Table des matières concernant "hygiène publique" (Tout depuis 1995)

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Agence fédérale pour la sécurité alimentaire (AFSCA) - Hygiène dans les écoles - Cuisines scolaires - Contrôles et résultats (4-6921)
Question écrite de M Vandenberghe à Mme Laruelle, ministre des PME, des Indépendants, de l'Agriculture et de la Politique scientifique
Réponse			QE 4-6921
			QE 4-6921
Bactéries nosocomiales (SDRM) - Différentes sortes - Utilisation d’antibiotiques - Données chiffrées (4-3888)
Question écrite de M Ide à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
dossier clôturé			QE 4-3888
			QE 4-3888
Bactéries nosocomiales (SDRM) - Différentes sortes - Utilisation d’antibiotiques - Données chiffrées (4-5259)
Question écrite de M Ide à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
Réponse			QE 4-5259
			QE 4-5259
Bactéries nosocomiales - Différentes sortes - Utilisation d’antibiotiques - Données chiffrées (4-191)
Question écrite de M Ide à Mme Onkelinx, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse			QE 4-191
			QE 4-191
Commissions médicales - Appel de décisions - Suspension du retrait de visa - Utilisation (5-3746)
Question écrite de M Ide à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
dossier clôturé			QE 5-3746
			QE 5-3746
Commissions médicales - Appel de décisions - Suspension du retrait de visa - Utilisation (5-4212)
Question écrite de M Ide à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 5-4212
			QE 5-4212
Cuisines scolaires - Hygiène (3-4755)
Question écrite de M. Hugo Vandenberghe à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Question sans réponse			Bul. 3-66 p. 6457-6458
Réponse			Bul. 3-71 p. 7541-7542
Diarrhée et hygiène des mains - Mortalité infantile (3-1182)
Question écrite de M. Hugo Vandenberghe à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Question sans réponse			Bul. 3-23 p. 1387
Réponse			Bul. 3-26 p. 1617-1619
Epidémiologie - Laboratoires - Participation à des surveillances (4-4441)
Question écrite de M Ide à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
dossier clôturé			QE 4-4441
			QE 4-4441
Epidémiologie - Laboratoires - Participation à des surveillances (4-5280)
Question écrite de M Ide à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
Réponse			QE 4-5280
			QE 4-5280
Financement des hôpitaux - Moyens alloués par hôpital - Hygiène hospitalière - Hémovigilance (5-6999)
Question écrite de M Ide à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 5-6999
			QE 5-6999
Hygiène dans les écoles - Cuisines scolaires - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) - Contrôles (3-2699)
Question écrite de M. Hugo Vandenberghe à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Question sans réponse			Bul. 3-43 p. 3398
Réponse			Bul. 3-52 p. 4548-4550
Hygiène dans les écoles - Cuisines scolaires - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) - Contrôles (4-499)
Question écrite de M Vandenberghe à Mme Onkelinx, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
dossier clôturé			QE 4-499
			QE 4-499
Hygiène dans les écoles - Cuisines scolaires - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) - Contrôles (4-500)
Question écrite de M Vandenberghe à Mme Laruelle, ministre de l'Economie, des Indépendants et de l'Agriculture
dossier clôturé			QE 4-500
			QE 4-500
Hygiène dans les écoles - Cuisines scolaires - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) - Contrôles (4-574)
Question écrite de M Vandenberghe à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse			QE 4-574
			QE 4-574
Hygiène dans les écoles - Cuisines scolaires - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) - Contrôles (4-648)
Question écrite de M Vandenberghe à Mme Laruelle, ministre des PME, des Indépendants, de l'Agriculture et de la Politique scientifique
Réponse			QE 4-648
			QE 4-648
Hôpitaux - Bactéries nosocomiales - Bactéries résistantes à la méthicilline (SARM) - Infections - Enregistrement (5-3286)
Question écrite de M Ide à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
dossier clôturé			QE 5-3286
			QE 5-3286
Hôpitaux - Bactéries nosocomiales - Bactéries résistantes à la méthicilline (SARM) - Infections - Enregistrement (5-4192)
Question écrite de M Ide à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 5-4192
			QE 5-4192
Hôpitaux - Hygiène - Infections (2-915)
