S. 6-528 | Fiche du dossier | Ch. 54-3738 |
18e session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE Vienne, 20-21 février 2019 |
||
Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe |
assemblée parlementaire OSCE Ukraine mer Noire pays du Caucase Géorgie Russie criminalité informatique terrorisme trafic illicite Afghanistan numérisation sécurité sociale marché du travail corruption distribution de l'eau approvisionnement énergétique Azerbaïdjan coopération transfrontalière réchauffement climatique gaz à effet de serre stockage de l'énergie énergie éolienne Organisation météorologique mondiale Lituanie indépendance énergétique blanchiment d'argent protection de l'enfance droits de l'enfant Turquie Espagne autodétermination souveraineté nationale Catalogne état d'urgence profession de la communication liberté de la presse désinformation appartenance à l'Union européenne Royaume-Uni non-prolifération nucléaire États-Unis migration courant migratoire égalité homme-femme minorité sexuelle lutte contre la discrimination violence sexuelle vérification du scrutin Macédoine du Nord retrait de l'UE intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes |
Numéro | Titre | Date |
---|---|---|
6-528/1 | Rapport fait au nom de la délégation belge | 24/4/2019 |
Chronologie | ||||||
Procédure libre | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
[S1] Examen par le Sénat | ||||||
24/4/2019 | Dépôt | Doc. 6-528/1 | ||||
24/4/2019 | Fin d'examen | |||||
24/4/2019 | Fin d'examen |
Etat du dossier | ||
Procédure | Etat | Dates d'examen |
---|---|---|
Procédure libre | Examen terminé | |
[S1] Examen par le Sénat |
Examen terminé |