt en ontmoedigt sinds enkele jaren het aankopen en bezitten van wapens. De vraag mag en moet worden gesteld of de beoogde effecten van deze wet ook werkelijk worden gescoord. Geeft deze wapenwet niet eerder een illusie van een veiligere samenleving? Welke "achterpoortjes" laat deze wet en holt het overvloedig gebruik daarvan niet de goede bedoelingen uit? Daarover de volgende vragen: 1) Hoeveel wapens waren er einde 2011 in ons land legaal in privébezit? 2) Hoeveel wapens zijn er sinds de inwerkingtreding van de wapenwet van midden 2006 vernietigd, deze aantallen per jaar en per soort wapen? 3) Hoeveel wapens werden er aangegeven sinds de inwerkingtreding, met aantallen per jaar en per soort wapen? 4) Hoe verloopt de controle op de naleving van de wapenwet? Hoeveel inbreuken op de wapenwet werden er jaarlijks vastgesteld sinds de inwerkingtreding in 2006? Hoeveel gerechtelijke dossiers werden er geopend voor de inbreuken tegen de wapenwet? 5) Welke raming van het aantal illegale wapens in België hanteren de politiediensten? Is het aanschaffen van een illegaal wapen bemoeilijkt door de wapenwet van 2006? Worden er vanuit de politiediensten gerichte acties ondernomen tegen het illegale wapenbezit? Bestaat er een gezamenlijke actie van Justitie en Binnenlandse Zaken in de strijd tegen de inbreuken op de wapenwet? Hoeveel acties werden er jaarlijks ondernomen door de politiediensten en de gerechtelijke diensten in deze strijd? Tot welke gevolgen leidden al deze acties, hoe evalueert de geachte minister deze? Bestaan er hieromtrent onderzoeken en rapporten? Werd de strijd tegen illegale wapens reeds besproken op het College van Procureurs-generaal en zo ja, met welk resultaat? 6) Hoeveel wapenwinkels sloten hun deuren sinds de invoering van de strengere wapenwet in 2006? 7) Heeft de wapenwet als gevolg dat België minder als een draaischijf in de internationale handel in verboden wapens mag worden beschouwd? Zo ja, op welke argumenten baseert de geachte minister deze positieve vaststelling? Zo neen, waarom heeft de wapenwet dit nochtans beoogde effect niet? |
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| Réponse reçue le 10 septembre 2013 : | Antwoord ontvangen op 10 september 2013 : | ||||||||||||||||
1. Étant donné le retard administratif auprès des services provinciaux d’armes, nous ne pouvons pas donner de chiffre global du nombre d'armes légales dans le pays. À titre d'illustration, nous pouvons dire qu'en décembre 2012, un total de 194 916 personnes étaient engregistrées comme détenteurs d'armes. Il s'agit autant de personnes physiques que de personnes morales, de simples particuliers que de personnes agréées. Un grand nombre d'entre elles possèdent plusieurs armes, certains collectionneurs même plusieurs dizaines voire des centaines. Les autorités ne sont pas comptées dans ce chiffre. 2. Le tableau suivant montre le nombre d'armes à feu détruites année par année. Il n'est pas possible de faire une distinction selon leur type vu les informations défectueuses et parfois erronées dans l'ancien RCA. Toutefois, il ne s'agit que des armes déjà connues au RCA et la grande quantité d'armes abandonnées volontairement mais précédemment inconnues n'est pas comprise dans les chiffres. Au total, environ 125 000 armes ont été remises. La première colonne donne les armes qui étaient déjà détruites lors de leur déclaration. La dernière colonne contient les armes qui, lors de la période transitoire, ont été détruites selon la manière normale (par le Banc d’épreuves). La grande majorité toutefois a été, selon une procédure spéciale temporaire, transportée directement à la fonderie par la police. déclarées comme détruites détruites après saisie détruites suite à l'amnistie 2006 3067 340 5522 2007 3069 389 9732 2008 3180 325 2967 2009 527 505 2482 2010 1050 1224 2223 2011 288 1015 333 2012 604 2550 335 3. Le tableau suivant montre le nombre d'armes à feu enregistrées chaque année au RCA. Ici aussi, une distinction selon le type n’est pas possible. Il s'agit des nouveaux enregistrements effectués chaque année, et de modifications ou corrections d'enregistrements existants, tout en sachant que ces chiffres ne donnent aucune indication du nombre total d'armes légales étant donné que la majeure partie de celles-ci a été enregistrée depuis plus longtemps. 