SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
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Session 2019-2020 Zitting 2019-2020
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2 avril 2020 2 april 2020
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Question écrite n° 7-438 Schriftelijke vraag nr. 7-438

de Guy D'haeseleer (Vlaams Belang)

van Guy D'haeseleer (Vlaams Belang)

au vice-premier ministre et ministre du Budget et de la Fonction publique, chargé de la Loterie nationale et de la Politique scientifique

aan de vice-eersteminister en minister van Begroting en van Ambtenarenzaken, belast met de Nationale Loterij en Wetenschapsbeleid
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Services publics fédéraux (SPF) - Services publics fédéraux de programmation (SPP) - Crise du coronavirus - Système de travail à domicile (Covid-19) Federale overheidsdiensten (FOD) - Programmatorische federale overheidsdiensten (POD) - Coronacrisis - Systeem van thuiswerk (Covid-19) 
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épidémie
maladie infectieuse
administration publique
ministère
organisation du travail
travail à distance
travail à domicile
epidemie
infectieziekte
overheidsadministratie
ministerie
organisatie van het werk
werk op afstand
thuiswerk
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2/4/2020 Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 7/5/2020 )
7/5/2020 Antwoord
2/4/2020 Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 7/5/2020 )
7/5/2020 Antwoord
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Aussi posée à : question écrite 7-435
Aussi posée à : question écrite 7-436
Aussi posée à : question écrite 7-437
Aussi posée à : question écrite 7-439
Aussi posée à : question écrite 7-440
Aussi posée à : question écrite 7-441
Aussi posée à : question écrite 7-442
Aussi posée à : question écrite 7-443
Aussi posée à : question écrite 7-444
Aussi posée à : question écrite 7-445
Aussi posée à : question écrite 7-446
Aussi posée à : question écrite 7-447
Aussi posée à : question écrite 7-435
Aussi posée à : question écrite 7-436
Aussi posée à : question écrite 7-437
Aussi posée à : question écrite 7-439
Aussi posée à : question écrite 7-440
Aussi posée à : question écrite 7-441
Aussi posée à : question écrite 7-442
Aussi posée à : question écrite 7-443
Aussi posée à : question écrite 7-444
Aussi posée à : question écrite 7-445
Aussi posée à : question écrite 7-446
Aussi posée à : question écrite 7-447
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Question n° 7-438 du 2 avril 2020 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 7-438 d.d. 2 april 2020 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

L'emploi est une matière transversale.

En raison de la crise du coronavirus, les différents services publics fédéraux (SPF) et services publics fédéraux de programmation (SPP) font des efforts afin de permettre le travail à domicile autant que possible.

1) Pouvez-vous me dire, pour chacun des domaines politiques relevant de votre compétence, combien de membres du personnel, ventilés par département, ont été intégrés dans le système du travail à domicile par suite de la crise du coronavirus?

2) Combien de membres du personnel travaillaient déjà dans un système de travail à domicile avant la crise du coronavirus?

3) Quel était le pourcentage de travailleurs à domicile par rapport au nombre total de membres du personnel avant la crise du coronavirus?

4) Quel est le pourcentage de travailleurs à domicile par rapport au nombre total de membres du personnel après l'instauration des mesures corona?

5) Prévoyez-vous encore une augmentation du nombre de travailleurs à domicile au cours des prochaines semaines?

6) Quel regard portez-vous sur ce système à ce stade? Quelles difficultés pratiques se posent actuellement?

 

Werk is een transversale aangelegenheid.

Als gevolg van de coronacrisis worden er door de verschillende federale overheidsdiensten (FOD) en programmatorische federale overheidsdiensten (POD) inspanningen gedaan om zoveel mogelijk thuiswerk mogelijk te maken.

1) Kan u mij voor uw beleidsdomeinen meedelen, opgesplitst per departement, hoeveel personeelsleden er ingeschakeld zijn in het systeem van thuiswerk, als gevolg van de coronacrisis?

2) Hoeveel personeelsleden werkten er in een systeem van thuiswerk voor de coronacrisis?

