Tables des auteurs et des orateurs concernant "Genot Zoé" (Législature 2019-....)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la procédure de la sonnette d'alarme idéologique et philosophique (Compatibilité de la procédure avec l'autonomie des entités fédérées - Relation entre la procédure de la sonnette d'alarme idéologique et philosophique et le contrôle de la Cour constitutionnelle - Relation entre la procédure de la sonnette d'alarme idéologique et philosophique et la fonction consultative de la section de législation du Conseil d'Etat - Cohésion de l'Etat fédéral - Procédure de la sonnette d'alarme et répartition des compétences - Questions de procédure) (7-295)      
    Discussion de la demande (7-295/1)
7-24
p. 30-37 7-24 p. 30-37 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le droit à l'autodétermination corporelle et la lutte contre les violences obstétricales (Maltraitance des femmes au moment de leur accouchement) (7-245)      
    Demande de Mmes France Masai, Celia Groothedde et Hélène Ryckmans, MM. Fourat Ben Chikha et Rodrigue Demeuse, Mmes Zoé Genot et Soetkin Hoessen, M. Chris Steenwegen, Mmes Farida Tahar et Véronique Durenne, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez, Alexander Miesen, Philippe Courard et Julien Uyttendaele, Mme Fatima Ahallouch, MM. André Frédéric et Jean-Frédéric Eerdekens et Mmes Latifa Gahouchi, Nadia El Yousfi, Katia Segers et Els Ampe
7-245/1
p. 1-17 7-245/1 p. 1-17 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur l'évaluation générale des résultats effectifs de la "loi sur les drogues" du 24 février 1921 quant à l'efficience des politiques en matière de drogues et plus particulièrement en matière de cannabis (7-225)      
    Demande de M. Julien Uyttendaele, Mme Fatima Ahallouch, MM. Philippe Courard et Jean-Frédéric Eerdekens, Mme Nadia El Yousfi, M. André Frédéric, Mme Latifa Gahouchi, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, MM. Fourat Ben Chikha et Rodrigue Demeuse, Mmes Zoé Genot et Celia Groothedde, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne et MM. Philippe Dodrimont et Alexander Miesen
7-225/1
p. 1-15 7-225/1 p. 1-15 (PDF)
    Discussion de la demande (7-225/1)
7-19
p. 27-34 7-19 p. 27-34 (PDF)
Prestation de serment (Elections législatives du 26 mai 2019)      
    Mme Zoé Genot, sénatrice désignée par le Parlement de la Communauté française
7-13
p. 6 7-13 p. 6 (PDF)
Proposition de résolution relative à la mise à disposition de la naloxone en vue de réduire le nombre de décès liés aux surdoses et la mise à disposition d'eau pour préparation injectable afin de diminuer les risques sanitaires liés aux injections (7-346)      
    Proposition de M. Julien Uyttendaele, Mme Fatima Ahallouch, MM. Kurt De Loor et Bert Anciaux, Mme Zoé Genot et MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Tom Ongena
7-346/1
p. 1-31 7-346/1 p. 1-31 (PDF)
Proposition de résolution visant à l'augmentation du nombre de donneurs de sang volontaires en Belgique (7-284)      
    Amendements n°s 19 et 20 de Mme Zoé Genot et consorts, déposés après l'approbation du rapport
7-284/6
p. 1-2 7-284/6 p. 1-2 (PDF)
    Discussion
7-28
p. 6-14 7-28 p. 6-14 (PDF)
Proposition de résolution visant à la création d'un panel citoyen au Sénat dans le cadre de la Conférence sur l'avenir de l'Europe (7-266)      
    Proposition de M. Rodrigue Demeuse, Mme Hélène Ryckmans, M. Fourat Ben Chikha, Mmes France Masai, Celia Groothedde et Zoé Genot, M. Chris Steenwegen et Mmes Farida Tahar et Soetkin Hoessen
7-266/1
p. 1-6 7-266/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de résolution visant à renforcer l'action de la Belgique en faveur d'une paix juste et durable au Proche-Orient (7-258)      
    Proposition de Mme Hélène Ryckmans, M. Fourat Ben Chikha, Mmes France Masai, Celia Groothedde et Farida Tahar, M. Rodrigue Demeuse, Mmes Zoé Genot et Soetkin Hoessen et M. Chris Steenwegen
7-258/1
p. 1-10 7-258/1 p. 1-10 (PDF)
Système de vote numérique      
    Votes ne pas enrégistrées
7-16
p. 14-15 7-16 p. 14-15 (PDF)
 
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