Tables des auteurs et des orateurs concernant "Gryffroy Andries" (Législature 2019-....)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
ASEP-11 "Asia-Europe Parliamentary Partnership" - Phnom Penh (Cambodge) - (vidéoconférence), 16 novembre 2021 (Parlements proactif paour la paix, la sécurité et la prospérité partagée - Favoriser la relance économique mondial aux temps du Covid-19 et au-delà - Le Nexus eau-énergie-sécurité alimentaire dans le contexte du changement climatique) (7-302)      
    Rapport de M; Andries Gryffroy
7-302/1
p. 1-10 7-302/1 p. 1-10 (PDF)
Conférence des Présidents des Parlements de l'Union européenne - Berlin (vidéoconférence), 10 mai 2021 (Numérisation et mutation de la sphère publique - Dangers et chances pour la démocratie représentative) (7-278)      
    Rapport de M. Andries Gryffroy (S) et de Mme Eliane Tillieux (Ch)
7-278/1
p. 1-65 7-278/1 p. 1-65 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur l'amélioration des procédures de marchés publics (7-289)      
    Discussion de la demande (7-289/1)
7-23
p. 10-18 7-23 p. 10-18 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur la nécessaire modernisation de notre système démocratique en complétant la démocratie représentative par une participation accrue des citoyens (7-117)      
    Rapport de Mmes Katia Segers et Véronique Durenne et de MM. Steven Coenegrachts, Philippe Courard, Rodrigue Demeuse, Guy D'haeseleer, Andries Gryffroy et Orry Van de Wauwer
7-117/4
p. 1-23 7-117/4 p. 1-23 (PDF)
    Discussion de la demande (7-117/1)
7-5
p. 20-31 7-5 p. 20-31 (PDF)
    Discussion du rapport d'information (7-117/5)
7-21
p. 5-33 7-21 p. 5-33 (PDF)
Demande de suspension de la séance - Rejet      
  7-41
p. 53-54 7-41 p. 53-54 (PDF)
  7-41
p. 48-49 7-41 p. 48-49 (PDF)
Dotation du Sénat - Dépenses de l'exercice 2019 et prévisions budgétaires pour l'exercice 2021 (7-196)      
    Discussion
      L'avenir du Sénat - Salaires du personnel et des collaborateurs politiques - Covid-19 - Travaux de rénovation - Compétences internationales
7-15
p. 29-45 7-15 p. 29-45 (PDF)
Dépenses de l'exercice 2020 et propositions budgétaires pour l'exercice 2022 (7-298)      
    Discussion
      Dépenses de personnel - Dépenses de personnel des groupes politiques - Covid-19 - Investissements - Réserves
7-25
p. 5-11 7-25 p. 5-11 (PDF)
Dépenses de l'exercice 2021 et propositions budgétaires pour l'exercice 2023 (7-401)      
    Amendements n°s 1 et 2 de MM. Andries Gryffroy et Karl Vanlouwe, déposés après l'approbation du rapport
7-401/2
p. 1-3 7-401/2 p. 1-3 (PDF)
    Discussion
      Présentation du rapport - Economies - Crise énergétique - Inflation - Bicaméralisme - Réforme du Sénat - Rôle du Sénat dans un état fédéral - Synergies - Article 174 de la Constitution
7-33
p. 42-66 7-33 p. 42-66 (PDF)
Dépenses de l'exercice 2022 et propositions budgétaires pour l'exercice 2024 (7-494)      
    Amendements n°s 1 à 3 de M. Andries Gryffroy, déposés après l'approbation du rapport
7-494/2
p. 1-2 7-494/2 p. 1-2 (PDF)
    Discussion
      Augmentation du budget - Indexation des salaires - Indemnités de départ des parlementaires - Indemnités de préavis du personnel politique - Insuffisance des économies - Rôle du Sénat - Discussion des amendements
7-41
p. 59-65 7-41 p. 59-65 (PDF)
Membres d'un groupe ne participent pas au vote      
  7-41
p. 67 7-41 p. 67 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2019 SE)      
    Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat
7-3
p. 5-6 7-3 p. 5-6 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2019-2020)      
    Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat
