Cette question reprend la teneur de la question écrite n°4-2307 qui avait trait aux données enregistrées concernant les accouchements. Pour assurer un suivi de la situation, je voudrais obtenir des données plus récentes.

C'est pourquoi je souhaite recevoir de la ministre une réponse aux questions suivantes :

1. En Flandre, quel est le pourcentage de femmes enceintes qui ont choisi d’accoucher à domicile en 2008 ? Combien d’accouchements ont-ils été pratiqués par une sage-femme, un médecin généraliste ou un gynécologue ? Dans combien de cas s’agissait-il d’un deuxième accouchement ?

2. En Flandre, quel est en conséquence le pourcentage de celles qui ont accouché à l’hôpital en 2008, et combien de ces accouchements ont-ils été pratiqués par une sage-femme, un médecin généraliste ou un gynécologue ?

3. En Wallonie, quel est le pourcentage de femmes enceintes qui ont choisi d’accoucher à domicile en 2008 ? Combien d’accouchements ont-ils été pratiqués par une sage-femme, un médecin généraliste ou un gynécologue ? Dans combien de cas s’agissait-il d’un deuxième accouchement ?

4. En Wallonie, quel est en conséquence le pourcentage de celles qui ont accouché à l’hôpital en 2008, et combien de ces accouchements ont-ils été pratiqués par une sage-femme, un médecin généraliste ou un gynécologue ?

5. À Bruxelles, quel est le pourcentage de femmes enceintes qui ont choisi d’accoucher à domicile en 2008 ? Combien d’accouchements ont-ils été pratiqués par une sage-femme, un médecin généraliste ou un gynécologue ? Dans combien de cas s’agissait-il d’un deuxième accouchement ?

6. À Bruxelles, quel est en conséquence le pourcentage de celles qui ont accouché à l’hôpital en 2008, et combien de ces accouchements ont-ils été pratiqués par une sage-femme, un médecin généraliste ou un gynécologue ?

7. En Flandre, pour combien d’accouchements (en chiffres absolus et en pourcentage) a-t-on pratiqué une analgésie épidurale en 2008 ?

8. En Wallonie, pour combien d’accouchements (en chiffres absolus et en pourcentage) a-t-on pratiqué une analgésie épidurale en 2008 ?

9. À Bruxelles, pour combien d’accouchements (en chiffres absolus et en pourcentage) a-t-on pratiqué une analgésie épidurale en 2008 ?

10. En Flandre, pour combien d’accouchements (en chiffres absolus et en pourcentage) une césarienne s’est-elle avérée nécessaire en 2008 ?

11. En Wallonie, pour combien d’accouchements (en chiffres absolus et en pourcentage) une césarienne s’est-elle avérée nécessaire en 2008 ?

12. À Bruxelles, pour combien d’accouchements (en chiffres absolus et en pourcentage) une césarienne s’est-elle avérée nécessaire en 2008 ?

La nomenclature relative aux accouchements se situe à l’article 9 a) §4 pour les accoucheuses, à l’article 9 b) pour les médecins autre que spécialistes en obstétrique et 9 c) pour les médecins spécialistes en gynécologie et obstétrique.

Les tableaux en annexes fournissent pour 2008 une ventilation complète des dépenses et du nombre de cas par région pour l’ensemble des codes ambulants et hospitalisés relatifs aux accouchements réalisés par des accoucheuses et des médecins.

La nomenclature relative aux accouchements effectués par des accoucheuses fait une distinction entre les accouchements survenus à domicile, en hôpital de jour et en milieu hospitalier. L’information se retrouve donc dans les tableaux annexés. Cette distinction n’existe toutefois pas au niveau de la nomenclature pour les accouchements réalisés par des médecins ce qui explique qu’elle ne figure pas dans les tableaux en annexes.

Par ailleurs, les données disponibles ne permettent pas de savoir combien de cas concernent un second accouchement.

Le nombre d’accouchements ayant nécessité une anesthésie épidurale est impossible à déterminer dans la mesure où la nomenclature relative à l’anesthésie (article 12 §1 b)) ne fait pas la distinction entre l’anesthésie générale, rachidienne ou épidurale.

J’attire encore votre attention sur le fait que tous les chiffres fournis en annexes sont des données comptables et que la répartition régionale se base sur le domicile du patient.

Accouchements en 2008