Tables des auteurs et des orateurs concernant "Vandenbroeke Chris" (Législature 1999-2003)

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Archives générales du Royaume et Archives de l'État provinces - Cadres - Visites (2-367)
Question écrite de M. Vandenbroeke à M. Demotte, ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique
Question sans réponse			Bul. 2-10 p. 400-401
Assurance maladie - Divorce - Couverture des enfants (petits risques) (2-308)
Question écrite de M. Vandenbroeke à M. Vandenbroucke, ministre des Affaires sociales et des Pensions
Question sans réponse			Bul. 2-8 p. 284
Réponse			Bul. 2-9 p. 367
Bornes frontières entre la France et la Belgique - Entretien - Instances compétentes (2-309)
Question écrite de M. Vandenbroeke à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question sans réponse			Bul. 2-8 p. 283
Réponse			Bul. 2-17 p. 769-770
Harmonisation fiscale européenne - Taxation de l'épargne (2-1230)
Question écrite de M. Vandenbroeke à M. Reynders, ministre des Finances
Question sans réponse			Bul. 2-35 p. 1694
Réponse			Bul. 2-41 p. 2085-2086
L'accord du gouvernement fédéral concernant l'octroi, à l'avenir, de centimes soustractionnels (Impôt des personnes physiques - Compétences régionales ou fédérales - Fiscalité propre des régions et communautés) (2-60)
Question orale de M. Vandenbroeke à M. Reynders, ministre des Finances		2-22 p. 19-20
La création et l'organisation d'une école de magistrats (2-364)
Question orale de M. Vandenbroeke à M. Verwilghen, ministre de la Justice		2-76 p. 15-16
La dualité entre les certificats délivrés dans le cadre des compétences des communautés et l'homologation des diplômes par l'État fédéral (Enseignement de promotion sociale - Accès à des emplois vacants dans les institutions publiques) (2-230)
Question orale de M. Vandenbroeke à M. Picqué, ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique, chargé de la Politique des grandes villes		2-42 p. 15-16
La délivrance de passeports diplomatiques (Limitation du statut diplomatique - Bon fonctionnement des services d'exportation régionaux "Export Vlaanderen" et AWEX) (2-451)
Question orale de M. Vandenbroeke à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Réponse donnée par M. Verwilghen, ministre de la Justice		2-89 p. 23-24
Le report de la mise à la retraite anticipée du personnel enseignant (2-306)
Question orale de M. Vandenbroeke à M. Vandenbroucke, ministre des Affaires sociales et des Pensions		2-59 p. 17-19
Les mesures visant à prévenir la vente d'archives dérobées (e.a. parchemin de l'abbaye de Messines) (2-20)
Question orale de M. Vandenbroeke à M. Demotte, ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique		2-9 p. 23-24
Limitations en matière de vente de livres (2-107)
Question écrite de M. Vandenbroeke à M. Demotte, ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique
Question sans réponse			Bul. 2-3 p. 109
Réponse			Bul. 2-12 p. 556-557
Prestation de serment (Elections du 13 juin 1999)
M. Vandenbroeke, sénateur désigné par le Conseil flamand		2-2 p. 5
Proposition de loi abaissant l'âge de la pension des mères occupant un emploi et ayant une carrière professionnelle (2-134)
Proposition de M. Vandenbroeke et consorts	2-134/1 p. 1-3
Proposition de loi insérant dans le Code civil un article 1383bis et un article 1384bis relatifs à la responsabilité, au devoir d'organisation et au devoir de surveillance des personnes qui ont bénévolement des mineurs d'âge sous leur garde dans le cadre d'associations de jeunesse (2-107)
Proposition de MM. Vankrunkelsven et Vandenbroeke	2-107/1 p. 1-4
Proposition de loi établissant un prix fixe pour les livres (2-135)
Proposition de M. Vandenbroeke	2-135/1 p. 1-5
Proposition de résolution en vue d'empêcher et de contrer l'accession de l'extrême droite au gouvernement fédéral de la République d'Autriche, membre de l'Union européenne (Nouvel intitulé : Proposition de résolution en vue de condamner l'accession de l'extrême droite au gouvernement fédéral de la République d'Autriche, membre de l'Union européenne) (2-322)
Amendement n° 1 de MM. Van Quickenborne, Vankrunkelsven et Vandenbroeke, au texte adopté par la commission	2-322/4 p. 1-2
Proposition de résolution relative à l'obligation de l'administration fiscale de fournir les informations fiscales requises dans le cadre de la procédure d'octroi d'une allocation d'études en faveur des étudiants de l'enseignement secondaire (2-137)
Proposition de M. Vandenbroeke	2-137/1 p. 1-3
Proposition de résolution relative à l'organisation et à la gestion des archives (2-136)
Proposition de M. Vandenbroeke	2-136/1 p. 1-3