3) Hoeveel bedroeg het percentage thuiswerkers ten opzichte van het totaal aantal personeelsleden voor de coronacrisis?

4) Hoeveel bedraagt het percentage thuiswerkers ten opzichte van het totaal aantal personeelsleden na de invoering van de corona-maatregelen?

5) Voorziet u de komende weken nog een verdere stijging van het aantal thuiswerkers?

6) Hoe evalueert u voorlopig dit systeem? Welke praktische knelpunten worden er ervaren op dit moment?

 
Réponse reçue le 7 mai 2020 : Antwoord ontvangen op 7 mei 2020 :

Text Box: Tableau 1 Nombre et % de télétravailleurs par organisation dans la semaine de 23-27/03.

En préalable, pour répondre à cette question, il convient de noter que les membres du personnel exerçant une fonction de contrôle ou d'inspection qui ont leur résidence administrative à leur domicile ne sont pas comptabilisés dans les tableaux.

1) & 4) Afin de répondre à ces questions, une enquête a été réalisée auprès de l’ensemble des services publics fédéraux et services publics de programmation.

–  La période de référence pour les chiffres est la semaine du 23 mars au 27 mars 2020 inclus. La moyenne de la semaine est prise pour le calcul.

–  Les jours de maladie, jours de congé, interruption de carrière, etc., ne sont pas pris en compte dans le calcul (par exemple, une personne qui télétravaille deux jours, est malade deux jours et prend un jour de congé, est considérée avoir télétravaillé à 100 %). Les personnes malades ou absentes toute une semaine n’ont pas été prises en compte (dans aucune des trois catégories).

Pour tous les services publics, les principes suivants s’appliquent pendant la période étudiée:

–  toutes les personnes qui le peuvent travaillent à 100 % à domicile;

–  pour certaines fonctions, il est nécessaire d'être au bureau un ou plusieurs jours par semaine (par exemple, les informaticiens pour la maintenance des serveurs, les services de garde, la logistique et la maintenance, la cellule de crise, les mandataires, etc.);

–  certaines fonctions sont essentielles et ne peuvent pas être effectuées à domicile. Les agents qui exercent ces fonctions ne travaillent pas à domicile (par exemple certains contrôleurs, personnel de la douane, concierges, services opérationnels tels que le 112, protection civile, centres de crise, etc.).

Dans certains cas, les chiffres fournis sont des estimations étant donné qu'on observe des fluctuations de jour en jour dans certaines organisations. En outre, les organisations ne disposent pas toutes d'un aperçu exact du nombre d’absents, de congés et de télétravailleurs à chaque moment.

Le tableau 1 donne un aperçu par organisation. Une distinction a été établie entre le nombre et le pourcentage de télétravailleurs qui travaillent à 100 % à domicile et le nombre et le pourcentage de télétravailleurs qui travaillent moins de 100 % depuis chez eux (et qui viennent donc partiellement au bureau). Les collaborateurs qui étaient malades, en congé (tous types confondus) ou qui exerçaient une fonction de contrôle au cours de la semaine étudiée n'ont pas été comptabilisés dans le nombre total.

2) & 3) Afin de répondre à ces questions, les chiffres de FED-20 de 2018 ont été utilisés. La réponse est similaire à celle donné à votre question écrite n° 7-165 du 25 novembre 2019 concernant «les Administrations fédérales - Télétravail - Chiffres».

Le pourcentage est le nombre de collaborateurs qui télétravaillent régulièrement et / ou occasionnellement (en 2018). Le tableau 2 donne un aperçu par organisation.

5) Vu les mesures actuellement prises par le Conseil national de sécurité, peu de changements en termes de nombre et de pourcentage de télétravailleurs sont attendus au sein des organisations jusqu’au moins le 11 mai 2020.

6) À mes yeux, le télétravail peut présenter beaucoup d’avantages:

–  il améliore le temps de vie privée des fonctionnaires;

–  il les responsabilise tout en leur accordant une souplesse supplémentaire dans leur participation aux services rendus aux citoyens;

–  il aide à solutionner nos problèmes de mobilité, en désengorgeant tant nos routes que nos transports en commun;

–  il aide à éviter la contagion de collègues ou par des collègues en cas d’épidémie.

