Tables des auteurs et des orateurs concernant "Bouchez Georges-Louis" (Tout depuis 1995)

 
Tout depuis 1995
Législature 2019-....
Législature 2014-2019
Législature 2010-2014
Législature 2007-2010
Législature 2003-2007
Législature 1999-2003
Législature 1995-1999
  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale et les Communautés en matière de lutte contre les infox (fake news) (7-110)      
    Demande de Mmes Stephanie D'Hose et Els Ampe, MM. Rik Daems et Willem-Frederik Schiltz, Mmes Carina Van Cauter, Fatima Ahallouch et Latifa Gahouchi, MM. Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle, MM. Alexander Miesen, Gaëtan Van Goidsenhoven et Jean-Paul Wahl, Mme Karin Brouwers, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, M. André Antoine, Mme Anne-Catherine Goffinet, MM. Fourat Ben Chikha, Stijn Bex et Rodrigue Demeuse, Mmes Soetkin Hoessen et France Masai, M. John Pitseys, Mme Hélène Ryckmans, M. Chris Steenwegen et Mme Farida Tahar
7-110/1
p. 1-5 7-110/1 p. 1-5 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le droit à l'autodétermination corporelle et la lutte contre les violences obstétricales (Maltraitance des femmes au moment de leur accouchement) (7-245)      
    Demande de Mmes France Masai, Celia Groothedde et Hélène Ryckmans, MM. Fourat Ben Chikha et Rodrigue Demeuse, Mmes Zoé Genot et Soetkin Hoessen, M. Chris Steenwegen, Mmes Farida Tahar et Véronique Durenne, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez, Alexander Miesen, Philippe Courard et Julien Uyttendaele, Mme Fatima Ahallouch, MM. André Frédéric et Jean-Frédéric Eerdekens et Mmes Latifa Gahouchi, Nadia El Yousfi, Katia Segers et Els Ampe
7-245/1
p. 1-17 7-245/1 p. 1-17 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le statut de l'artiste (7-172)      
    Demande de Mme Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, M. Willem-Frederik Schiltz, Mme Carina Van Cauter, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle, MM. Alexander Miesen et Jean-Paul Wahl, Mme Karin Brouwers, MM. Orry Van de Wauwer, Bert Anciaux et Kurt De Loor et Mmes Annick Lambrecht, Katia Segers et Anne-Catherine Goffinet
7-172/1
p. 1-5 7-172/1 p. 1-5 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif à l'évaluation des réformes institutionnelles mises en oeuvre depuis 1970, en vue d'inventorier et d'étudier les possibilités de rendre la répartition des compétences, le fonctionnement des institutions et la coopération entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions plus efficients et plus efficaces (7-115)      
    Demande de M. Bert Anciaux, Mme Sabine Laruelle, MM. Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mme Véronique Durenne, MM. Alexander Miesen, Gaëtan Van Goidsenhoven et Jean-Paul Wahl, Mme Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, M. Willem-Frederik Schiltz, Mme Carina Van Cauter, M. Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers et M. Julien Uyttendaele
7-115/1
p. 1-9 7-115/1 p. 1-9 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif à la lutte contre les ingérences de puissances étrangères visant à saper les fondements de l'état de droit démocratique (7-344)      
    Demande de M. Steven Coenegrachts, Mme Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, MM. Tom Ongena, Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, MM. Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Jean-Paul Wahl, Philippe Courard et André Frédéric, Mme Latifa Gahouchi, M. Julien Uyttendaele, Mme Karin Brouwers, MM. Peter Van Rompuy et Fourat Ben Chikha et Mmes France Masai et Hélène Ryckmans
7-344/1
p. 1-9 7-344/1 p. 1-9 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif à une comparaison des différents systèmes de formation en alternance en Belgique et à l'étranger en vue de mutualiser les idées en la matière et d'en optimaliser le fonctionnement (7-140)      
    Demande de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont, Mme Véronique Durenne, MM. Alexander Miesen et Georges-Louis Bouchez, Mmes Fatima Ahallouch, Nadia El Yousfi, Latifa Gahouchi et Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, M. Willem-Frederik Schiltz, Mme Carina Van Cauter, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor et Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers
7-140/1
