Les ports et les aéroports relèvent des Régions. Par conséquent, cette question concerne une compétence transversale.

Depuis un certain temps déjà, les services des douanes disposent de scanners mobiles utilisés à divers endroits, notamment dans les ports, les aéroports, etc.

1) De combien de scanners les services des douanes disposent-ils? Où sont-ils installés et à quelles fins?

2) Pendant combien de temps ces scanners ont-ils été utilisés depuis leur mise en service?

3) Combien de membres du personnel sont-ils prévus pour le maniement de ces appareils?

4) Quels résultats ont-ils déjà été obtenus avec ces scanners?

5) a) Envisagez-vous de mettre en service des scanners supplémentaires?

b) Dans l'affirmative, combien? Quand leur mise en service est-elle prévue?

1. La Douane dispose des scanners mobiles suivants :

• deux grands scanners mobiles basés à Anvers et achetés en 2006 et en 2008. Un de ces scanners a été transféré au port de Zeebruges.

• un grand scanner mobile basé à Houdeng (La Louvière), acheté en 2008 ;

• deux « backscatters(1)» dont le premier, acheté en 2014, est basé à Anvers, Rive gauche et le second, acheté en 2016, à Brussels Airport (Zaventem);

• deux scanvans(2) basés à Brussels Airport (Zaventem), achetés en 2004 ;

• un scanvan(2) basé à l’aéroport de Bierset, acheté en 2004.

(1) Un « backscatter » est un système d’inspection mobile monté sur une camionnette ou un camion léger permettant de scanner le contenu d’un container ou tout autre moyen de transport en roulant le long de celui-ci, sans déploiement de matériel volumineux.

(2) Un scanvan est un système d’inspection mobile destiné à identifier de façon rapide et efficace le contenu du courrier, de bagages et de petits colis.

En outre, la Douane dispose des scanners fixes suivants :

• tunnel de scan double à Anvers, Rive gauche ;

• tunnel de scan simple à Anvers, Rive droite ;

• tunnel de scan simple à Zeebruges.

Les grands scanners mobiles sont déployés aux fins suivantes :

• actions sur la voie publique y compris les actions coordonnées avec les entités mobiles, les services en charge de l’Environnement auprès des Régions et les services de police;

• contrôles aux terminaux à conteneurs;

• actions internationales, telles que Benefralux ;

• en tant que back-up aux scanners fixes en cas d’entretien ou de pannes techniques.

Les scanvans sont déployés aux fins suivantes :

a) Scanteam de Brussels Airport :

• contrôles sur initiative propre, auprès de l’IBPT (Institut belge des postes et télécommunications) par exemple;

• contrôles en collaboration avec le GAD (groupe anti-drogue) – service de recherche à l’aéroport de Zaventem;

• missions d’appui à la demande de la Police fédérale, de l'AFSCA et du SPF Mobilité en dehors du domaine de l’aéroport de Zaventem.

• actions internationales, telles que Benefralux

b) Scanteam de Bierset :

• contrôles auprès des services de courriers (TNT Eurohub, ARAMEX, …), notamment en appui des services de vérification;

• contrôles aux terminaux passagers à Bierset et à Charleroi;

• en appui des services de police ;

• actions internationales, telles que Benefralux et Pangea (médicaments).

2. En-dehors du « time-out » pour entretien et pannes techniques, les scanners sont déployés dans la mesure du possible chaque jour de la semaine, pour autant que le personnel à disposition le permette (voir réponse question 3).

3. Par région D&A, l’AGD&A dispose du personnel suivant, tous niveaux confondus (personnel administratif et technique, chauffeurs, chefs d’équipes, etc.):

• La région D&A d’Anvers, dispose d’une équipe fixe de 49 fonctionnaires, dont 8 à temps partiel (4/5e temps), pour assurer aussi bien le fonctionnement des scanners fixes (tunnels) que celui des scanners mobiles.

• La région D&A de Gand (Zeebruges) dispose d’une équipe de 14 fonctionnaires pour assurer aussi bien le fonctionnement du scanner fixe (tunnel) que celui du scanner mobile. Les 14 fonctionnaires sont également chargés d’autres tâches douanières, dont le projet Megaports, le fonctionnement des bureaux de quai (kaaiburelen), le check-in, etc.

• La région D&A du Brabant flamand (Brussels Airport – Zaventem) dispose d’une équipe de 15 fonctionnaires, dont 1 à temps partiel (4/5e temps), pour assurer le fonctionnement des deux scanvans et du backscatter, qu’il est prévu de mettre en service dès l’année prochaine.

• La région D&A de Liège (Liege Airport – Bierset) dispose d’une équipe de 29 fonctionnaires, dont 1 à temps partiel (4/5e temps).

• La région D&A de Mons (La Louvière) dispose d’une équipe de 11 fonctionnaires.

4. Les scanners mobiles permettent de constater régulièrement des infractions dans les domaines tant fiscaux que non-fiscaux, parmi lesquels on retrouve principalement la contrebande de tabac et de stupéfiants, le gasoil rouge et la sécurité.

5. a) L’acquisition de scanners supplémentaires est envisagée dans le cadre du plan d’action contre la menace terroriste établi par la douane.

5. b) Pour cette question, veuillez vous référer à notre réponse à la question 5 a).