Question écrite de M. Van Quickenborne à M. Vandenbroucke, ministre des Affaires sociales et des Pensions
Question sans réponse			Bul. 2-27 p. 1263
Réponse			Bul. 2-29 p. 1419-1422
Hôpitaux - Hygiëne - Infections (2-914)
Question écrite de M. Van Quickenborne à Mme Aelvoet, ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
Question sans réponse			Bul. 2-27 p. 1260
Réponse			Bul. 2-28 p. 1366-1369
Infections nosocomiales - Surmortalité - Mesures (4-3122)
Question écrite de M Destexhe à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse			QE 4-3122
			QE 4-3122
L'avis du comité scientifique de l'AFSCA concernant l'abattage à domicile de moutons et de chèvres (Interdiction d'abattages à domicile - Enregistrement - Contrôle vétérinaire) (3-847)
Question orale de M. Creyelman à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique		3-132 p. 25-26
L'hygiène dans les cantines des hôpitaux, des maisons de repos et des crèches (5-7443)
Question écrite de M Miller à Mme Laruelle, ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture
Réponse			QE 5-7443
			QE 5-7443
L'hygiène hospitalière (Agréation d'infirmiers hygiénistes sans formation universitaire) (4-549)
Demande d'explications de M. Louis Ide à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse donnée par M. Etienne Schouppe, secrétaire d'Etat à la Mobilité, adjoint au premier ministre		4-50 p. 58
L'état lamentable de l'omnibus Maastricht - Liège et l'utilisation de ce train pour le trafic de drogue (5-1947)
Demande d'explications de M. Huub Broers à Mme Joëlle Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des Chances et à M. Paul Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
Réponse donnée par M. Paul Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes		5-136 COM p. 4-5
La bactérie des hôpitaux (Recours trop fréquent aux antibiotiques et contamination par les bactéries nosoconiales faute d'hygiène des mains) (3-1201)
Demande d'explications de M. Hugo Vandenberghe à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse donnée par Mme Laruelle, ministre des Classes moyennes et de l'Agriculture		3-140 p. 86-88
La composition du comité d'hygiène hospitalière (Imprécision de l'AR du 26 avril 2007) (5-708)
Demande d'explications de M. Louis Ide à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-64 COM p. 21-22
La dangereuse bactérie USA300 responsable de maladies nosocomiales (4-56)
Demande d'explications de M. Hugo Vandenberghe à Mme Laurette Onkelinx, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse donnée par M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement		4-14 p. 45-47
La discrétion concernant les informations en matière d'hygiène dans les hôpitaux (Bactérie nosocomiale - Opportunité de publier les résultats concernant l'hygiène des mains) (Voir aussi question écrité 5-2619) (5-959)
Demande d'explications de M. Bert Anciaux à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-80 COM p. 5-8
La formation d'hygiéniste hospitalier (Organisation de l'hygiène hospitalière) (4-475)
Demande d'explications de M. Louis Ide à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse donnée par M. Carl Devlies, secrétaire d'Etat à la Coordination de la lutte contre la fraude, adjoint au premier ministre, et secrétaire d'Etat, adjoint au ministre de la Justice		4-46 p. 62-65
La formation d'infirmier hygiéniste hospitalier (Mesures transitoires concernant la reconnaissance) (4-969)
Demande d'explications de M. Louis Ide à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse donnée par M. Carl Devlies, secrétaire d'Etat à la Coordination de la lutte contre la fraude, adjoint au premier ministre, et secrétaire d'Etat, adjoint au ministre de la Justice		4-81 p. 64-65
La formation d'infirmier hygiéniste hospitalier (Modalités des mesures transitoires) (4-922)
Demande d'explications de M. Louis Ide à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse donnée par M. Melchior Wathelet, secrétaire d'Etat au Budget, adjoint au premier ministre, et secrétaire d'Etat à la Politique des familles, adjoint à la ministre de l'Emploi, et en ce qui concerne les aspects du droit des personnes et de la famille, adjoint au ministre de la Justice		4-78 p. 45-47
La législation concernant les cliniques privées (Absence de cadre législatif pour les traitements esthétiques - Interdiction de publicité) (4-640)
