La réponse à ma question écrite nº 4-790 nous a appris qu’en 2007, il y avait eu à la police fédérale 46 accidents de travail lors des activités de la cavalerie. À première vue, ce chiffre nous paraît très élevé.

1. Combien de chevaux ont-ils été utilisés par les services de police en 2007 ?

2. De combien d’heures de travail par homme s’agit-il ?

3. Quelles étaient les causes de ces accidents ? J’aimerais obtenir, si possible, un aperçu statistique.

4. Des mesures complémentaires sont-elles prises, le cas échéant, pour réduite le nombre de ces accidents ?

L'honorable membre trouvera ci-après la réponse à sa question.

1. Au total, les chevaux ont été engagés pour un total de 14 868 heures en service opérationnel, à quoi doit s'ajouter l'engagement des chevaux lors de leur entraînement et leur dressage, soit environ 13 500 heures.

2. Le montant total d'heures par personne s'élève à 213 132 en 2007.

3. Les accidents se sont produits aussi bien lors d'entraînements que lors de missions opérationnelles. Les origines sont donc de différentes natures et peuvent être subdivisées dans les catégories suivantes :

— chute de cheval du cavalier : 24;

— accident lors de la manipulation du cheval : 13;

— coup de pied de cheval : 5;

— agression à l'encontre du cheval et/ou du cavalier (jet de projectiles) : 2;

— blessure du cavalier sans rapport avec le travail à cheval : 2.

Nous pouvons donc constater que 50 % des accidents sont dus à une chute de cheval du cavalier.

4. Des efforts permanents sont entrepris afin de limiter certains risques. Ainsi des activités d'entraînement adaptées sont organisées et un nouveau projet d'achat de matériel spécifique à l'entraînement est en cours. Toutes les activités à cheval sont suivies et/ou se déroulent en collaboration avec le service Prévention. Si les facteurs de risque sont importants ou si l'entraînement inclus de gros risques, ces derniers sont spécifiquement pris en compte.