Tables des auteurs et des orateurs concernant "Fourny Dimitri" (Législature 2010-2014)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Démission de sénateurs (2012-2013)      
    M. Dimitri Fourny (remplacé par M. Bertin Mampaka Mankamba)
5-82
p. 8 5-82 p. 8 (PDF)
L'intervention du Fonds des calamités pour les agriculteurs suite à la sécheresse (Soutien de la ministre - Solution des problèmes de procédure survenus lors de la mise en place des commissions locales) (5-182)      
    Question orale de M. Dimitry Fourny à Mme Sabine Laruelle, ministre des PME, des Indépendants, de l'Agriculture et de la Politique scientifique
5-25
p. 11-13 5-25 p. 11-13 (PDF)
L'évolution du numéro unique de garde médicale 1733 (5-1035)      
    Demande d'explications de M. Dimitry Fourny à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
5-80 COM
p. 25-31 5-80 COM p. 25-31 (PDF)
La grève possible des avocats comme magistrats suppléants (Aide juridique - Permanences Salduz) (5-575)      
    Question orale de M. Dimitri Fourny à Mme Annemie Turtelboom, ministre de la Justice
5-61
p. 15-18 5-61 p. 15-18 (PDF)
La reconnaissance des services d'urgence héliportés (5-991)      
    Demande d'explications de M. Dimitry Fourny à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
5-80 COM
p. 32-33 5-80 COM p. 32-33 (PDF)
La situation en Côte d'Ivoire (Combats entre les partisans du président sortant et ceux du vainqueur des élections) (5-99)      
    Question orale de M. Dimitri Fourny à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
5-19
p. 24-26 5-19 p. 24-26 (PDF)
Prestation de serment (Elections du 13 juin 2010)      
    M. Dimitri Fourny, sénateur désigné par le Parlement de la Communauté française
5-2
p. 6 5-2 p. 6 (PDF)
Projet de loi modifiant la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques, le Code des sociétés et la loi du 19 avril 2002 relative à la rationalisation du fonctionnement et de la gestion de la Loterie Nationale afin de garantir la présence des femmes dans le conseil d'administration des entreprises publiques autonomes, des sociétés cotées et de la Loterie Nationale (5-1097)      
    Discussion générale
5-28
p. 35-50 5-28 p. 35-50 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi du 22 février 1998 fixant le statut organique de la Banque nationale de Belgique en vue de garantir une composition équilibrée de ses organes statutaires (Représentation des femmes au sein des organes statutaires) (5-187)      
    Discussion générale
5-28
p. 35-50 5-28 p. 35-50 (PDF)
Proposition de loi modifiant le Code des sociétés et la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques (Représentation des femmes dans les entreprises publiques et les sociétés cotées) (5-603)      
    Discussion générale
5-28
p. 35-50 5-28 p. 35-50 (PDF)
Proposition de loi sur l'exercice de la liberté d'aller et venir sur la voie publique (Liberté fondamentale - Principe de sociabilité - Personne qui se cache le visage) (5-722)      
    Proposition de MM. Francis Delpérée, Dimitri Fourny et André du Bus de Warnaffe et de Mme Vanessa Matz
5-722/1
p. 1-4 5-722/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes de gestion des organismes d'intérêt public et des établissements scientifiques fédéraux (5-234)      
    Discussion générale
5-28
p. 35-50 5-28 p. 35-50 (PDF)
Proposition de loi visant à promouvoir une représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les conseils d'administration d'entreprises publiques économiques et de sociétés qui ont fait publiquement appel à l'épargne (5-186)      
    Discussion générale
5-28
p. 35-50 5-28 p. 35-50 (PDF)
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Ligne 163 Libramont-Bastogne - Réouverture - Étude (5-1988)      
    Question écrite de M Fourny à Mme Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
      dossier clôturé
QE 5-1988
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Ligne 163 Libramont-Bastogne - Réouverture - Étude (5-3938)      
    Question écrite de M Fourny à M Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
      Réponse
QE 5-3938
la brucellose (5-6614)      
    Question écrite de M Fourny à Mme Laruelle, ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture
      Réponse
QE 5-6614
 
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