Question orale de Mme Lieve Van Ermen à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique		4-64 p. 23-26
La nécessité d'avoir des normes pour les cliniques privées (Absence de cadre législatif pour les traitements esthétiques - Interdiction de publicité - Frontière entre la chirurgie esthétique et reconstructive) (4-647)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique		4-64 p. 23-26
La politique relative aux tatouages et aux perçages (Nombre de studios de tatouage - Contrôles - Risques de maladies et de contamination - Mesures préventives - Formation ou agrément spécifique - Cadre légal - Campagne de sensibilisation) (2-1026)
Question orale de Mme Thijs à Mme Aelvoet, ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement		2-212 p. 29-31
La protection des données médicales et la recherche de la qualité (Accès aux chiffres concernant la campagne pour l'hygiène des mains contre les infections nosocomiales menée dans les hôpitaux - Collecte de données par l'Etat fédéral et les communautés) (5-421)
Question orale de M. Louis Ide à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse donnée par M. Philippe Courard, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, aux Familles et aux Personnes handicapées, chargé des Risques professionnels, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique		5-47 p. 29-31
La présence de gens du voyage à Neder-over-Hembeek (Autorisation sur un terrain militaire octroyée par le ministre de la Défense - Plaintes de riverains - Concertation avec le Centre de médiation des gens du voyage de la Région wallonne) (3-1114)
Question orale de M. Verreycken à M. Flahaut, ministre de la Défense
Réponse donnée par M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique		3-162 p. 17-18
La réglementation proposée du secteur du tatouage et du piercing (Arrêté d'exécution - Harmonisation européenne) (3-870)
Demande d'explications de Mme Thijs à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse donnée par Mme Van Weert, secrétaire d'Etat au Développement durable et à l'Economie sociale, adjointe au ministre du Budget et des Entreprises publiques		3-116 p. 64-65
La réglementation relative aux tatouages et piercings (Arrêtés royaux) (3-392)
Question orale de Mme De Roeck à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique		3-70 p. 35-36
La situation dans les prisons belges (Surpopulation chronique - Manque d'hygiène [e.a. dans les cuisines], de soins et d'offre de travail) (3-1393)
Question orale de M. Hugo Vandenberghe à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre de la Justice		3-202 p. 24-27
Le médecin responsable d'une contamination par l'hépatite et la réforme des commissions médicales provinciales (Fonctionnement des organismes de contrôle) (5-1320)
Demande d'explications de M. Louis Ide à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
Réponse donnée par M. Jean-Marc Delizée, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, chargé des Personnes handicapées, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-99 COM p. 48-50
Le projet d'arrêté royal réglementant la pratique des tatouages et des piercings (Accès à la profession et formation professionnelle - Mineurs d'âge et autorisation parentale - Salons d'esthétique - Précautions hygiéniques) (3-778)
Question orale de M. Paque à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique		3-123 p. 35-37
Lentilles de contact - Hygiène insuffisante lors du maniement - Infections (3-4748)
Question écrite de Mme Hermans à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Question sans réponse			Bul. 3-66 p. 6454-6455
			Bul. 3-85 p. 9282-9283
Réponse			Bul. 3-88 p. 9953-9956
Les autocollants affichés dans les hôpitaux concernant l'hygiène des mains (Obligation de faire figurer "AR 22-12-2005" sur les autocollants) (4-515)
Demande d'explications de M. Louis Ide à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse donnée par M. Etienne Schouppe, secrétaire d'Etat à la Mobilité, adjoint au premier ministre		4-47 p. 76-78
Les autocollants affichés dans les hôpitaux concernant l'hygiène des mains (Obligation de faire référence à l'AR) (4-530)
Demande d'explications de M. Louis Ide à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse donnée par M. Melchior Wathelet, secrétaire d'Etat au Budget, adjoint au premier ministre, et secrétaire d'Etat à la Politique des familles, adjoint à la ministre de l'Emploi, et en ce qui concerne les aspects du droit des personnes et de la famille, adjointe au ministre de la Justice		4-48 p. 51