p. 1-9 7-140/1 p. 1-9 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif à une comparaison des méthodes régionales de tri et de lutte contre les déchets, ainsi que l'évolution vers une économie circulaire pour le plastique d'emballage et les filtres de cigarettes (7-164)      
    Demande de MM. Philippe Dodrimont, Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne, MM. Alexander Miesen, Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, M. Rik Daems, Mmes Latifa Gahouchi, Fatima Ahallouch et Nadia El Yousfi et MM. Philippe Courard et Jean-Frédéric Eerdekens
7-164/1
p. 1-12 7-164/1 p. 1-12 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur l'amélioration des procédures de marchés publics (7-289)      
    Demande de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez, Jean-Frédéric Eerdekens, Rik Daems, Bert Anciaux, Jean-Paul Wahl et Julien Uyttendaele, Mmes Els Ampe, Katia Segers, Véronique Durenne et Nadia El Yousfi, M. Tom Ongena, Mme Annick Lambrecht, M. Philippe Dodrimont, Mme Fatima Ahallouch et MM. Steven Coenegrachts, Kurt De Loor, Alexander Miesen et Philippe Courard
7-289/1
p. 1-15 7-289/1 p. 1-15 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur l'évaluation générale des résultats effectifs de la "loi sur les drogues" du 24 février 1921 quant à l'efficience des politiques en matière de drogues et plus particulièrement en matière de cannabis (7-225)      
    Demande de M. Julien Uyttendaele, Mme Fatima Ahallouch, MM. Philippe Courard et Jean-Frédéric Eerdekens, Mme Nadia El Yousfi, M. André Frédéric, Mme Latifa Gahouchi, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, MM. Fourat Ben Chikha et Rodrigue Demeuse, Mmes Zoé Genot et Celia Groothedde, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne et MM. Philippe Dodrimont et Alexander Miesen
7-225/1
p. 1-15 7-225/1 p. 1-15 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur la nécessaire modernisation de notre système démocratique en complétant la démocratie représentative par une participation accrue des citoyens (7-117)      
    Demande de MM. Alexander Miesen, Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Jean-Paul Wahl, Mme Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, M. Willem-Frederik Schiltz, Mme Carina Van Cauter, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, MM. Philippe Courard et André Frédéric et Mme Latifa Gahouchi
7-117/1
p. 1-9 7-117/1 p. 1-9 (PDF)
Horodateurs - Mode de payement - Protection du consommateur - Protection de la vie privée - Payement par SMS - Surcoût dû aux frais de communication (7-7)      
    Question écrite de M Bouchez à M Beke, ministre de l'Emploi, de l'Économie et des Consommateurs, chargé du Commerce extérieur, de la Lutte contre la pauvreté, de l'Égalité des chances et des Personnes handicapées
      Réponse
QE 7-7
Prestation de serment (Elections législatives du 26 mai 2019)      
    M. Georges-Louis Bouchez, sénateur coopté
7-2
p. 6 7-2 p. 6 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de la Constitution en vue de la transformation du Sénat en une assemblée de décision rassemblant les différentes entités du pays (7-519)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Gregor Freches, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont et Mme Véronique Durenne
7-519/1
p. 1-5 7-519/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de déclaration de révision du titre II de la Constitution, en vue d'y insérer un article 10bis établissant la neutralité de l'État et l'impartialité de son action (7-510)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Gregor Freches, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont et Mme Véronique Durenne
7-510/1
p. 1-11 7-510/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de déclaration de révision du titre II de la Constitution en vue d’insérer un article 24bis rendant obligatoire l’apprentissage d’une autre langue nationale pendant la période de l’enseignement primaire et secondaire à temps plein (7-380)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Gregor Freches, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont et Mme Véronique Durenne
7-380/1
p. 1-6 7-380/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour constitutionnelle en ce qui concerne la nomination des juges à la Cour constitutionnelle (Candidats issus d'un parlement doivent passer un examen - Dix ans d'expérience parlementaire) (7-166)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Georges-Louis Bouchez
