Tables des auteurs et des orateurs concernant "Van Duppen Jan" (Législature 2003-2007)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
L'application des conditions d'agrément pour le DME - dossier médical électronique (Médecins généralistes - Logiciels médicaux) (3-324)      
    Question orale de M. Van Duppen à M. Demotte, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
3-60
p. 17-19 3-60 p. 17-19 (PDF)
L'avenir de la médecine générale (Mandats au sein de la Commission nationale médico-mutualiste) (3-68)      
    Question orale de M. Van Duppen à M. Demotte, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
3-21
p. 23-27 3-21 p. 23-27 (PDF)
La liaison établie entre le comportement prescripteur des médecins généralistes et l'augmentation éventuelle des honoraires (Antibiotiques et hypotenseurs - Revalorisation de la médecine générale - Restructuration de l'offre de soins) (3-85)      
    Demande d'explications de M. Van Duppen à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
3-36
p. 43-48 3-36 p. 43-48 (PDF)
La politique relative aux médicaments (Coût - Industrie pharmaceutique - Proposition visant à prescrire les noms des substances et à négocier des contingents de médicaments dans le cadre de l'assurance maladie) (3-311)      
    Question orale de M. Van Duppen à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
3-57
p. 30-32 3-57 p. 30-32 (PDF)
La situation des personnes internées dans les prisons belges (Rapport accablant de l'Observatoire international des prisons - Association de la Santé publique et des Affaires sociales - Réinsertion des personnes dans la société) (3-163)      
    Question orale de M. Van Duppen à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre de la Justice
3-38
p. 7-11 3-38 p. 7-11 (PDF)
La solution du problème de l'usage impropre des services d'urgence des hôpitaux (3-92)      
    Question orale de M. Van Duppen à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
3-26
p. 21-23 3-26 p. 21-23 (PDF)
Le droit d'emprunt (pour auteurs) (3-167)      
    Question orale de M. Van Duppen à Mme Moerman, ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique scientifique
      Réponse donnée par M. Van Quickenborne, secrétaire d'Etat à la Simplification administrative, adjoint au premier ministre
3-39
p. 22-25 3-39 p. 22-25 (PDF)
Le questionnaire médical que doivent remplir les donneurs de sang de la Croix-Rouge (Exclusion des hommes ayant des relations homosexuelles du don de sang - Risque de sang contaminé par des affections virales graves - Politique de la Croix-Rouge) (3-193)      
    Question écrite de M. Van Duppen à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
3-43
p. 24-28 3-43 p. 24-28 (PDF)
Prestation de serment (Elections du 18 mai 2003)      
    M. Van Duppen, sénateur désigné par le Conseil flamand
3-2
p. 5 3-2 p. 5 (PDF)
Projet de loi relative aux violations graves du droit international humanitaire (Abrogation de la loi du 16 juin 1993, dite loi de compétence universelle des juridictions belges et transfèrement des dispositions-clés dans le droit commun) (3-136)      
    Discussion générale
3-12
p. 4-11 3-12 p. 4-11 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi du 10 décembre 1997 interdisant la publicité pour les produits du tabac et créant un Fonds de lutte contre le tabagisme (Parrainage - Evénements et activités organisées au niveau mondial) (3-74)      
    Discussion générale
3-7
p. 4-23 3-7 p. 4-23 (PDF)
Proposition de résolution relative à la crise qui frappe les producteurs de café (Coffee Rescue Plan - Organisation internationale du café - Commodity Management Initiative - Commerce international équitable - Promotion du label "Havelaar") (3-221)      
    Proposition de Mme De Roeck et de M. Van Duppen
3-221/1
p. 1-7 3-221/1 p. 1-7 (PDF)
    Retrait
3-98
p. 92 3-98 p. 92 (PDF)
 
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