Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
3: Législature 2003-2007
Déposé par François Roelants du Vivier

31 résultats

3-4 François Roelants du Vivier (MR) 30/7/2003
  l'éventuelle exportation illicite, par une fonctionnaire belge, de biens culturels en provenance d'Ukraine
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  réponse le 31/7/2003 (annales 3-10)
3-51 François Roelants du Vivier (MR) 6/11/2003
  ses déclarations relatives au plan de dispersion des vols de l'aéroport de Bruxelles-National
  ministre de la Mobilité et de l'Economie sociale
  question retirée
3-91 François Roelants du Vivier (MR) 3/12/2003
  le refus de la Russie de ratifier le protocole de Kyoto
  ministre de l'Environnement, de la Protection de la consommation et du Développement durable
  réponse le 5/12/2003 (annales 3-26)
3-116 François Roelants du Vivier (MR) 17/12/2003
  les récentes déclarations de la commissaire européenne Loyola de Palacio relatives à la nécessité pour l'Union européenne de reconsidérer ses objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre
  ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique scientifique
  ministre de l'Environnement, de la Protection de la consommation et du Développement durable
  réponse le 18/12/2003 (annales 3-31)
3-140 François Roelants du Vivier (MR) 14/1/2004
  les propos tenus à l'encontre de certains militaires belges
  ministre de la Défense
  réponse le 15/1/2004 (annales 3-36)
3-160 François Roelants du Vivier (MR) 22/1/2004
  la confirmation du plan de répartition des vols de l'aéroport de Bruxelles-National
  ministre de la Mobilité et de l'Economie sociale
  réponse le 22/1/2004 (annales 3-38)
3-177 François Roelants du Vivier (MR) 2/2/2004
  la procédure de nomination des directeurs des établissements scientifiques fédéraux suite à l'arrêt du Conseil d'État du 17 décembre 2003
  ministre de la Fonction publique, de l'Intégration sociale, de la Politique des grandes villes et de l'Égalité des chances
  réponse le 5/2/2004 (annales 3-41)
3-208 François Roelants du Vivier (MR) 18/2/2004
  les incitants fiscaux pour les voitures "propres"
  ministre des Finances
  réponse le 4/3/2004 (annales 3-45)
3-219 François Roelants du Vivier (MR) 19/2/2004
  la baisse de TVA suite à l'accord intervenu entre le président Chirac et le chancelier Schröder
  ministre des Finances
  réponse le 19/2/2004 (annales 3-44)
3-269 François Roelants du Vivier (MR) 31/3/2004
  l'achat en ligne de billets de train SNCB
  vice-premier ministre et ministre du Budget et des Entreprises publiques
  réponse le 1/4/2004 (annales 3-51)
3-375 François Roelants du Vivier (MR) 30/6/2004
  la directive 2001/20/CE relative à l'application de bonnes pratiques cliniques dans la conduite d'essais cliniques de médicaments à usage humain
  ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  réponse le 1/7/2004 (annales 3-68)
3-449 François Roelants du Vivier (MR) 17/11/2004
  les droits de l'homme en Belgique
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 2/12/2004 (annales 3-86)
3-459 François Roelants du Vivier (MR) 24/11/2004
  la mise à disposition des musées de personnel issu de l'administration fédérale
  ministre de la Fonction publique, de l'Intégration sociale, de la Politique des grandes villes et de l'Egalité des chances
  réponse le 25/11/2004 (annales 3-85)
3-686 François Roelants du Vivier (MR) 19/5/2005
  la situation politique au Congo et la présence d'acteurs chinois sur le marché congolais des ressources naturelles
  ministre des Affaires étrangères
  réponse le 26/5/2005 (annales 3-113)
3-788 François Roelants du Vivier (MR) 15/7/2005
  la situation au Niger
  ministre de la Coopération au Développement
  question supprimée par décision du Bureau
3-822 François Roelants du Vivier (MR) 26/10/2005
  les mesures relatives au service de la Politique Scientifique
  ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique Scientifique
  réponse le 27/10/2005 (annales 3-131)
3-837 François Roelants du Vivier (MR) 9/11/2005
  le remboursement de l'Herceptin
  ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  réponse le 10/11/2005 (annales 3-132)
3-903 François Roelants du Vivier (MR) 8/12/2005
  l'existence de prisons secrètes américaines hors du territoire des États-Unis
  Premier ministre
  ministre des Affaires étrangères
  réponse le 8/12/2005 (annales 3-139)
3-979 François Roelants du Vivier (MR) 2/2/2006
  la victoire du Hamas aux élections législatives palestiniennes
  ministre des Affaires étrangères
  ministre de la Coopération au Développement
  réponse le 2/2/2006 (annales 3-149)
3-993 François Roelants du Vivier (MR) 9/2/2006
  la dation d'une collection d'art précolombien
  vice-premier ministre et ministre des Finances
  réponse le 9/2/2006 (annales 3-150)
3-1125 François Roelants du Vivier (MR) 11/5/2006
  l'avenir de la Constitution européenne
  secrétaire d'état aux Affaires européennes, adjoint au ministre des Affaires étrangères
  réponse le 11/5/2006 (annales 3-164)
3-1205 François Roelants du Vivier (MR) 4/7/2006
  les conclusions de la commission interministérielle de droit humanitaire relatives à la sanction du négationnisme en droit belge
  vice-première ministre et ministre de la Justice
  question retirée
3-1264 François Roelants du Vivier (MR) 9/11/2006
  l'embargo sur les armes à destination du Congo et le désarmement des milices
  ministre des Affaires étrangères
  réponse le 9/11/2006 (annales 3-187)
3-1283 François Roelants du Vivier (MR) 23/11/2006
  l'avenir du Protocole de Kyoto
  ministre de l'Environnement et ministre des Pensions
  réponse le 23/11/2006 (annales 3-190)
3-1323 François Roelants du Vivier (MR) 12/12/2006
  le remboursement de l'Herceptin
  ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  réponse le 14/12/2006 (annales 3-194)
3-1377 François Roelants du Vivier (MR) 25/1/2007
  la présidence européenne du processus de Kimberley
  ministre des Affaires étrangères
  réponse le 25/1/2007 (annales 3-200)
3-1388 François Roelants du Vivier (MR) 1/2/2007
  les normes d'émission des antennes de téléphonie mobile
  ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  réponse le 1/2/2007 (annales 3-202)
3-1410 François Roelants du Vivier (MR) 14/2/2007
  la conférence que vient donner ce jeudi 15 février à Bruxelles Yusuf Halaçoglu
  vice-première ministre et ministre de la Justice
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 15/2/2007 (annales 3-204)
3-1436 François Roelants du Vivier (MR) 6/3/2007
  les cliniques du sein
  ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  réponse le 8/3/2007 (annales 3-206)
3-1448 François Roelants du Vivier (MR) 14/3/2007
  le patrimoine du Jardin botanique national de Belgique
  ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique Scientifique
  réponse le 15/3/2007 (annales 3-208)
3-1482 François Roelants du Vivier (MR) 29/3/2007
  l'avenir du Kosovo
  ministre des Affaires étrangères
  réponse le 29/3/2007 (annales 3-212)