7-4
p. 7 7-4 p. 7 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2020-2021)      
    Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat
7-13
p. 6 7-13 p. 6 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2020-2021) - Après la démission de Mme Sabine Laruelle, présidente, le 13 octobre 2020      
    Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat
7-13
p. 22 7-13 p. 22 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2021-2022)      
    Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat
7-23
p. 6 7-23 p. 6 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2022-2023)      
    Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat
7-31
p. 6-7 7-31 p. 6-7 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2023-2024)      
    Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat
7-40
p. 6 7-40 p. 6 (PDF)
Ordre des travaux      
    Demande d'urgence de l'examen de la résolution 7-497 (Article 54, 3, alinéa 1er du règlement du Sénat)
7-41
p. 5-6 7-41 p. 5-6 (PDF)
    Demande d'urgence de l'examen de la résolution 7-500 (Article 54, 3, alinéa 1er du règlement du Sénat) - Rejet
7-41
p. 6-8 7-41 p. 6-8 (PDF)
Prestation de serment (Elections législatives du 26 mai 2019)      
    M. Andries Gryffroy, sénateur désigné par le Parlement flamand
7-1
p. 7 7-1 p. 7 (PDF)
Projet de loi habilitant le Roi à prendre des mesures de lutte contre la propagation du coronavirus COVID-19 (I) (Fonctionnement du Conseil d'Etat et juridictions administratives - Avis du Conseil d'Etat concernant les arrêtés pris en exécution des deux lois dites "pouvoirs spéciaux") (7-152)      
    Discussion générale
7-9
p. 4-14 7-9 p. 4-14 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de la Constitution en vue de supprimer le Sénat (7-393)      
    Proposition de M. Karl Vanlouwe, Mmes Allessia Claes et Cathy Coudyser, M. Mark Demesmaeker, Mmes Maaike De Vreese et Karolien Grosemans, M. Andries Gryffroy et Mmes Freya Perdaens et Nadia Sminate
7-393/1
p. 1-6 7-393/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de résolution relative au Proche-Orient et à la résolution pacifique du conflit israélo-palestinien (7-500)      
    M. Antoine Hermant demande l'urgence
      Adoption de la prise en considération
7-41
p. 6-8 7-41 p. 6-8 (PDF)
      Rejet de la discussion immédiate (par assis et levé)
7-41
p. 6-8 7-41 p. 6-8 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'instauration d'un droit à l'erreur dans les contacts avec les administrations publiques (7-244)      
    Discussion
7-25
p. 12-23 7-25 p. 12-23 (PDF)
Proposition de résolution relative à la déportation forcée d'enfants ukrainiens en Russie (7-497)      
    M. Steven Coenegrachts demande l'urgence
      Adoption de la discussion immédiate (par assis et levé)
7-41
p. 5-6 7-41 p. 5-6 (PDF)
      Adoption de la prise en considération
7-41
p. 5-6 7-41 p. 5-6 (PDF)
Proposition de résolution relative à la mise en place d'une autorité de contrôle des algorithmes (7-328)      
    Discussion
7-35
p. 11-25 7-35 p. 11-25 (PDF)
Proposition de résolution visant à promouvoir l'utilisation des données publiques en vue d'améliorer la recherche dans le domaine politique (7-329)      
    Discussion
7-30
p. 19-29 7-30 p. 19-29 (PDF)
Proposition de résolution visant à une meilleure prise en compte de la diversité lors de la mise en oeuvre de mesures durant une crise (Covid-19) (7-190)      
    Amendements n°s 1 à 3 de M. Andries Gryffroy
7-190/2
p. 1-2 7-190/2 p. 1-2 (PDF)
    Discussion
7-19
p. 14-26 7-19 p. 14-26 (PDF)
 
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