Critères :
5: Législature 2010-2014
Déposé par Lies Jans
5-3046 | Lies Jans (N-VA) | 6/2/2013 | |
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les chiffres récents des accidents de la route et le permis à points | |||
secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre | |||
réponse le 26/3/2013 (annales de commission 5-213) | |||
5-3406 | Lies Jans (N-VA) | 16/4/2013 | |
l'hygiène alimentaire lors de manifestations publiques | |||
ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture | |||
réponse le 30/4/2013 (annales de commission 5-220) | |||
5-3435 | Lies Jans (N-VA) | 18/4/2013 | |
la nécessité d'une campagne d'information et de sensibilisation sur les pneus d'hiver | |||
secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre | |||
question requalifiée | |||
Requalifiée en : question écrite 5-9164 | |||
5-3473 | Lies Jans (N-VA) | 25/4/2013 | |
les problèmes économiques structurels du secteur de la navigation intérieure | |||
secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre | |||
question requalifiée | |||
Requalifiée en : question écrite 5-9165 | |||
5-3486 | Lies Jans (N-VA) | 26/4/2013 | |
le plan d'action envisagé pour lutter contre l'abus d'alcool | |||
vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales | |||
question requalifiée | |||
Requalifiée en : question écrite 5-9227 | |||
5-3494 | Lies Jans (N-VA) | 30/4/2013 | |
les modifications supplémentaires au code de la route | |||
secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre | |||
réponse le 26/6/2013 (annales de commission 5-237) | |||
5-3516 | Lies Jans (N-VA) | 7/5/2013 | |
l'inscription d'enfants adoptables auprès d'une mutuelle | |||
vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales | |||
question requalifiée | |||
Requalifiée en : question écrite 5-9229 (Réponse provisoire (pdf)) | |||
5-3517 | Lies Jans (N-VA) | 7/5/2013 | |
le plan d'action relatif aux véhicules en défaut d'assurance et de contrôle technique | |||
secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre | |||
réponse le 26/6/2013 (annales de commission 5-237) | |||
5-3956 | Lies Jans (N-VA) | 18/9/2013 | |
la cigarette pour enfants | |||
vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales | |||
question requalifiée | |||
Requalifiée en : question écrite 5-10640 | |||
5-3997 | Lies Jans (N-VA) | 1/10/2013 | |
les allocations familiales payées aux parents biologiques d'enfants placés | |||
vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales | |||
secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, aux Familles et aux Personnes handicapées, chargé des Risques professionnels, et secrétaire dÉtat à la Politique scientifique, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique | |||
question requalifiée | |||
Requalifiée en :Requalifiée en : question écrite 5-10642 | |||
5-4107 | Lies Jans (N-VA) | 16/10/2013 | |
le code de la route | |||
secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre | |||
Question supprimée | |||
5-4346 | Lies Jans (N-VA) | 3/12/2013 | |
la cigarette électronique | |||
vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales | |||
question requalifiée | |||
Requalifiée en : question écrite 5-10675 | |||
5-4785 | Lies Jans (N-VA) | 12/2/2014 | |
la nouvelle directive de l'INAMI relative au traitement de la neuropathie PIDC | |||
vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales | |||
réponse le 1/4/2014 (annales de commission 5-297) | |||
5-4838 | Lies Jans (N-VA) | 24/2/2014 | |
la cigarette électronique | |||
vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales | |||
réponse le 1/4/2014 (annales de commission 5-297) |