7-166/1
p. 1-4 7-166/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles et la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux Institutions bruxelloises en vue d'étendre à l'élection des parlements de Communauté et de Région le droit de vote des Belges résidant à l'étranger (7-119)      
    Proposition de Mme Stephanie D'Hose, de MM. Rik Daems, Gaëtan Van Goidsenhoven et Georges-Louis Bouchez et de Mme Sabine de Bethune
7-119/1
p. 1-10 7-119/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de modification des articles 25 et 66 du Règlement du Sénat quant au rôle des rapporteurs dans l'établissement des rapports d'information (7-521)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, M. Georges-Louis Bouchez, Mme Véronique Durenne et MM. Gregor Freches, Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont
7-521/1
p. 1-4 7-521/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de modification du Code de déontologie des membres du Sénat, annexé au Règlement du Sénat, instaurant l'interdiction du port ostensible de signes religieux dans le chef des membres du Sénat durant les missions de représentation du Sénat (7-511)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Gregor Freches, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont et Mme Véronique Durenne
7-511/1
p. 1-2 7-511/1 p. 1-2 (PDF)
Proposition de modification du Règlement du Sénat en ce qui concerne les commissions mixtes et les panels citoyens (7-522)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mmes Latifa Gahouchi, Karin Brouwers et Stephanie D'Hose, MM. Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mme Sabine Laruelle, M. Jean-Paul Wahl, Mme Véronique Durenne et M. Gregor Freches
7-522/1
p. 1-9 7-522/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution en faveur d'une vaccination plus efficace de la population (7-141)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, M. Philippe Dodrimont, Mme Véronique Durenne et de M. Alexander Miesen et Georges-Louis Bouchez
7-141/1
p. 1-7 7-141/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution en faveur d'une vaccination plus efficace de la population (7-144)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Rik Daems, de Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle et de MM. Georges-Louis Bouchez, Philippe Dodrimont et Alexander Miesen
7-144/1
p. 1-7 7-144/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution en faveur d’une vaccination plus efficace de la population (7-228)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Rik Daems, de Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle et de MM. Georges-Louis Bouchez, Philippe Dodrimont et Alexander Miesen
7-228/1
p. 1-10 7-228/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution portant sur la possession par des particuliers de nouveaux animaux de compagnie (NAC) d'origine exotique, le bien-être de ces animaux et la collaboration interfédérale en la matière (7-159)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, de Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne, de MM. Philippe Dodrimont, Alexander Miesen et Rik Daems et de Mme Stephanie D'Hose
7-159/1
p. 1-11 7-159/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de résolution relative à la coordination entre l'État fédéral et les entités fédérées en vue de l'élaboration d'un cadre juridique international pour l'exploitation des ressources spatiales (7-187)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne, MM. Philippe Dodrimont, Alexander Miesen et Rik Daems et Mme Els Ampe
7-187/1
p. 1-8 7-187/1 p. 1-8 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'abaissement de l'âge de l'obligation scolaire à trois ans (7-371)      
    Proposition de MM. Georges-Louis Bouchez et Gaëtan Van Goidsenhoven
7-371/1
p. 1-6 7-371/1 p. 1-6 (PDF)
    Discussion
7-38
p. 9-32 7-38 p. 9-32 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'amélioration de l'intégration dans notre société des personnes porteuses d'une déficience mentale (7-495)      
    Proposition de M. Philippe Dodrimont, Mme Anne-Catherine Goffinet, MM. Rik Daems, Philippe Courard, Bert Anciaux et Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, M. Georges-Louis Bouchez, Mme Véronique Durenne et M. Gregor Freches
7-495/1
