Résultat de la recherche des demandes d'explications

Critères :
4: Législature 2007-2010
Déposé par Freddy Van Gaever

15 résultats

4-229 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 10/4/2008
  la directive européenne 96/53/CE et la problématique des camions à cabine avancée
  secrétaire d'État à la Mobilité, adjoint au Premier ministre
  réponse le 17/4/2008 (annales 4-25)
4-376 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 18/6/2008
  les contrôles de sécurité des portes coulissantes automatisées
  ministre pour l'Entreprise et la Simplification
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 4-1202
4-452 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 24/9/2008
  le contrôle de la sécurité des portails coulissants automatiques
  ministre pour l'Entreprise et la Simplification
  ministre du Climat et de l'Energie
  question retirée
4-525 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 6/11/2008
  la taxe de circulation complémentaire due pour les véhicules roulant au GPL
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  ministre du Climat et de l'Energie
  secrétaire d'État à la Mobilité, adjoint au Premier ministre
  réponse le 13/11/2008 (annales 4-48)
4-540 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 13/11/2008
  l'instauration d'une vignette auto
  secrétaire d'État à la Mobilité, adjoint au Premier ministre
  réponse le 20/11/2008 (annales 4-49)
4-641 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 5/1/2009
  le dossier Banque Kaupthing
  premier ministre, chargé de la Coordination de la Politique de migration et d'asile
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  question requalifiée
  Requalifiée en : question orale 4-544
4-693 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 22/1/2009
  la problématique des camions à capot
  secrétaire d'État à la Mobilité, adjoint au Premier ministre
  réponse le 29/1/2009 (annales 4-61)
4-748 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 12/2/2009
  les titres-services
  vice-première ministre et ministre de l'Emploi et de l'Egalité des chances
  réponse le 5/3/2009 (annales 4-65)
4-834 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 23/3/2009
  la problématique des camions à cabine avancée
  secrétaire d'État à la Mobilité, adjoint au Premier ministre
  réponse le 2/4/2009 (annales 4-71)
4-852 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 15/4/2009
  le fonctionnement de la Commission fédérale pour la sécurité routière
  secrétaire d'État à la Mobilité, adjoint au Premier ministre
  réponse le 30/4/2009 (annales 4-75)
4-1009 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 25/6/2009
  l'état de la question concernant le dossier de la sortie du nucléaire
  ministre du Climat et de l'Energie
  réponse le 2/7/2009 (annales 4-82)
4-1310 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 10/12/2009
  l'augmentation de l'usage de drogues dans le milieu carcéral
  ministre de la Justice
  réponse le 17/12/2009 (annales 4-103)
4-1368 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 12/1/2010
  l'agrément de sociétés de manutention supplémentaires à l'aéroport de Zaventem
  secrétaire d'État à la Mobilité, adjoint au Premier Ministre
  réponse le 21/1/2010 (annales 4-109)
4-1443 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 28/1/2010
  les sociétés de manutention à Zaventem
  secrétaire d'État à la Mobilité, adjoint au Premier Ministre
  réponse le 11/2/2010 (annales 4-112)
4-1511 Freddy Van Gaever (Vlaams Belang) 24/2/2010
  l'accident ferroviaire à Hal et l'utilisation du GSM par les conducteurs de train
  ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
  réponse le 4/3/2010 (annales 4-114)