Ma volonté est qu’à la fin de la pandémie de demander un rapport complet aux présidents des SPF afin d’analyser quel impact le télétravail a eu sur leurs services, avec ses avantages et ses inconvénients. Sur cette base, j’entamerai une réflexion plus vaste sur l’utilité d’amplifier ou non le volume de télétravail dans la fonction publique fédérale et, en cas d’utilité de le faire, sur les processus à mettre alors en place pour que le service public puisse continuer de fonctionner de façon harmonieuse. Toute décision en la matière sera, bien entendu, concertée comme il se doit.

Tableau 1. Nombre et % de télétravailleurs par organisation dans la semaine de 23-27 mars 2020.


# télétravail 100 %

% télétravail 100 %

# télétravail < 100 %

% télétravail < 100 %

# télétravail total

% télétravail total

# pas de télétravail

% pas de télétravail

Total (hors congés, maladie, fonctions de contrôle)

SPF Stratégie et Appui

790

97,89 %

0

0,00 %

790

97,89 %

17

2,11 %

807

SPF Intérieur

2 602

46,43 %

882

15,74 %

3 484

62,17 %

2 120

37,83 %

5 604

SPF Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au développement

900

90,00 %

100

10,00 %

1 000

100,00 %

0

0,00 %

1 000

SPF Économie, PME, Classes moyennes et Énergie**


85,00 %


14,80 %


99,80 %


0,20 %


SPF Finances

15 071

77,76 %

3729

19,24 %

18 800

97,00 %

581

3,00 %

19 381

SPF Justice Administration centrale

873

52,78 %

413

24,97 %

1 286

77,75 %

368

22,25 %

1 654

SPF Justice Établissements pénitentiaires*










SPF Chancellerie du premier ministre

143

72,22 %

22

11,11 %

165

83,33 %

33

16,67 %

198

SPF Mobilité et Transports

719

75,92 %

88

9,29 %

807

85,22 %

140

14,78 %

947

SPF Sécurité sociale

557

91,01 %

55

8,99 %

612

100,00 %

0

0,00 %

612

SPF Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement

1 060

88,48 %

103

8,60 %

1 163

97,08 %

35

2,92 %

1 198

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

336

81,55 %

76

18,45 %

412

100,00 %

0

0,00 %

412

Ministère de la Défense nationale

560

35,51 %

0

0,00 %

560

35,51 %

1 017

64,49 %

1 577

SPP Intégration sociale, Lutte contre la pauvreté et Économie sociale

162

94,19 %

0

0,00 %

162

94,19 %

10

5,81 %

172

SPP Politique scientifique

161

98,17 %

3

1,83 %

164

100,00 %


0,00 %

164

* Pour les établissements pénitentiaires, le télétravail est possible (<100 %) pour une série de fonctions administratives et de soutien.

** Pour ce SPF, nous ne disposons que de chiffres relatifs.

Tableau 2. Nombre et % de télétravailleurs par organisation en 2018.


# total de collaborateurs en 2018

# de collaborateurs en télétravail en 2018

Ratio % 2018

Ministère de la Défense nationale

1 373,00

361,00

26,29 %

SPF Intérieur

5 401

951

17,61 %

SPF Stratégie et Appui

814

635

78,01 %

SPF Affaires étrangères

941

359

38,15 %

SPF Économie

1 790

955

53,35 %

SPF Finances

20 214

15 056

74,48 %

SPF Justice (Centrale + Établissements pénitentiaires)

1 344

368

27,38 %

SPF Chancellerie du premier ministre

205

94

45,85 %

SPF Mobilité et Transports

1 077

526

48,84 %

SPF Sécurité sociale

608

488

80,26 %

SPF Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement

1 039

653

62,85 %

SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

1 117

377

33,75 %

SPP Intégration sociale, Lutte contre la pauvreté et Économie sociale

175

92

52,57 %

SPP Politique scientifique (+ institutions scientifiques)

2 563

861

33,59 %



Text Box: Tabel 1. Aantal en % telewerkers per organisatie in de week van 23-27/03.

