Tables des auteurs et des orateurs concernant "Jans Lies" (Législature 2010-2014)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Allocations familiales forfaitaires - Parents biologiques d'enfants placés - Contacts réguliers - Service de placement - Contrôle (5-11006)      
    Question écrite de Mme Jans à M Courard, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, aux Familles et aux Personnes handicapées, chargé des Risques professionnels, et secrétaire dÉtat à la Politique scientifique, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 5-11006
Automatisation des droits - Office national de l'Emploi - Demande d'allocations par voie électronique - Étude (5-10530)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme De Coninck, ministre de l'Emploi
      Réponse
QE 5-10530
Automatisation des droits - Secteur de l'énergie - Tarif social de gaz et d'électricité - Concertation avec la Direction générale Personnes handicapées - Calendrier - Résultats (5-10532)      
    Question écrite de Mme Jans à M Vande Lanotte, vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 5-10532
Bactérie à bêta-lactamases à spectre élargi (BLSE) - Politique de communication - Projet de loi (5-10070)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 5-10070
Bande d'arrêt d'urgence - Utilisation - Dépanneuses - Nouveau code de la route - Adaptation - Calendrier (5-10257)      
    Question écrite de Mme Jans à M Wathelet, secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
      Réponse
QE 5-10257
Campagne Bob - Contrôles nocturnes de l'alcoolémie - Chiffres - Répartition - Rentrées financières (5-10531)      
    Question écrite de Mme Jans à M Wathelet, secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
      Réponse
QE 5-10531
Code de la route - Bande d'arrêt d'urgence - Dépanneuses - Véhicules prioritaires (5-10594)      
    Question écrite de Mme Jans à M Wathelet, secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
      Réponse
QE 5-10594
Contrôle de trajet - Procès-verbaux - Traitement - Situation (5-10301)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme Turtelboom, ministre de la Justice
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 5-10301
Contrôle de trajet - Véhicules contrôlés - Infractions - Aperçu (5-10300)      
    Question écrite de Mme Jans à M Wathelet, secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
      Réponse
QE 5-10300
Criminalité frontalière - Flandre occidentale - Chiffres - Actions - Collaboration avec la France (5-7783)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
      Réponse
QE 5-7783
Enfants placés - Parents biologiques - Allocations familiales (5-9953)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      Réponse
QE 5-9953
L'hygiène alimentaire lors de manifestations publiques (5-3406)      
    Demande d'explications de Mme Lies Jans à Mme Sabine Laruelle, ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture
5-220 COM
p. 7-10 5-220 COM p. 7-10 (PDF)
L'inscription d'enfants adoptables auprès d'une mutuelle (5-9229)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 5-9229
La bactérie BLSE (souvent présente sur la viande crue - Mauvaise qualité de la communication de l'AFSCA et du SPF Santé Publique) (5-1017)      
    Question orale de Mme Lies Jans à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
5-105
p. 28-31 5-105 p. 28-31 (PDF)
La cigarette pour enfants (Narguilés shisha et cigarettes électroniques) (5-1000)      
    Question orale de Mme Lies Jans à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
5-104
p. 13-15 5-104 p. 13-15 (PDF)
La cigarette électronique (contenant de la nicotine - Autorisation de vente - Contrôle) (5-4838)      
    Demande d'explications de Mme Lies Jans à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
5-297 COM
p. 21-22 5-297 COM p. 21-22 (PDF)
La nouvelle directive de l'INAMI relative au traitement de la neuropathie PIDC (Reconfirmation du diagnostic dans un centre de référence - Remboursement des médicaments) (5-4785)      
    Demande d'explications de Mme Lies Jans à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
5-297 COM
p. 19-21 5-297 COM p. 19-21 (PDF)
Le besoin en campagnes d'information et de sensibilisation aux pneus d'hiver (5-9164)      
    Question écrite de Mme Jans à M Wathelet, secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 5-9164
Le plan d'action prévu pour lutter contre l'abus d'alcool (5-9227)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 5-9227
Le plan d'action relatif aux véhicules en défaut d'assurance et de contrôle technique (Echange d'informations avec les autres Etats membres de l'UE) (5-3517)      
    Demande d'explications de Mme Lies Jans à M. Melchior Wathelet, secrétaire d'Etat à l'Environnement, à l'Energie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des Chances, et secrétaire d'Etat aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
5-237 COM
p. 6-7 5-237 COM p. 6-7 (PDF)
Les chiffres récents des accidents de la route et le permis à points (Mesures) (5-3046)      
    Demande d'explications de Mme Lies Jans à M. Melchior Wathelet, secrétaire d'Etat à l'Environnement, à l'Energie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des Chances, et secrétaire d'Etat aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
5-213 COM
p. 7-9 5-213 COM p. 7-9 (PDF)
Les modifications supplémentaires au code de la route (Traitement des incidents sur les autoroutes : feux bleus clignotants et avertisseur sonore pour dépanneuses - Bande d'arrêt d'urgence) (5-3494)      
    Demande d'explications de Mme Lies Jans à M. Melchior Wathelet, secrétaire d'Etat à l'Environnement, à l'Energie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des Chances, et secrétaire d'Etat aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
5-237 COM
p. 4-5 5-237 COM p. 4-5 (PDF)
Les problèmes économiques structurels du secteur de la navigation intérieure (5-9165)      
