Résultat de la recherche des demandes d'explications

Critères :
5: Législature 2010-2014
Déposé par Wilfried Vandaele

11 résultats

5-2967 Wilfried Vandaele (N-VA) 22/1/2013
  une île énergétique au large de la côte
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  réponse le 17/4/2013 (annales de commission 5-218)
5-2977 Wilfried Vandaele (N-VA) 23/1/2013
  le nouveau calcul de la répartition des charges au sein des zones de police
  vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
  réponse le 19/2/2013 (annales de commission 5-206)
5-3178 Wilfried Vandaele (N-VA) 21/2/2013
  l'étude de l'Institut belge des services postaux et des télécommunications
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-8806
5-3312 Wilfried Vandaele (N-VA) 14/3/2013
  la vente publique de la bande des 800 MHz
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-8808
5-3487 Wilfried Vandaele (N-VA) 26/4/2013
  la vente publique de la bande des 800 MHz et le rôle des communautés
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-9474
5-3976 Wilfried Vandaele (N-VA) 27/9/2013
  la gestion peu rigoureuse des collections des musées fédéraux
  secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, aux Familles et aux Personnes handicapées, chargé des Risques professionnels, et secrétaire dÉtat à la Politique scientifique, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-11073
5-4087 Wilfried Vandaele (N-VA) 15/10/2013
  la réglementation de la pêche à petite échelle
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  réponse le 5/11/2013 (annales de commission 5-253)
5-4095 Wilfried Vandaele (N-VA) 16/10/2013
  la menace d'une lourde amende européenne pour la Belgique
  secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, adjoint à la ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances, et secrétaire d'État aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-10621
5-4113 Wilfried Vandaele (N-VA) 17/10/2013
  la vente publique de la bande des 800 MHz pour la 4G
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  réponse le 5/11/2013 (annales de commission 5-253)
5-4116 Wilfried Vandaele (N-VA) 17/10/2013
  le monitorage du trafic internet
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  réponse le 5/11/2013 (annales de commission 5-253)
5-4301 Wilfried Vandaele (N-VA) 21/11/2013
  la prolifération de plantes exogènes en milieu marin
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  question requalifiée
  Requalifiée en : question écrite 5-11222