p. 1-12 7-495/1 p. 1-12 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'amélioration de la représentativité des filles et des femmes dans les études et professions liées aux STEM (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à l'amélioration de la représentativité des filles et des femmes dans les études et professions liées aux STEAM) (Sciences, technologies, ingénierie et mathématiques) (7-211)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, MM. Georges-Louis Bouchez, Jean-Paul Wahl, Philippe Dodrimont et Alexander Miesen, Mme Véronique Durenne, M. Rik Daems et Mme Latifa Gahouchi
7-211/1
p. 1-9 7-211/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution relative à la condamnation de l'invasion russe en Ukraine (7-330)      
    Discussion
7-27
p. 48-65 7-27 p. 48-65 (PDF)
Proposition de résolution relative à la coordination entre l'autorité fédérale et les Régions visant à l'amélioration des services en zone rurale (7-125)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle et MM. Alexander Miesen, Jean-Paul Wahl et Rik Daems
7-125/1
p. 1-5 7-125/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution relative à la libération du prisonnier politique russe Alexeï Navalny (7-230)      
    Proposition de MM. Philippe Dodrimont, Gaëtan Van Goidsenhoven et Alexander Miesen, Mme Véronique Durenne, MM. Jean-Paul Wahl et Georges-Louis Bouchez, Mme Latifa Gahouchi, M. Tom Ongena, Mme Sabine de Bethune et M. Bert Anciaux
7-230/1
p. 1-9 7-230/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution relative à la prise en charge de la maladie d'Alzheimer et autres maladies apparentées (7-483)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Rik Daems et Philippe Dodrimont, Mme Sabine Laruelle, M. Georges-Louis Bouchez, Mme Véronique Durenne et MM. Jean-Paul Wahl et Gregor Freches
7-483/1
p. 1-20 7-483/1 p. 1-20 (PDF)
Proposition de résolution relative à la scolarité des jeunes filles ainsi qu'au recul significatif observé des droits des femmes en Afghanistan depuis août 2021 (7-349)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, MM. Philippe Dodrimont et Georges-Louis Bouchez, Mmes Véronique Durenne, Stephanie D'Hose et Latifa Gahouchi, M. Orry Van de Wauwer et Mmes Annick Lambrecht et Hélène Ryckmans
7-349/1
p. 1-14 7-349/1 p. 1-14 (PDF)
Proposition de résolution relative à la situation des personnes LGBTI en Pologne (7-160)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, de Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne, de MM. Philippe Dodrimont et Alexander Miesen et de Mme Stephanie D'Hose
7-160/1
p. 1-7 7-160/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution relative à la suppression du ticket de caisse en papier et à l'instauration du ticket électronique en tant que norme (7-104)      
    Proposition de MM. Willem-Frederik Schiltz et Rik Daems, de Mmes Stephanie D'Hose, de M. Georges-Louis Bouchez, de Mme Véronique Durenne et de M. Gaëtan Van Goidsenhoven
7-104/1
p. 1-7 7-104/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution réclamant une enquête indépendante sur la mort par balle de la journaliste palestino-américaine Shireen Abu Akleh (7-368)      
    Discussion
7-30
p. 30-42 7-30 p. 30-42 (PDF)
Proposition de résolution visant une utilisation durable et responsable des eaux usées (7-465)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Ludwig Vandenhove, Mmes Fatima Ahallouch et Els Ampe, MM. Philippe Dodrimont, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, Mme Sabine Laruelle, M. Gregor Freches et Mme Véronique Durenne
7-465/1
p. 1-14 7-465/1 p. 1-14 (PDF)
Proposition de résolution visant à améliorer durablement la santé mentale des Belges (7-501)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, M. Gregor Freches, Mme Véronique Durenne et MM. Georges-Louis Bouchez, Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont
7-501/1
p. 1-23 7-501/1 p. 1-23 (PDF)
Proposition de résolution visant à appréhender, transmettre et informer de façon plus pertinente sur l’histoire coloniale de la Belgique (7-171)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, de Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne et de MM. Philippe Dodrimont et Alexander Miesen
7-171/1
p. 1-12 7-171/1 p. 1-12 (PDF)
Proposition de résolution visant à assurer la neutralité et l'impartialité des agents des services publics de l'État et à interdire le port de signes convictionnels ostentatoires dans l'exercice de leurs fonctions (7-264)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Georges-Louis Bouchez, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl, Philippe Dodrimont et Alexander Miesen et Mme Véronique Durenne