Voorafgaand aan deze vraag moet worden opgemerkt dat personeelsleden die een controle- of inspectiefunctie uitoefenen en die hun thuisadres als administratieve standplaats hebben, niet in de tabellen zijn opgenomen.

1) & 4) Om deze vragen te beantwoorden werd een bevraging gedaan bij alle federale overheidsdiensten en programmatorische overheidsdiensten.

–  de referentieperiode voor de cijfers is de week van 23 maart tot en met 27 maart 2020. Het gemiddelde van de week wordt genomen voor de berekening.

–  ziektedagen, verlofdagen, loopbaanonderbreking en dergelijke worden niet meegeteld in de berekening (iemand die bijvoorbeeld twee dagen telewerkt, twee dagen ziek is en een dag verlof heeft, heeft 100 % getelewerkt). Iemand die een hele week ziek was of verlof had, wordt niet meegerekend (in geen van de drie categorieën).

Voor alle overheidsdiensten gelden in de onderzochte periode volgende principes:

–  iedereen die kan, werkt volledig 100 % thuis;

–  voor sommige functies is het nodig om één of enkele dagen per week toch op kantoor te zijn (bijvoorbeeld ICT’ers voor serveronderhoud, permanentiediensten, logistiek en onderhoud, crisiscel, mandatarissen, enz.);

–  sommige functies zijn essentieel en kunnen niet van thuis uit worden uitgevoerd. De ambtenaren die deze functies uitvoeren werken niet van thuis (bijvoorbeeld bepaalde controleurs, douane, concièrges, operationele diensten zoals 112, civiele bescherming, crisiscentra, enz.).

De aangeleverde cijfers zijn in sommige gevallen inschattingen, gezien er in sommige organisaties fluctuaties zijn van dag tot dag. Bovendien heeft niet elke organisatie een exact overzicht van het aantal afwezigen, verloven en telewerkers op elk moment.

Tabel 1 geeft een overzicht per organisatie. Er werd een onderscheid gemaakt tussen het aantal en het percentage telewerkers dat 100 % van thuis uit werkt en het aantal en het percentage dat minder dan 100 % van thuis uit werkt (en dus wel deeltijds op kantoor is). Medewerkers die ziek waren, verlof hadden (alle types) of een controlefunctie uitvoerden in de onderzochte week werden niet meegerekend in het totaal aantal.

2) & 3) Om deze vragen te beantwoorden werden de cijfers uit de FED-20 gebruikt van 2018. Het antwoord is gelijkaardig aan het antwoord op uw schriftelijke vraag nr. 7-165, op 25 november 2019, betreffende «Federale administraties - Telewerk - Cijfers».

Het percentage is het aantal medewerkers die op regelmatige basis telewerken en / of occasioneel telewerken (in 2018). Tabel 2 geeft een overzicht per organisatie.

5) Gezien de maatregelen die momenteel door de Nationale Veiligheidsraad worden genomen, wordt er in de organisaties tot ten minste 11 mei 2020 weinig verandering verwacht in het aantal en het percentage telewerkers.

6) Volgens mij kan telewerken veel voordelen hebben:

–  het verbetert de tijd die ambtenaren in hun privéleven doorbrengen;

–  het maakt hen verantwoordelijk en geeft hen tegelijkertijd extra flexibiliteit in hun deelname aan de dienstverlening aan de burgers;

–  het helpt onze mobiliteitsproblemen op onze wegen en in het openbaar vervoer te verlichten;

–  het helpt de besmetting van of door collega's in het geval van een epidemie te voorkomen.

Aan het einde van de pandemie zal ik de voorzitters van de FOD's om een volledig verslag vragen om te analyseren welke impact telewerk heeft gehad op hun diensten, met alle voor- en nadelen van dien. Op basis hiervan zal ik een bredere reflectie op gang brengen over de vraag of het al dan niet nuttig is om het volume van het telewerk in de federale overheidsdienst te vergroten en zo ja, ook over de processen die moeten worden ingevoerd zodat de overheidsdienst goed kan blijven functioneren. Elke beslissing hieromtrent zal natuurlijk uitvoerig worden overlegd.