2006 53383 2007 55725 2008 36301 2009 25179 2010 42148 2011 46057 2012 34116 4. Les services de police peuvent mener tant des contrôles administratifs que des enquêtes judiciaires. Le contrôle du respect de la loi est prévu aux articles 28 et 29. Dans le tableau suivant est repris le nombre d'infractions à la loi sur les armes constatées annuellement, réparti entre une catégorie d'infractions commises par des particuliers, comme la détention et le port illégaux d'armes, et une catégorie d'infractions qui concernent le trafic illégal d'armes. L'augmentation des chiffres démontre l'attention croissante de la police à ce phénomène. détention illégale - port illégal commerce illégal 2006 1813 131 2007 1957 202 2008 7135 257 2009 14032 296 2010 16725 372 2011 16378 315 À partir du 1er novembre 2008, une comparaison a été entamée entre la liste des détenteurs d'armes précédemment connus et celle des personnes ayant fait leur devoir (déclaration, renouvellement de leur autorisation ou régularisation) lors de la période transitoire suite à l'entrée en vigueur de la loi sur les armes. Cela mène au constat d'infractions dans le chef de tous ceux qui n'ont pas fait leur devoir, vu qu'ils détiennent leurs armes de manière illégitime. 5. Étant donné que, par définition, le nombre des armes illégales ne peut faire l'objet que d'une estimation, donner un chiffre est une entreprise trop périlleuse. En outre, il faut qu'il soit clair que la loi ne vise pas prioritairement à combattre le trafic illégal mais à encadrer et contrôler le marché légal et à faire la séparation entre le circuit légal et le circuit illégal. Le combat effectif contre le trafic illégal se fait sur le terrain par les services compétents, et commence à générer des résultats bien que le problème principal dans ce cas-ci découle de la libre circulation des personnes et des biens au sein de l'Union européenne qui facilite le trafic. D’initiative ou sur demande des autorités administratives et judiciaires, les services de la police intégrée procèdent aux contrôles des personnes agréées, tant dans le cadre de nouvelles demandes que de demandes de renouvellement ou de contrôles quinquennaux d’agréments existants (armuriers, collectionneurs, stands de tir). Un avis est également donné dans le cadre de la délivrance des autorisations ministérielles de vente d’armes à feu en vente libre sur les bourses militaria. En réponse à la fusillade à Liège du 13 décembre 2011, ma Collègue de l’Intérieur et moi avons déterminé le trafic d’armes comme priorité en son approche judiciaire et proposé au Conseil des ministres un plan d’action. Sur base de ce plan, le Collège des procureurs généraux et moi avons adopté une circulaire confidentielle relative à l’approche judiciaire du trafic d’armes. 6. Le tableau suivant montre, par année, le nombre de personnes ayant perdu leur statut d'armurier agréé. Il s'agit d'arrêts volontaires ou forcés de leurs activités, d'armuriers détaillants et d'autres professionnels. Parfois, une personne (morale) est titulaire de plusieurs agréments. 2006 13 2007 9 2008 13 2009 65 2010 30 2011 12 2012 9 7. Comme déjà mentionné, la mission proprement dite d'une loi sur les armes n'est pas de combattre le trafic d'armes. Elle est un instrument de base pour les services de police, mais d'autres facteurs sont également essentiels. À ce moment, il me semble que la loi détermine de façon suffisante ce qui est punissable et qu'elle prévoit assez de moyens de contrôle. Sur le plan d'une éventuelle meilleure prévention, la police acquiert de l'expérience précieuse et l'avenir déterminera si une législation supplémentaire est nécessaire ici. Le succès dépend cependant surtout du travail sur le terrain et de la coopération internationale. |
1. Gezien de administratieve achterstand bij de provinciale wapendiensten, kunnen we geen globaal cijfer geven van het aantal legale wapens in het land. Ter illustratie kan worden gezegd dat er in december 2012 in totaal 194 916 personen geregistreerd stonden als wapenbezitter. Dit gaat zowel over natuurlijke personen als rechtspersonen, over gewone particulieren als erkende personen. Veel van deze personen bezitten meerdere wapens, bepaalde verzamelaars zelfs meerdere tientallen tot honderden. De overheden zijn hier niet bijgeteld. 