Tables des auteurs et des orateurs concernant "Genot Zoé" (Tout depuis 1995)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Contrôle des dépenses électorales engagées par les partis politiques et les candidats individuels pour les élections des Chambres législatives fédérales du 13 juin 2010 (5-803)      
    Rapport de Mmes Veerle Wouters (Ch) et Zoé Genot (Ch)
5-803/1
p. 1-113 5-803/1 p. 1-113 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la procédure de la sonnette d'alarme idéologique et philosophique (Compatibilité de la procédure avec l'autonomie des entités fédérées - Relation entre la procédure de la sonnette d'alarme idéologique et philosophique et le contrôle de la Cour constitutionnelle - Relation entre la procédure de la sonnette d'alarme idéologique et philosophique et la fonction consultative de la section de législation du Conseil d'Etat - Cohésion de l'Etat fédéral - Procédure de la sonnette d'alarme et répartition des compétences - Questions de procédure) (7-295)      
    Discussion de la demande (7-295/1)
7-24
p. 30-37 7-24 p. 30-37 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le droit à l'autodétermination corporelle et la lutte contre les violences obstétricales (Maltraitance des femmes au moment de leur accouchement) (7-245)      
    Demande de Mmes France Masai, Celia Groothedde et Hélène Ryckmans, MM. Fourat Ben Chikha et Rodrigue Demeuse, Mmes Zoé Genot et Soetkin Hoessen, M. Chris Steenwegen, Mmes Farida Tahar et Véronique Durenne, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez, Alexander Miesen, Philippe Courard et Julien Uyttendaele, Mme Fatima Ahallouch, MM. André Frédéric et Jean-Frédéric Eerdekens et Mmes Latifa Gahouchi, Nadia El Yousfi, Katia Segers et Els Ampe
7-245/1
p. 1-17 7-245/1 p. 1-17 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur l'évaluation générale des résultats effectifs de la "loi sur les drogues" du 24 février 1921 quant à l'efficience des politiques en matière de drogues et plus particulièrement en matière de cannabis (7-225)      
    Demande de M. Julien Uyttendaele, Mme Fatima Ahallouch, MM. Philippe Courard et Jean-Frédéric Eerdekens, Mme Nadia El Yousfi, M. André Frédéric, Mme Latifa Gahouchi, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, MM. Fourat Ben Chikha et Rodrigue Demeuse, Mmes Zoé Genot et Celia Groothedde, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne et MM. Philippe Dodrimont et Alexander Miesen
7-225/1
p. 1-15 7-225/1 p. 1-15 (PDF)
    Discussion de la demande (7-225/1)
7-19
p. 27-34 7-19 p. 27-34 (PDF)
Démission de sénateurs (2023-2024)      
    Mme Zoé Genot
7-43
p. 5 7-43 p. 5 (PDF)
Prestation de serment (Elections législatives du 26 mai 2019)      
    Mme Zoé Genot, sénatrice désignée par le Parlement de la Communauté française
7-13
p. 6 7-13 p. 6 (PDF)
Proposition de modification du Règlement du Sénat visant à conditionner l'indemnité parlementaire des sénateurs cooptés à leur participation effective aux travaux (7-409)      
    Proposition de MM. Rodrigue Demeuse et Fourat Ben Chikha, Mmes France Masai, Celia Groothedde, Hélène Ryckmans, Soetkin Hoessen et Farida Tahar, M. Chris Steenwegen et Mme Zoé Genot
7-409/1
p. 1-6 7-409/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de résolution relative au testing de produits stupéfiants dans le cadre de la politique de réduction des risques et du système d'alerte précoce européen (7-452)      
    Proposition de M. Julien Uyttendaele, Mmes Fatima Ahallouch et Zoé Genot, MM. Philippe Courard et Jean-Frédéric Eerdekens, Mmes Nadia El Yousfi et Latifa Gahouchi et M. Laurent Léonard
7-452/1
p. 1-40 7-452/1 p. 1-40 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'amélioration de l'accès à la prophylaxie pré-exposition (PrEP) (VIH - SIDA) (7-453)      
    Proposition de M. Orry Van de Wauwer, Mmes Zoé Genot et Nadia El Yousfi et MM. Philippe Dodrimont, Tom Ongena, Ludwig Vandenhove et Fourat Ben Chikha
7-453/1
p. 1-10 7-453/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution relative à la mise à disposition de la naloxone en vue de réduire le nombre de décès liés aux surdoses et la mise à disposition d'eau pour préparation injectable afin de diminuer les risques sanitaires liés aux injections (7-346)      
    Proposition de M. Julien Uyttendaele, Mme Fatima Ahallouch, MM. Kurt De Loor et Bert Anciaux, Mme Zoé Genot et MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Tom Ongena
7-346/1
p. 1-31 7-346/1 p. 1-31 (PDF)
    Discussion
7-34
p. 20-29 7-34 p. 20-29 (PDF)
Proposition de résolution relative à la situation préoccupante de la communauté LGBTQIA+ en Ouganda (7-443)      
    Proposition de Mmes Stephanie D'Hose et Zoé Genot, M. Jean-Frédéric Eerdekens, Mme Véronique Durenne, M. Orry Van de Wauwer, Mme Annick Lambrecht et MM. Fourat Ben Chikha et Gregor Freches
7-443/1
p. 1-18 7-443/1 p. 1-18 (PDF)
Proposition de résolution visant à l'augmentation du nombre de donneurs de sang volontaires en Belgique (7-284)      
    Amendements n°s 19 et 20 de Mme Zoé Genot et consorts, déposés après l'approbation du rapport
7-284/6
p. 1-2 7-284/6 p. 1-2 (PDF)
    Discussion
7-28
p. 6-14 7-28 p. 6-14 (PDF)
Proposition de résolution visant à la création d'un panel citoyen au Sénat dans le cadre de la Conférence sur l'avenir de l'Europe (7-266)      
    Proposition de M. Rodrigue Demeuse, Mme Hélène Ryckmans, M. Fourat Ben Chikha, Mmes France Masai, Celia Groothedde et Zoé Genot, M. Chris Steenwegen et Mmes Farida Tahar et Soetkin Hoessen
7-266/1
p. 1-6 7-266/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de résolution visant à renforcer l'action de la Belgique en faveur d'une paix juste et durable au Proche-Orient (7-258)      
    Proposition de Mme Hélène Ryckmans, M. Fourat Ben Chikha, Mmes France Masai, Celia Groothedde et Farida Tahar, M. Rodrigue Demeuse, Mmes Zoé Genot et Soetkin Hoessen et M. Chris Steenwegen
7-258/1
p. 1-10 7-258/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de révision de l'article 23 de la Constitution relative à la reconnaissance des animaux en tant qu'êtres sensibles (7-372)      
    Proposition de M. Fourat Ben Chikha, Mme France Masai, MM. Rodrigue Demeuse et Chris Steenwegen et Mmes Hélène Ryckmans, Soetkin Hoessen, Zoé Genot, Celia Groothedde et Farida Tahar
7-372/1
p. 1-6 7-372/1 p. 1-6 (PDF)
Système de vote numérique      
    Votes ne pas enrégistrées
7-16
p. 14-15 7-16 p. 14-15 (PDF)
 
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