    Question écrite de Mme Jans à M Wathelet, secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 5-9165
Lutte contre la pauvreté - Octroi automatique de droits - Office national de l'emploi (5-9323)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme De Coninck, ministre de l'Emploi
      Réponse
QE 5-9323
Lutte contre la pauvreté - Octroi automatique de droits - Personnes handicapées - Allocation - Tarif social pour le gaz et l'électricité (5-9327)      
    Question écrite de Mme Jans à M Courard, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, aux Familles et aux Personnes handicapées, chargé des Risques professionnels, et secrétaire dÉtat à la Politique scientifique, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse
QE 5-9327
Lutte contre la pauvreté - Octroi automatique de droits - Secteur de l'Énergie - Service public fédéral Économie - Tarif social pour l'énergie et le gaz - Personnes handicapées (5-9325)      
    Question écrite de Mme Jans à M Vande Lanotte, vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
      Réponse
QE 5-9325
Lutte contre la pauvreté - Octroi automatique de droits - Secteur des pensions - Garantie de revenus aux personnes âgées - Échange de données avec le Service public fédéral Finances (5-9326)      
    Question écrite de Mme Jans à M De Croo, vice-premier ministre et ministre des Pensions
      Réponse
QE 5-9326
Lutte contre la pauvreté - Octroi automatique de droits - Service public fédéral Finances (5-9328)      
    Question écrite de Mme Jans à M Geens, ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
      Réponse
QE 5-9328
Lutte contre la pauvreté - Octroi automatique de droits - Service public fédéral Justice (5-10385)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme Turtelboom, ministre de la Justice
      Réponse
QE 5-10385
Lutte contre la pauvreté - Octroi automatique de droits - Service public fédéral Mobilité (5-9265)      
    Question écrite de Mme Jans à M Wathelet, secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
      Réponse
QE 5-9265
Lutte contre la pauvreté - Octroi automatique de droits - Tarifs sociaux - Institut belge des services postaux et des télécommunications - Secteur des télécommunications (5-9324)      
    Question écrite de Mme Jans à M Vande Lanotte, vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
      Réponse
QE 5-9324
Lutte contre la pauvreté - Organes de concertation - Plateformes - Accords de coopération - Rôle - Composition (5-11090)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme De Block, secrétaire d'État à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjointe à la ministre de la Justice
      Réponse
QE 5-11090
Mégacamions - Supercamions - Remorques plus longues et plus lourdes - Attestation d'aptitude - Formation - Centres de formation (5-11188)      
    Question écrite de Mme Jans à M Wathelet, secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
      Réponse
QE 5-11188
Pauvreté infantile - Lutte - Participation socio-culturelle - Économies - Budgets (5-9072)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme De Block, secrétaire d'État à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjointe à la ministre de la Justice
      Réponse
QE 5-9072
Personnes handicapées - Octroi automatique de droits - Réflexion - Projet de note - Calendrier (5-10528)      
    Question écrite de Mme Jans à M Courard, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, aux Familles et aux Personnes handicapées, chargé des Risques professionnels, et secrétaire dÉtat à la Politique scientifique, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 5-10528
Plan national de lutte contre la pauvreté infantile - Structures locales de concertation (5-10048)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme De Block, secrétaire d'État à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjointe à la ministre de la Justice
      Réponse
QE 5-10048
Premier plan national de lutte contre la pauvreté infantile - Économie sociale - Répartition du budget - Fonctionnement de l'organe de concertation (5-9264)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme De Block, secrétaire d'État à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjointe à la ministre de la Justice
      Réponse
QE 5-9264
Prestation de serment (Elections du 13 juin 2010)      
    Mme Lies Jans, sénatrice désignée par le Parlement flamand
5-87
p. 9 5-87 p. 9 (PDF)
Soins de proximité - Définition - Statut - Reconnaissance - État des lieux (5-10997)      
    Question écrite de Mme Jans à M Courard, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, aux Familles et aux Personnes handicapées, chargé des Risques professionnels, et secrétaire dÉtat à la Politique scientifique, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 5-10997
Télécommunications - Automatisation des droits - Institut belge des services postaux et des télécommunications - Demande du tarif social - Situation (5-10529)      
    Question écrite de Mme Jans à M Vande Lanotte, vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
      Réponse
QE 5-10529
Véhicules en défaut d'assurance et de contrôle technique - Plan d'action (5-9461)      
    Question écrite de Mme Jans à M Wathelet, secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
      Réponse
QE 5-9461
la cigarette pour enfants (5-10640)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 5-10640
la cigarette électronique (5-10675)      
    Question écrite de Mme Jans à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 5-10675
les allocations familiales payées aux parents biologiques d'enfants placés (5-10642)      
    Question écrite de Mme Jans à M Courard, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, aux Familles et aux Personnes handicapées, chargé des Risques professionnels, et secrétaire dÉtat à la Politique scientifique, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse
QE 5-10642
 
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