2. De hierna volgende tabel geeft de aantallen vuurwapens die per jaar werden vernietigd. Een onderscheid naar type kan niet worden gemaakt gezien de gebrekkige en soms foute informatie in het oude CWR. Het gaat echter alleen over de wapens die voorheen reeds bekend waren in het CWR en de grote aantallen vrijwillig afgestane doch voorheen onbekende wapens zijn hier dus niet in begrepen. In totaal werden ongeveer 125 000 vuurwapens ingeleverd. De eerste kolom geeft de wapens weer, waarvan bij de aangifte al werd verklaard dat ze vernietigd waren. De laatste kolom bevat de wapens die tijdens de overgangsperiode op de gewone manier werden vernietigd (door de Proefbank). De overgrote meerderheid werd echter volgens een bijzondere tijdelijke procedure rechtstreeks door de politie naar de smelterij gebracht. als vernietigd aangegeven vernietigd na beslag vernietigd naar aanleiding van amnestie 2006 3067 340 5522 2007 3069 389 9732 2008 3180 325 2967 2009 527 505 2482 2010 1050 1224 2223 2011 288 1015 333 2012 604 2550 335 3. De hierna volgende tabel geeft het aantal vuurwapens dat elk jaar in CWR werd geregistreerd. Ook hier is een onderscheid naar type niet mogelijk. Het gaat om de in elk jaar verrichte nieuwe registraties of wijzigingen of verbeteringen van bestaande registraties, maar dit zegt niets over het totaal aantal legale wapens vermits het gros daarvan reeds langer was geregistreerd. 2006 53383 2007 55725 2008 36301 2009 25179 2010 42148 2011 46057 2012 34116 4. De politiediensten kunnen zowel administratieve controles als gerechtelijke onderzoeken verrichten. Het toezicht op de naleving van de wet wordt geregeld door de artikelen 28 en 29. In de hierna volgende tabel staat het jaarlijks aantal vastgestelde inbreuken op de wapenwet, ingedeeld in een categorie van inbreuken door particulieren, zoals illegaal wapenbezit en illegale wapendracht, en een categorie van inbreuken die illegale wapenhandel betreffen. De stijging toont aan dat de politie steeds meer aandacht besteedt aan dit fenomeen. illegaal bezit - illegale dracht illegale handel 2006 1813 131 2007 1957 202 2008 7135 257 2009 14032 296 2010 16725 372 2011 16378 315 Vanaf 1 november 2008 werd gestart met een vergelijking tussen de lijst van voorheen bekende wapenbezitters en die van de personen die tijdens de overgangsperiode na de inwerkingtreding van de wapenwet hun plicht (aangifte, hernieuwing van hun vergunning of regularisatie) hebben gedaan. Dit leidt tot de vaststelling van inbreuken bij iedereen die zijn plicht niet heeft gedaan, want zij bezitten hun wapens niet op een rechtsgeldige manier. 5. Aangezien men het aantal illegale wapens per definitie alleen maar kan schatten, is het geven van een cijfer een hachelijke zaak. Het moet ook duidelijk zijn dat de wet op zich niet in de eerste plaats als doel heeft de illegale handel te bestrijden, dan wel de legale markt te omkaderen en te controleren en een scheiding aan te brengen tussen het legale en het illegale circuit. De effectieve bestrijding van de illegale handel gebeurt op het terrein door de bevoegde diensten en begint resultaat te boeken, hoewel het hoofdprobleem hier voortvloeit uit het vrij verkeer van personen en goederen binnen de Europese Unie, dat de smokkel heel eenvoudig maakt. De diensten van de geïntegreerde politie controleren de erkende personen zowel op eigen initiatief als op vraag van de administratieve en gerechtelijke overheden, en dit zowel binnen het kader van nieuwe aanvragen als van de hernieuwing of vijfjaarlijkse controle van bestaande erkenningen (wapenhandelaars, verzamelaars, schietstanden). Er wordt ook advies gegeven in het kader van de ministeriële toelating van de verkoop van vrij verkrijgbare vuurwapens op militariabeurzen. Als antwoord op de schietpartij in Luik op 13 december 2011 hebben mijn Collega van Binnenlandse Zaken en ik de gerechtelijke benadering van de illegale wapenhandel als prioriteit gesteld en een actieplan voorgesteld aan de Ministerraad. Op basis van dit plan heeft het College van procureurs-generaal samen met mij een vertrouwelijke omzendbrief over de gerechtelijke aanpak van de illegale wapenhandel opgesteld. 6. De hierna volgende tabel geeft per jaar het aantal personen die hun statuut als erkend wapenhandelaar zijn verloren. Dit gaat zowel over vrijwillige als gedwongen stopzettingen, en over zowel kleinhandelaars als andere professionelen. Soms heeft één (rechts)persoon ook meerdere erkenningen. 2006 13 2007 9 2008 13 2009 65 2010 30 2011 12 2012 9 7. Zoals gezegd is het niet de eigenlijke taak van een wapenwet om de illegale wapenhandel te bestrijden. Ze is een minimum-instrument voor de politiediensten, maar ook andere factoren zijn van essentieel belang. Het lijkt me op dit moment dat de wet voldoende aangeeft wat strafbaar is en dat ze voorziet in voldoende controlemiddelen. Op het vlak van mogelijke betere preventie doet de politie waardevolle ervaring op en zal de toekomst uitwijzen of hier aanvullende wetgeving nodig is. Of er succes wordt geboekt, hangt echter vooral af van het werk op het terrein en van de internationale samenwerking. |