Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
2: Législature 1999-2003
Déposé par François Roelants du Vivier

38 résultats

2-394 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 29/11/2000
  l'échec de la 6e conférence des parties à la convention des Nations Unies sur les changements climatiques
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  secrétaire d'État à l'Energie et au Développement durable, adjoint au ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 30/11/2000 (annales 2-81)
2-416 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 13/12/2000
  l'absence de signature par la Belgique de la convention de l'UNESCO de 1970 sur le commerce illicite des biens culturels
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  réponse le 14/12/2000 (annales 2-84)
2-426 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 20/12/2000
  les suites de la conférence de La Haye sur les changements climatiques au plan national et européen
  secrétaire d'État à l'Energie et au Développement durable, adjoint au ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 21/12/2000 (annales 2-87)
2-444 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 11/1/2001
  la sous-évaluation des obligations de la Belgique en regard du protocole de Kyoto sur la limitation des gaz à effet de serre
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  secrétaire d'État à l'Energie et au Développement durable, adjoint au ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 11/1/2001 (annales 2-88)
2-455 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 18/1/2001
  les entraves mises à la célébration de la fête du sacrifice (Aït el Fidr), en particulier l'interdiction du transport d'animaux par les particuliers
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  question retirée
2-465 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 25/1/2001
  la procédure de désignation d'échevins
  Ministre de l'Intérieur
  réponse le 25/1/2001 (annales 2-90)
2-486 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 5/2/2001
  la réforme des soins en matière de cancer
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  ministre des Affaires sociales et des Pensions
  réponse le 8/2/2001 (annales 2-94)
2-512 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 21/2/2001
  le plan multimédia pour les écoles
  ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques
  réponse le 22/2/2001 (annales 2-98)
2-521 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 7/3/2001
  la lutte contre le trafic international des cigarettes
  ministre de la Justice
  ministre des Finances
  réponse le 8/3/2001 (annales 2-100)
2-553 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 22/3/2001
  les derniers développements internationaux concernant la mise en oeuvre du Protocole de Kyoto
  secrétaire d'État à l'Energie et au Développement durable, adjoint au ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 22/3/2001 (annales 2-103)
2-684 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 11/7/2001
  la sécurité à l'aéroport de Bruxelles-National
  vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
  ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques, chargé des Classes moyennes
  réponse le 12/7/2001 (annales 2-137)
2-746 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 21/11/2001
  la ratification par la Belgique de la convention de l'UNESCO de 1970 en matière de trafics d'oeuvres d'art
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  réponse le 22/11/2001 (annales 2-159)
2-761 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 27/11/2001
  la suppression de la ristourne octroyée aux clients par les pharmaciens
  ministre des Affaires sociales et des Pensions
  réponse le 6/12/2001 (annales 2-162)
2-787 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 12/12/2001
  la contamination de la viande par des listérias
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 13/12/2001 (annales 2-164)
2-803 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 20/12/2001
  les pressions américaines à l'égard du programme de positionnement par satellite "GALILEO"
  ministre de la Défense
  question retirée
2-821 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 16/1/2002
  l'attitude du ministre des Affaires étrangères italien concernant la répartition des mandats au sein de la Convention
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  réponse le 17/1/2002 (annales 2-173)
2-843 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 24/1/2002
  la composition de la Convention
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  réponse le 24/1/2002 (annales 2-175)
2-846 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 29/1/2002
