Questions et Réponses

SÉNAT DE BELGIQUE

Bulletin 3-44

SESSION DE 2004-2005

Questions posées par les Sénateurs et réponses données par les Ministres

(Fr.): Question posée en français - (N.): Question posée en néerlandais

Ministre de la Fonction publique, de l'Intégration sociale, de la Politique des grandes villes et de l'Égalité des chances

Question nº 3-2861 de M. Van dermeersch du 8 juin 2005 (N.) :

Publications officielles. — Instances de publication. — Coût. — Support d'information.

Le texte de cette question est identique à celui de la question nº 3-2858 au ministre des Classes moyennes et de l'Agriculture, et publiée plus haut.

Réponse : 1 et 2. Voir ci-dessous l'inventaire des publications avec leur tirage et leur coût (3) .

Toutes ces publications existent en français et en néerlandais, ce qu'indique le « × 2 » dans la colonne « tirage ».

3. Toutes les publications sont également consultables sur des listes internet en format électronique.

4. Aucune.

5. Aucune.

(3) Les données demandées par l'honorable membre lui ont été transmises directement. Étant donné leur nature, elles ne sont pas insérées au bulletin des Questions et Réponses, mais elles peuvent être consultées au greffe du Sénat.