Fiche du dossier | Ch. 54-1750 | |
Proposition de résolution sur l'avenir de l'Union européenne |
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Dirk Van der Maelen Olivier Maingain Wouter De Vriendt Benoit Hellings |
Union européenne résolution du Parlement politique de l'UE approfondissement de l'Union européenne élargissement de l'UE intégration européenne charte des droits fondamentaux de l'Union européenne budget de l'UE politique sociale européenne politique économique politique énergétique cohésion économique et sociale politique étrangère et de sécurité commune politique de sécurité et de défense commune coopération policière (UE) coopération judiciaire pénale (UE) coopération judiciaire civile (UE) zone euro citoyenneté européenne politique énergétique de l'UE stratégie de l'UE |
Numéro | Titre | Date |
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Ch. 54-1750/1 | Proposition de résolution | 4/4/2016 |
Ch. 54-1750/2 | Addendum | 18/4/2016 |
Chronologie | ||||||
Monocamérale Chambre | ||||||
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[C1] Examen par la Chambre | ||||||
4/4/2016 | Dépôt | Doc. Ch. 54-1750/1 | ||||
21/4/2016 | Prise en considération | |||||
23/5/2019 | Fin d'examen | |||||
23/5/2019 | Caducité par dissolution des Chambres |
Etat du dossier | ||
Procédure | Etat | Dates d'examen |
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Monocamérale Chambre | Caduc | |
[C1] Examen par la Chambre |
Examen terminé |