Les contrôles de qualité réalisés par l'Agence fédérale des médicaments et des produits de santé (Arbitraire) (5-1359)
Demande d'explications de M. Louis Ide à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
Réponse donnée par M. Jean-Marc Delizée, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, chargé des Personnes handicapées, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-99 COM p. 51-54
Les infections nosocomiales (Rapport du Centre fédéral d'expertise des soins de santé sur les conséquences des infections hospitalières - Mesures du ministre pour une meilleure hygiène hospitalière - Maisons de repos et de soins - MRSA) (4-713)
Demande d'explications de Mme Lieve Van Ermen à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse donnée par M. Melchior Wathelet, secrétaire d'Etat au Budget, adjoint au premier ministre, et secrétaire d'Etat à la Politique des familles, adjoint à la ministre de l'Emploi, et en ce qui concerne les aspects du droit des personnes et de la famille, adjointe au ministre de la Justice		4-63 p. 46-49
Les rapports annuels concernant l'hygiène hospitalière et la politique en matière d'antibiotiques (4-700)
Demande d'explications de M. Louis Ide à Mme Laurette Onkelinx, vice-eerste minister en minister van Sociale Zaken en Volksgezondheid
Réponse donnée par M. Etienne Schouppe, secrétaire d'Etat à la Mobilité, adjoint au premier ministre		4-62 p. 48-50
Les soins de santé dans les prisons (Conditions sanitaires lamentables - Présence plus fréquente de tuberculose, VIH, hépatite - Prison de Forest) (5-468)
Question orale de M. André du Bus de Warnaffe à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse donnée par M. Philippe Courard, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, aux Familles et aux Personnes handicapées, chargé des Risques professionnels, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique		5-50 p. 33-35
Les suites de l'affaire concernant le "médecin hépatite" (Utilisation par un médecin d'aiguilles non stériles - Rôle des organismes de contrôle - Elargissement des compétences - Collaboration des différentes instances) (4-592)
Demande d'explications de M. Louis Ide à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse donnée par M. Jean-Marie Delizée secrétaire d'Etat à la Lutte contre la pauvreté, adjoint à la ministre de l'Intégration sociale, des Pensions et des Grandes villes		4-52 p. 58-59
Maladies transmissibles présentant un danger général - Liste (et avis du Conseil supérieur d'hygiène) (3-888)
Question écrite de M. Brotcorne à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Question sans réponse			Bul. 3-16 p. 1031
Réponse			Bul. 3-19 p. 1206-1207
Pollution chimique domestique - Substances cancérigènes - Normes de produits - Interdiction des substances les plus nocives (3-2530)
Question écrite de M. Martens à M. Tobback, ministre de l'Environnement et ministre des Pensions
Question avec réponse			Bul. 3-39 p. 3044-3047
Prisons - Prison de Forest - Conditions d'hygiène - Travaux de rénovation (4-3339)
Question écrite de Mme Russo à M De Clerck, ministre de la Justice
Réponse			QE 4-3339
			QE 4-3339
Prisons - Sécurité et hygiène - Traitement - Plaintes de détenus (4-3525)
Question écrite de Mme Taelman à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
Réponse			QE 4-3525
			QE 4-3525
Prisons - Sécurité et hygiène - Traitement - Plaintes de détenus (4-3526)
Question écrite de Mme Taelman à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Emploi et de l'Egalité des chances
Réponse			QE 4-3526
			QE 4-3526
Prisons - Sécurité et hygiène - Traitement - Plaintes de détenus (4-3527)
Question écrite de Mme Taelman à M De Clerck, ministre de la Justice
Réponse			QE 4-3527
			QE 4-3527
Projet de loi portant des dispositions diverses (IV) (3-2121)
Projet évoqué par le Sénat
c. SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE Hauteur et volume obligatoire des débits de boissons : conditions d'hygiène (articles 5 à 10)	3-2121/1 texte
Projet de loi-programme (3-742)