  la contamination de poulets et de porcins par les PCB, les délais de l'alerte et les dangers potentiels pour la chaîne alimentaire
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 31/1/2002 (annales 2-178)
2-857 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 6/2/2002
  les dysfonctionnements de l'Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  question retirée
2-863 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 7/2/2002
  la decision imminente du gouvernement néerlandais relative à l'achat d'avions de combat
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  ministre de la Défense
  réponse le 7/2/2002 (annales 2-180)
2-895 François Roelants du Vivier (PRL FDF MCC) 28/2/2002
  l'abattage d'arbres le long des talus du chemin de fer
  vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 28/2/2002 (annales 2-184)
2-946 François Roelants du Vivier (MR) 17/4/2002
  la situation du personnel de l'Institut Pasteur de Bruxelles
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 18/4/2002 (annales 2-199)
2-968 François Roelants du Vivier (MR) 8/5/2002
  la taxe sur l'énergie
  ministre des Finances
  réponse le 8/5/2002 (annales 2-202)
2-993 François Roelants du Vivier (MR) 29/5/2002
  le recrutement urgent de personnel à l'Institut Pasteur de Bruxelles
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 30/5/2002 (annales 2-208)
2-1031 François Roelants du Vivier (MR) 26/6/2002
  le Conseil du bien-être des animaux
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 27/6/2002 (annales 2-214)
2-1071 François Roelants du Vivier (MR) 9/10/2002
  les suites budgétaires du livre blanc pour la modernisation des établissements scientifiques fédéraux
  ministre de l'Économie et de la Recherche scientifique, chargé de la Politique des grandes villes
  réponse le 10/10/2002 (annales 2-231)
2-1080 François Roelants du Vivier (MR) 14/10/2002
  un projet d'arrêté royal relatif à l'interdiction de la publicité pour le chauffage électrique
  secrétaire d'État à l'Energie et au Développement durable, adjoint au ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 17/10/2002 (annales 2-235)
2-1104 François Roelants du Vivier (MR) 5/11/2002
  le rapport de Human Rights Watch sur les attentats suicide perpétrés en Israël et le rapport d'Amnesty International qualifiant de crimes de guerre des opérations de l'armée israélienne
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  réponse le 7/11/2002 (annales 2-239)
2-1133 François Roelants du Vivier (MR) 20/11/2002
  le naufrage du pétrolier "Prestige" et la sécurité maritime
  vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 21/11/2002 (annales 2-243)
2-1142 François Roelants du Vivier (MR) 22/11/2002
  les raisons pour lesquelles les musées des Beaux-Arts se voient refuser une extension au Mont des Arts à Bruxelles
  ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques, chargé des Classes moyennes
  ministre de l'Économie et de la Recherche scientifique, chargé de la Politique des grandes villes
  réponse le 28/11/2002 (annales 2-247)
2-1182 François Roelants du Vivier (MR) 19/12/2002
  l'institut Pasteur à Bruxelles
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 19/12/2002 (annales 2-253)
2-1191 François Roelants du Vivier (MR) 9/1/2003
  l'état du pétrolier Vicky et les risques de marées noires
  vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 9/1/2003 (annales 2-260)
2-1207 François Roelants du Vivier (MR) 16/1/2003
  les modalités par lesquelles les Belges résidant à l'étranger doivent s'inscrire pour pouvoir voter aux prochaines élections des chambres législatives fédérales
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  réponse le 16/1/2003 (annales 2-262)
2-1240 François Roelants du Vivier (MR) 12/2/2003
  la politique de la Belgique en matière de trafic illicite des biens culturels
  Ministre de l'Intérieur
  ministre de la Justice
  ministre des Finances
  réponse le 13/2/2003 (annales 2-270)
2-1249 François Roelants du Vivier (MR) 19/2/2003
  les déclarations récentes d'un inspecteur de la police fédérale en matière de trafic des biens culturels
  Ministre de l'Intérieur
  réponse le 20/2/2003 (annales 2-271)
2-1281 François Roelants du Vivier (MR) 19/3/2003
  les violations des droits de l'homme en Iran
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  réponse le 20/3/2003 (annales 2-277)
2-1294 François Roelants du Vivier (MR) 26/3/2003
  les réseaux et circuits de soins de santé mentale
  ministre des Affaires sociales et des Pensions
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 27/3/2003 (annales 2-279)
2-1295 François Roelants du Vivier (MR) 26/3/2003
  la prise de décision européenne concernant le pesticide Paraquat
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 27/3/2003 (annales 2-279)