Tabel 1. Aantal en % telewerkers per organisatie in de week van 23-27 maart 2020.


# telewerk 100 %

% telewerk 100 %

# telewerk < 100 %

% telewerk < 100 %

# telewerk totaal

% telewerk totaal

# geen telewerk

% geen telewerk

Totaal (exclusief verloven, ziekte, controlefuncties)

FOD Beleid en Ondersteuning

790

97,89 %

0

0,00 %

790

97,89 %

17

2,11 %

807

FOD Binnenlandse Zaken

2602

46,43 %

882

15,74 %

3484

62,17 %

2120

37,83 %

5604

FOD Buitenlandse Zaken, Buitenlandse Handel en Ontwikkelingssamenwerking

900

90,00 %

100

10,00 %

1000

100,00 %

0

0,00 %

1000

FOD Economie, KMO, Middenstand en Energie**


85,00 %


14,80 %


99,80 %


0,20 %


FOD Financiën

15071

77,76 %

3729

19,24 %

18800

97,00 %

581

3,00 %

19381

FOD Justitie Hoofdbestuur

873

52,78 %

413

24,97 %

1286

77,75 %

368

22,25 %

1654

FOD Justitie Strafinrichtingen*










FOD Kanselarij van de eerste minister

143

72,22 %

22

11,11 %

165

83,33 %

33

16,67 %

198

FOD Mobiliteit en Vervoer

719

75,92 %

88

9,29 %

807

85,22 %

140

14,78 %

947

FOD Sociale Zekerheid

557

91,01 %

55

8,99 %

612

100,00 %

0

0,00 %

612

FOD Volksgezondheid, Veiligheid van de voedselketen en Leefmilieu

1060

88,48 %

103

8,60 %

1163

97,08 %

35

2,92 %

1198

FOD Werkgelegenheid, Arbeid en Sociaal Overleg

336

81,55 %

76

18,45 %

412

100,00 %

0

0,00 %

412

Ministerie van Landsverdediging

560

35,51 %

0

0,00 %

560

35,51 %

1017

64,49 %

1577

POD Maatschappelijke Integratie, Armoedebestrijding en Sociale Economie

162

94,19 %

0

0,00 %

162

94,19 %

10

5,81 %

172

POD Wetenschapsbeleid

161

98,17 %

3

1,83 %

164

100,00 %


0,00 %

164

* Voor de strafinrichtingen is telewerk mogelijk (<100 %) voor een aantal administratieve en ondersteunende functies.

** Voor deze FOD hebben we enkel relatieve cijfers.

Tabel 2. Aantal en % telewerkers per organisatie in het jaar 2018.


Totaal # medewerkers in 2018

# medewerkers telewerk in 2018

Ratio % 2018

Ministerie van Defensie

1 373,00

361,00

26,29 %

FOD Binnenlandse Zaken

5 401

951

17,61 %

FOD BOSA

814

635

78,01 %

FOD Buitenlandse Zaken

941

359

38,15 %

FOD Economie

1 790

955

53,35 %

FOD Financiën

20 214

15 056

74,48 %

FOD Justitie (Hoofdbestuur + EPI)

1 344

368

27,38 %

FOD Kanselarij van de eerste minister

205

94

45,85 %

FOD Mobiliteit en Vervoer

1 077

526

48,84 %

FOD Sociale Zekerheid

608

488

80,26 %

FOD Volksgezondheid, Veiligheid van de voedselketen en Leefmilieu

1 039

653

62,85 %

FOD Werkgelegenheid, Arbeid en Sociaal Overleg

1 117

377

33,75 %

POD Maatschappelijke Integratie, Armoedebestrijding en Sociale Economie

175

92

52,57 %

POD Wetenschapsbeleid (+ wetenschappelijke instellingen)

2 563

861

33,59 %