m. AFFAIRES SOCIALES ET SANTE PUBLIQUE : Modifications de l'AR n° 78 relatif aux PROFESSIONS DE LA SANTE (articles 189 à 194) - Professions de la santé : reconnaissance de certains actes comme ressortant du domaine de l'aide aux activités de la vie quotidienne ; réglementation des activités présentant un danger pour la santé [tatouages, piercing, vente de lentilles sans conseils] ; fondement légal pour registres de pathologies (cancer, implants mammaires...) (articles 189 à 192) - Pharmaciens : délivrance des médicaments de thérapie cellulaire somatique réservée aux banques de tissus agréées (article 193)
Projet évoqué par le Sénat	3-742/1 p. 84-86
Amendement n° 26 de Mme De Schamphelaere
Réglementation des activités présentant un danger pour la santé (tatouages, piercing)	3-742/2 p. 17
Rapport de M. Cornil
Réglementation des activités présentant un danger pour la santé (tatouages, piercing)	3-742/5 p. 35
	3-742/5 p. 36
Discussion générale
Réglementation des activités présentant un danger pour la santé (tatouages, piercing)		3-67 p. 5
		3-67 p. 18
		3-67 p. 21-23
Proposition de loi modifiant la loi sur les hôpitaux (Défense de sous-traiter à des tiers les laboratoires de biologie clinique, les services de radio-diagnostic, les services de stérilisation centrale et les pharmaciens) (5-1632)
Proposition de M. Louis Ide et de Mme Elke Sleurs	5-1632/1 p. 1-5
Proposition de loi relative aux pratiques du tatouage et du piercing (2-1462)
Proposition de M. Destexhe	2-1462/1 p. 1-7
Proposition de loi relative aux pratiques du tatouage et du piercing (3-209)
Proposition de M. Destexhe	3-209/1 p. 1-7
Amendement n° 1 de MM. Destexhe et Ramoudt	3-209/2 p. 1-2
Proposition de loi relative à la sécurité et à l'hygiène du tatouage des personnes (2-1306)
Proposion de Mme Thijs	2-1306/1 p. 1-4
Amendements n°s 1 à 5 de M. Ramoudt	2-1306/2 p. 1-3
Proposition de loi relative à la sécurité et à l'hygiène du tatouage des personnes (3-169)
Proposition de Mme Thijs	3-169/1 p. 1-4
Amendements n°s 1 à 5 de M. Ramoudt	3-169/2 p. 1-3
Amendement n° 9 de MM. Destexhe et Ramoudt	3-169/3 p. 2-4
Amendements n°s 6 à 8 de Mme Thijs	3-169/3 p. 1-2
Proposition de résolution relative au maquillage permanent (Application de l'AR du 25 novembre 2005 règlementant les tatouages et les piercings - Normes d'hygiène - Formation des praticiens) (4-363)
Proposition de Mme Dominique Tilmans	4-363/1 p. 1-4
Proposition de résolution relative au maquillage permanent (Application de l'AR du 25 novembre 2005 règlementant les tatouages et les piercings - Normes d'hygiène - Formation des praticiens) (5-378)
Proposition de Mme Dominique Tilmans	5-378/1 p. 1-4
Proposition de résolution visant à lutter systématiquement contre les infections nosocomiales (Infections de l'hôpital) (5-616)
Proposition de MM. Jurgen Ceder, Yves Buysse et Bart Laeremans et de Mme Anke Van dermeersch	5-616/1 p. 1-7
Proposition de révision de l'article 23 de la Constitution en vue d'assurer le droit à l'eau et à l'assainissement (7-342)
Propsotion de Mme France Masai et de MM. Bert Anciaux et Chris Steenwegen	7-342/1 p. 1-9
Qualité des préservatifs dans les parcs d'attractions et les lunaparks
Question écrite de M. Anciaux à M. Colla, ministre de la Santé publique et des Pensions
Question sans réponse			Bul. 1-20 p. 986-987
Réponse			Bul. 1-24 p. 1199-1200
Service public fédéral Emploi - Prisons - Bruxelles - Inspections - Rapports - Aperçu - Suites (5-6652)
Question écrite de M Vanlouwe à Mme De Coninck, ministre de l'Emploi
Réponse			QE 5-6652
			QE 5-6652
Société nationale des chemins de fer belges - Gares ferroviaires - Toilettes publiques - Heures de fermeture - Directives (5-6595)
Question écrite de M Anciaux à M Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
dossier clôturé pour cause de fin législature			QE 5-6595
			QE 5-6595
Tampons et serviette hygiéniques - Présence de produits nocifs - Risques pour la santé des femmes - Mesures - Concertation avec les entités fédérées et l'Union européenne (7-312)
Question écrite de Mme Gahouchi à Mme De Block, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, et de l'Asile et la Migration
dossier clôturé			QE 7-312
Tampons et serviette hygiéniques - Présence de produits nocifs - Risques pour la santé des femmes - Mesures - Concertation avec les entités fédérées et l'Union européenne (7-740)
Question écrite de Mme Gahouchi à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse			QE 7-740
Tatoueurs - Nouvelle réglementation (Emploi des langues) (3-4696)
Question écrite de M. Verreycken à M. Demotte, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Question avec réponse			Bul. 3-65 p. 6385-6386