Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
2: Législature 1999-2003
Déposé par Jean-Marie Happart

10 résultats

2-64 Jean-Marie Happart (PS) 8/12/1999
  la preuve de la nationalité néerlandaise
  Ministre de l'Intérieur
  réponse le 9/12/1999 (annales 2-16)
2-131 Jean-Marie Happart (PS) 10/2/2000
  sa décision de supprimer la publication papier de l'Agenda des examens
  ministre de la Fonction publique et de la Modernisation de l'administration
  réponse le 10/2/2000 (annales 2-27)
2-297 Jean-Marie Happart (PS) 22/6/2000
  le taux de dioxine dans le poisson
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 6/7/2000 (annales 2-61)
2-538 Jean-Marie Happart (PS) 14/3/2001
  la fièvre aphteuse et le gibier mort
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes
  réponse le 15/3/2001 (annales 2-102)
2-607 Jean-Marie Happart (PS) 10/5/2001
  le site internet de l'Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 17/5/2001 (annales 2-114)
2-1042 Jean-Marie Happart (PS) 3/7/2002
  la fusariose de l'épi
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 4/7/2002 (annales 2-216)
2-1156 Jean-Marie Happart (PS) 5/12/2002
  l'affaire de la dioxine
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 5/12/2002 (annales 2-249)
2-1237 Jean-Marie Happart (PS) 12/2/2003
  les enquêtes de voisinage concernant les citoyens visés par la circulaire du 1er juillet 2002 relative à la délivrance du certificat de bonne conduite, vie et moeurs, modèle 2
  Ministre de l'Intérieur
  réponse le 13/2/2003 (annales 2-270)
2-1250 Jean-Marie Happart (PS) 20/2/2003
  l'emploi des langues dans les convocations électorales
  Ministre de l'Intérieur
  réponse le 20/2/2003 (annales 2-271)
2-1263 Jean-Marie Happart (PS) 26/2/2003
  le sort des animaux en péril
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 27/2/2003 (annales 2-273)