Tables des auteurs et des orateurs concernant "Chevalier Pierre" (Législature 2003-2007)

	Documents parlementaires	Annales	Questions écrites
Débat sur la situation au Congo
Rébellions - Invasion de troupes rwandaises - Présence de militaires belges - Casques bleus MONUC		3-61 p. 7-24
Déclaration du gouvernement (14 juillet 2003 - Gouvernement Verhofstadt II)
Discussion (Troisième partie)
Abrogation de la loi de compétence universelle		3-6 p. 51-52
Hommage (2005-2006)
Hommage à Mme Lizin et à MM. Roelants du Vivier, Coveliers, Happart, Chevalier et Moureaux, à l'occasion de leurs vingt années de mandat parlementaire		3-168 p. 4-26
L'interdiction de fumer dans les restaurants (Terrasses à l'extérieur et terrasses à l'intérieur d'un restaurant) (3-1449)
Question orale de M. Chevalier à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique		3-208 p. 14
L'étude lancée par le Centre fédéral d'expertise concernant le traitement chirurgical de l'obésité (3-1044)
Demande d'explications de M. Chevalier à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique		3-132 p. 81
La nouvelle loi sur la circulation routière (Sanctions plus sévères pour infractions routières - Application dans le temps) (3-228)
Question orale de M. Chevalier à M. Anciaux, ministre de la Mobilité et de l'Economie sociale
Réponse donnée par Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre de la Justice		3-45 p. 7-10
La position du gouvernement belge concernant l'article du projet de Constitution européenne relatif aux églises et aux organisations non-confessionnelles (3-58)
Demande d'explications de Mme De Schamphelaere à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Vote sur la motion pure et simple		3-28 p. 48-50
		3-28 p. 69
La problématique de l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne (3-866)
Discussion		3-88 p. 6-20
		3-88 p. 20-34
La transposition de la directive 2002/58/CE vie privée et communications électroniques (Garantie du caractère confidentiel des communications passant par les réseaux publics de communication électronique - Envoi de publicité par courriel - Spam et Spamsquad - Dépistage des infractions à la loi du 11 mars 2003 concernant certains aspects juridiques de la société d'information) (3-647)
Question orale de M. Chevalier à M. Verwilghen, ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique scientifique		3-106 p. 22-24
Le programme d'investissement des chemins de fer belges (Infrabel - Report de la troisième voie entre Bruges et Dudzele, du désenclavement du port de Zeebrugge et de la liaison Courtrai-Lille - TGV) (3-794)
Question orale de M. Chevalier à M. Vande Lanotte, vice-premier ministre et ministre du Budget et des Entreprises publiques et à M. Landuyt, ministre de la Mobilité
Réponse donnée par M. Vande Lanotte, vice-premier ministre et ministre du Budget et des Entreprises publiques		3-127 p. 18-21
Les exercices militaires dans la zone naturelle de Ryckevelde (Exercices de lutte contre l'incendie - Rejets dans l'atmosphère - Nuisances environnementales) (3-1014)
Demande d'explications de M. Chevalier à M. Flahaut, ministre de la Défense
Réponse donnée par Mme Laruelle, ministre des Classes moyennes et de l'Agriculture		3-132 p. 67-68
		3-132 p. 68
Les relations de la Belgique avec l'Afrique Centrale : le Rwanda (3-255)
Discussion		3-65 p. 6-47
Les relations de la Belgique avec l'Afrique centrale (3-253)
Discussion		3-65 p. 6-47
Les relations de la Belgique avec l'Afrique centrale : la République Démocratique du Congo (3-254)
Discussion		3-65 p. 6-47
Les relations de la Belgique avec l'Afrique centrale : le Burundi (3-256)
Discussion		3-65 p. 6-47
Loi du 11 mars 2003 relative à certains aspects juridiques des services de la société de l'information - Loi du 22 mai 2005 transposant en droit belge la directive européenne 2001/29/CE du 22 mai 2001 - Régime de la responsabilité (Droit d'auteur - Notes de reproduction provisoires - Responsabilité des fournisseurs de services Internet et des moteurs de recherche) (3-3074)
Question écrite de M. Chevalier à M. Verwilghen, ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique scientifique
Question sans réponse			Bul. 3-48 p. 3975
Réponse			Bul. 3-49 p. 4179-4181
Législation fiscale - Simplification - PME (Application du tarif réduit progressif de l'impôt des sociétés) (3-2839)
Question écrite de M. Chevalier à M. Van Quickenborne, secrétaire d'Etat à la Simplification administrative, adjoint au premier ministre
Question avec réponse			Bul. 3-44 p. 3587-3588
Ordre des travaux
Mécontentement quant au déroulement des travaux		3-132 p. 66-67
		3-132 p. 67
		3-132 p. 68
Prestation de serment (Elections du 18 mai 2003)
M. Chevalier, sénateur élu par le collège électoral néerlandais		3-1 p. 13
Projet de loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime, 2° Protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plates-formes fixes situées sur le plateau continental, faits à Rome le 10 mars 1988 (3-920)
Rapport de M. Chevalier	3-920/2 p. 1-3
Projet de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles (Régionalisation de la compétence en matière d'importation, d'exportation et de transit d'armes, de munitions et de matériel à usage militaire ou de maintien de l'ordre et de la technologie y afférente) (3-89)
Discussion générale		3-8 p. 17-37
Projet de loi transposant la décision du Conseil de l'Union européenne du 28 février 2002 instituant Eurojust afin de renforcer la lutte contre les formes graves de criminalité (3-661)
Rapport de M. Chevalier	3-661/2 p. 1-9
Proposition de loi insérant un article 289quater dans le Code des impôts sur les revenus 1992, en vue d'octroyer un crédit d'impôt à des travailleurs salariés du secteur de la construction (3-1412)
Proposition de M. Chevalier	3-1412/1 p. 1-3
Proposition de loi modifiant la loi du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de la société de l'information (commerce en ligne : responsabilité des fournisseurs d'accès à internet) (3-1411)
Proposition de M. Chevalier	3-1411/1 p. 1-4
Proposition de loi modifiant le Code de la nationalité belge en ce qui concerne la double nationalité (Article 22,1er : Belges qui acquirent volontairement une nationalité étrangère) (3-1482)
Proposition de Mme Leduc et de MM. Willems et Chevalier	3-1482/1 p. 1-3
Proposition de résolution relative aux mariages de complaisance (Lutte) (3-1276)
Proposition de M. Chevalier	3-1276/1 p. 1-7
Proposition de résolution sur le statut du Kosovo (3-1142)
Vote et explications de vote de MM. Chevalier, Lionel Vandenberghe, Roelants du Vivier, Brotcorne, Coveliers, Mahoux et Van Overmeire		3-125 p. 59-61
		3-125 p. 103
Proposition modifiant l'article 21 du règlement en vue d'augmenter le nombre des membres des commissions (Nouvel intitulé : Proposition modifiant les articles 21 et 86 du Règlement du Sénat en vue d'augmenter le nombre des membres des commissions) (17 par commission au lieu de 15 - Représentation avec droit de vote de l'opposition politique francophone au sein des commissions et du bureau du Sénat) (3-73)
Discussion générale		3-6 p. 26-28
Recours aux soins médicaux étrangers ("Tourisme médical" des Belges - Risques pour la santé - Centre fédéral d'expertise des soins de santé) (3-683)
Question orale de M. Chevalier à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique		3-112 p. 18-20