7-264/1
p. 1-20 7-264/1 p. 1-20 (PDF)
Proposition de résolution visant à condamner la pratique continue du prélèvement forcé d'organes en République populaire de Chine sur des prisonniers d'opinion, en particulier sur des pratiquants du Falun Gong et des Ouïghours (7-162)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, de Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne, de MM. Philippe Dodrimont, Alexander Miesen, Willem-Frederik Schiltz et Bert Anciaux et de Mme Karin Brouwers
7-162/1
p. 1-8 7-162/1 p. 1-8 (PDF)
Proposition de résolution visant à développer les technologies de l'intelligence artificielle médicale (7-389)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Gregor Freches et Philippe Dodrimont, Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne et MM. Jean-Paul Wahl et Georges-Louis Bouchez
7-389/1
p. 1-11 7-389/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de résolution visant à encourager et soutenir davantage l'entrepreunariat féminin (7-114)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Georges-Louis Bouchez, de Mme Véronique Durenne, de M. Rik Daems et de Mme Stephanie D'Hose
7-114/1
p. 1-7 7-114/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution visant à encourager les victimes de violence homophobe à porter plainte (7-165)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, de Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne et de MM. Philippe Dodrimont et Alexander Miesen
7-165/1
p. 1-9 7-165/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution visant à l'augmentation du nombre de donneurs de sang volontaires en Belgique (7-284)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Georges-Louis Bouchez, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl et Alexander Miesen, Mme Véronique Durenne, M. Philippe Dodrimont, Mme Latifa Gahouchi et MM. Fourat Ben Chikha et Steven Coenegrachts
7-284/1
p. 1-11 7-284/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de résolution visant à mieux encadrer le cyberharcèlement (7-229)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne, MM. Philippe Dodrimont, Alexander Miesen et Kurt De Loor et Mme Latifa Gahouchi
7-229/1
p. 1-12 7-229/1 p. 1-12 (PDF)
Proposition de résolution visant à prévenir plus efficacement les risques du burn-out au travail (7-124)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Georges-Louis Bouchez, Mme Véronique Durenne, MM. Alexander Miesen et Rik Daems et Mme Stephanie D'Hose
7-124/1
p. 1-9 7-124/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution visant à remédier à la précarité financière des étudiants jobistes, des étudiants travailleurs et des étudiants-entrepreneurs touchés par la crise du coronavirus au moyen d'un régime de travail flexible temporaire et d'incitantssociaux et fiscaux (Covid-19) (7-234)      
    Proposition de Mme Els Ampe et de MM. Rik Daems, Gaëtan Van Goidsenhoven et Georges-Louis Bouchez
7-234/1
p. 1-8 7-234/1 p. 1-8 (PDF)
Proposition de résolution visant à renforcer la position de Taïwan au niveau de la sphère internationale (7-185)      
    Proposition de Mme Sabine Laruelle, de MM. Georges-Louis Bouchez, Philippe Dodrimont, Alexander Miesen, Bert Anciaux et Willem-Frederik Schiltz, Mme Hélène Ryckmans, M. Fourat Ben Chikha, Mme Karin Brouwers et M. Julien Uyttendaele
7-185/1
p. 1-4 7-185/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution visant à soutenir les initiatives de la Belgique et des institutions internationales pour obtenir un cessez-le-feu et une résolution pérenne du conflit du Haut-Karabakh (Nouvel intitulé ; Proposition de résolution visant à soutenir les initiatives de la Belgique et des institutions internationales pour obtenir une résolution pérenne du conflit du Haut-Karabakh) (7-199)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, MM. Georges-Louis Bouchez, Jean-Paul Wahl, Philippe Dodrimont et Alexander Miesen, Mmes Véronique Durenne et Hélène Ryckmans et MM. Julien Uyttendaele et Tom Ongena
7-199/1
p. 1-7 7-199/1 p. 1-7 (PDF)
 
Tout depuis 1995
Législature 2019-....
Législature 2014-2019
Législature 2010-2014
Législature 2007-2010
Législature 2003-2007
Législature 1999-2003
Législature 1995-1999