Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
1: Législature 1995-1999
Déposé par Jan Loones

18 résultats

1-648 Jan Loones (VU) 16/10/1997
  le terme de police nationale
  Premier ministre
  réponse le 16/10/1997 (annales 1-133)
1-664 Jan Loones (VU) 5/11/1997
  le manque de carburant à la gendarmerie
  vice-Premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 6/11/1997 (annales 1-137)
1-703 Jan Loones (VU) 3/12/1997
  la règlementation de la navigation de plaisance en mer
  ministre des Transports
  réponse le 4/12/1997 (annales 1-145)
1-746 Jan Loones (VU) 21/1/1998
  la base de la force aérienne à Coxyde : fonction, meeting aérien
  ministre de la Défense nationale
  réponse le 22/1/1998 (annales 1-158)
1-772 Jan Loones (VU) 4/2/1998
  le blocage de l'adaptation du statut de sauveteur-plongeur du 40e "Smaldeel Helikopters"
  ministre de la Défense nationale
  réponse le 5/2/1998 (annales 1-163)
1-811 Jan Loones (VU) 11/3/1998
  le blocus du port d'Ostende par les pêcheurs
  ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises
  réponse le 12/3/1998 (annales 1-172)
1-840 Jan Loones (VU) 1/4/1998
  la fermeture de bureaux de poste
  vice-Premier ministre et ministre de l'Economie et des Télécommunications
  question requalifiée
1-863 Jan Loones (VU) 29/4/1998
  le plan de remise en état de la zone naturelle "IJzermonding" à Nieuport et le transfert de l'ancienne base navale de Nieuport à la Région flamande
  ministre de la Défense nationale
  réponse le 30/4/1998 (annales 1-182)
1-888 Jan Loones (VU) 13/5/1998
  les droits de l'homme en Turquie
  ministre des Affaires étrangères
  réponse le 14/5/1998 (annales 1-186)
1-908 Jan Loones (VU) 4/6/1998
  l'applicabilité de la législation linguistique aux adjudications publiques
  ministre de la Fonction publique
  réponse le 4/6/1998 (annales 1-192)
1-913 Jan Loones (VU) 10/6/1998
  la commande par la SNCB de trains à deux étages
  ministre des Transports
  réponse le 11/6/1998 (annales 1-196)
1-944 Jan Loones (VU) 1/7/1998
  la situation des jeunes patients cancéreux
  ministre de la Santé publique et des Pensions
  réponse le 2/7/1998 (annales 1-203)
1-999 Jan Loones (VU) 28/10/1998
  l'accident du bâteau de pêche N 52 - Seahunter
  ministre de la Justice
  réponse le 29/10/1998 (annales 1-216)
1-1017 Jan Loones (VU) 19/11/1998
  l'arrestation d'Ocalan, le chef du PKK
  ministre des Affaires étrangères
  réponse le 19/11/1998 (annales 1-222)
1-1044 Jan Loones (VU) 16/12/1998
  SNCB - Opération bonne volonté envers la clientèle - Contre-propositions
  ministre des Transports
  réponse le 17/12/1998 (annales 1-235)
1-1074 Jan Loones (VU) 20/1/1999
  la langue utilisée dans les documents du fonds de sécurité et d'assistance dans la construction
  ministre de l'Emploi et du Travail, chargée de la Politique d'égalité des chances entre hommes et femmes
  ministre des Affaires sociales
  réponse le 21/1/1999 (annales 1-239)
1-1124 Jan Loones (VU) 10/3/1999
  les arrêtés d'exécution de la loi sur la protection du milieu marin
  secrétaire d'État à la Sécurité, adjoint au ministre de l'Intérieur, secrétaire d'État à l'Intégration sociale et à l'Environnement, adjoint au ministre de la Santé publique
  réponse le 11/3/1999 (annales 1-252)
1-1142 Jan Loones (VU) 24/3/1999
  le secteur de la mode et les soldes
  vice-premier ministre et ministre de l'Economie et des Télécommunications, chargé du Commerce extérieur
  réponse le 25/3/1999 (annales 1-258)