Au département de la Justice, il y a des dizaines de milliers d'ordinateurs, d'imprimantes, de serveurs, de télécopieurs, de scanners, de plotters, de gsm, de blackberrys et bientôt aussi d'iPads. Ceux-ci doivent régulièrement être remplacés, sous la pression de l'évolution rapide du hardware et du software. Lors de leur remplacement, ces appareils sont très souvent tout au plus dépassés, mais certainement pas usés ou inutiles.

Le ministre peut-il me fournir les informations suivantes :

1) Combien et quels types d'appareils informatiques (ordinateurs, desktop, laptop, notebook, serveurs, tous types d'imprimantes, plotters, gsm, blackberrys et analogues, hubs,....) ont-ils été achetés de 2006 à 2010 par le département de la Justice, en spécifiant les éléments ?

2) Combien de ces appareils ont-ils entre-temps disparu parce qu'ils étaient cassés, amortis, dépassés ou inefficaces, n'étaient plus compatibles avec d'autres systèmes,...?

3) Qu'est-il advenu des appareils informatiques qui n'étaient plus utilisés parce qu'ils étaient amortis ou inefficaces ? Existe-t-il à cet égard une politique explicite qui est, par exemple, en phase avec l'économie sociale, les centres de recyclage, le monde associatif,... ?

4) Le ministre est-il satisfait de la manière dont le département de la Justice agit avec les appareils informatiques qui sont dépassés ou ne sont plus utilisés ?