Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
2: Législature 1999-2003
Déposé par Jacques D'Hooghe

14 résultats

2-536 Jacques D'Hooghe (CVP) 14/3/2001
  la réduction de la durée du travail et la fin de carrière dans le secteur de la santé
  ministre des Affaires sociales et des Pensions
  réponse le 15/3/2001 (annales 2-102)
2-559 Jacques D'Hooghe (CVP) 29/3/2001
  la liste protocolaire fédérale
  Premier ministre
  réponse le 29/3/2001 (annales 2-105)
2-626 Jacques D'Hooghe (CVP) 31/5/2001
  la modification du statut organique du Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme
  vice-première ministre et ministre de l'Emploi
  réponse le 31/5/2001 (annales 2-119)
  Aussi posée à : demande d'explications 2-486
2-671 Jacques D'Hooghe (CVP) 28/6/2001
  la situation à la Sabena
  ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques
  réponse le 28/6/2001 (annales 2-132)
2-691 Jacques D'Hooghe (CVP) 12/7/2001
  la grande augmentation du nombre de victimes de la circulation
  vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 12/7/2001 (annales 2-137)
2-729 Jacques D'Hooghe (CD&V) 25/10/2001
  le dossier Sabena
  Premier ministre
  réponse le 25/10/2001 (annales 2-155)
2-752 Jacques D'Hooghe (CD&V) 22/11/2001
  l'enquête judiciaire concernant le dossier Sabena
  ministre de la Justice
  réponse le 30/11/2001 (annales de commission 0-0)
2-867 Jacques D'Hooghe (CD&V) 7/2/2002
  la préservation de la liquidité de la DAT
  ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques, chargé des Classes moyennes
  réponse le 7/2/2002 (annales 2-180)
2-897 Jacques D'Hooghe (CD&V) 28/2/2002
  le caractère légal ou illégal des jeux de hasard sur l'internet
  ministre de la Justice
  question requalifiée
  Lien avec une autre question : question écrite 2-1918
2-965 Jacques D'Hooghe (CD&V) 7/5/2002
  les évolutions récentes en matière de jeux de hasard
  ministre de la Justice
  réponse le 16/5/2002 (annales 2-204)
2-1037 Jacques D'Hooghe (CD&V) 27/6/2002
  les compagnies aériennes à bas prix
  vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
  réponse le 27/6/2002 (annales 2-214)
2-1127 Jacques D'Hooghe (CD&V) 14/11/2002
  le droit à l'aide sociale pour un candidat à la régularisation
  vice-premier ministre et ministre du Budget, de l'Intégration sociale et de l'Économie sociale
  réponse le 21/11/2002 (annales 2-243)
2-1242 Jacques D'Hooghe (CD&V) 13/2/2003
  le tabagisme en Belgique, la politique budgétaire et la politique de santé en la matière
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 13/2/2003 (annales 2-270)
2-1275 Jacques D'Hooghe (CD&V) 13/3/2003
  le contrôle, par les autorités américaines, de passagers de compagnies aériennes européennes
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
  ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques, chargé des Classes moyennes
  réponse le 13/3/2003 (annales 2-275)