Documentation


La section Analyse documentaireest un centre d’analyse et d’information qui aide le Sénat dans l’exercice de ses tâches constitutionnelles.

La section a pour mission de rendre l'ensemble des travaux du Sénat depuis 1831 accessibles au public. Il s'agit essentiellement de l'analyse des documents parlementaires (propositions et projets de loi, rapports de commission, amendements, textes adoptés en commission, avis du Conseil d'État sur des propositions et projets, résolutions, etc.), des Annales (comptes rendus des débats en séance plénière) et des Bulletins des Questions et Réponses.

Ces informations, qui sont groupées dans des dossiers législatifs contenant les documents et la chronologie des travaux, sont stockées et indexées dans des bases de données qui sont mises à la disposition du grand public par le biais du site web du Sénat. Les différents formulaires de recherche permettent d'effectuer des recherches en fonction de divers critères  formels (date, auteur, intitulé, etc.) et thématiques (thésaurus Eurovoc).

Jusqu'en 1995, toutes les informations étaient indexées dans des registres (analogiques) « papier » qui étaient publiés chaque année. Actuellement, le Sénat procède, en étroite collaboration avec la Chambre des représentants, à la numérisation complète de toute la documentation parlementaire antérieure à 1995.

Le thésaurus Eurovoc est un répertoire très détaillé créé par l'Union européenne. Cet outil d'accès thématique (« sémantique ») est structuré de manière hiérarchique, si bien qu’il permet d’effectuer des recherches aussi bien générales que détaillées. Eurovoc est un répertoire multilingue, parfaitement équivalent dans toutes les langues de l'Union européenne.

Les Bulletins des Questions et Réponses contiennent les questions que les sénateurs posent par écrit au gouvernement et auxquelles il est répondu également par écrit. Il est possible aussi d’effectuer une recherche dans les questions écrites au moyen de registres et de formulaires électroniques de recherche.


Renseignements pratiques:

Section Analyse documentaire

Sénat de Belgique
Palais de la Nation
1009 Bruxelles
Belgique

Tél.: 00 32 2 501 76 45

Courriel: [email protected]